Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le renouveau de la procédure par l’effectivité » in L’évolution comparée des procédures, 21 juin 2002, Strasbourg.
Toutes les actualités
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Conclusions, in Le secret professionnel et la justice, Centre de recherche en droit privé de Paris I et l’Ordre des avocats à la Cour de Paris, 13 juin 2002, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le juge du marché », in Le juge et l'économie, Colloque Droit et Commerce, 7 juin 2002, La Baule.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Marché versus Biens d’humanité », in Propriété intellectuelle et mondialisation, 27 juin 2002, Montpellier.
Jurisprudence
Cour de Justice des Communautés européennes
Référence complète: CJCE, 4 juin 2002, arrêt C-483/99, Commission c/ France (Total) Lire l'arrêt
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La régulation, objet d’une branche du droit, in Droit de la régulation : questions d’actualité, n° spéc. Petites Affiches, 3 juin 2002, pp. 3-7, et Conclusion, pp. 85-87.
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’expansion du droit à l’information dans les opérations de marché , Le Monde, 28 mai 2002
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’émergence d’une conception commune du procès équitable. Evaluation critique, in Variations autour d’un droit commun, vol.1, Société de Législation Comparée, 2002, pp. 157-161.
Articles dans une publication collective non-juridique
Publication : Article dans une publication collective non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Pourquoi des autorités de régulation ? in Club Ulysse, Le Politique saisi par l’économie, Économica, 2002, pp. 271-285. Accéder à l'article.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les droits de la défense en matière pénale, in Droits et libertés fondamentaux, Dalloz, 1re édition 1994, 7ième éd. 2001, pp. 511-531, 8ième éd. 2002, pp. 539-559.
Ouvrages
ANDERS, Günther🕴️
► Référence générale : Anders, G., L'Obsolescence de l'homme. Sur l'âme à l'époque de la deuxième révolution industrielle, Traduction de l'allemand par Christophe David 1956, éd. l'Encyclopédie des Nuisances, coll." Editions IVREA", Paris, 2002, 360 p. - Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture. - Cet ouvrage a été également traduit en anglais : Obsolescence of the Human, 1999. -
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le cas Enron et le gouvernement d’entreprise », in Le cas Enron , Université Paris-Dauphine, 9 avril 2002, Paris
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le contrôle de la Cour d’appel sur la fixation des tarifs par l’A.R.T., Le Monde, 9 avril 2002.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction, in Régulation et enchère , Forum de la Régulation, Sciences-Po, 8 avril 2002, Paris.
Organisation de manifestations
Référence complète : FRISON6ROCHE, Marie-Anne (dir.), Régulation et procédure d'enchère, Forum de la régulation, Institut d'étude politique de Paris (Science Po), 8 avril 2002.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction, in Les enseignements de l’ouverture à la concurrence du secteur électrique , Atelier de la concurrence, Ministère des Finances, 3 avril 2002, Paris.
Jurisprudence
Cour de cassation, première chambre civile
Dans cette affaire, une personne travaillant dans les Editions Larousse Bordas avait dans une activité supplémentaire à son activité salariée […]
Conférences
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’expert : prospectives », in L’expertise, Séminaire de l’École Nationale de la Magistrature, 26 mars 2002, Paris.
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le droit des sociétés cotées de plus en plus politique, Le Monde, 26 mars 2002.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’autorité de régulation et son contrôle adéquat » , Séminaire de la Cour des comptes, H.E.C., 22 mars 2002, Paris.