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► Référence complète : Archives de Philosophie du Droit (APD), Droit et esthétique, t. 40, ed. Sirey, 1996, 533 p. - ►lire la 4ième de couverture - ►lire la table des matières - ►lire les résumés des articles en anglais - Voir la présentation d'autres tomes des Archives de Philosophie du Droit. -

► Référence complète : P. Caye, « La belle propriété. Architecture palladienne et droit de propriété », in Archives de Philosophie du Droit (APD), Droit et esthétique, t. 40, Sirey, 1996, pp. 158-171   ► Résumé de l'article :  - 🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche -

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Références complète : Mathieu-Castellani, G., La scène judiciaire de l'autobiographie, coll. « écriture », PUF, Paris, 1996, 225 p. Lire la table des matières.  Lire la 4ième de couverture L'auteur est un professeur de littérature, qui cite en exergue de son ouvrage un extrait des Souvenirs de la Cour d'assises  d'André Gide. L'auteur montre que le procès exige la confession, l'aveu de la vérité, le récit de soi-même dans un rituel libérateur, puisque l'aveu exigé par le juge répond à l'exigence du sujet de formuler sa faute, tandis que la revendication de la défense met en cause le juge. En cela, Job est le modèle de l'accusé accusant. Mais l'autobiographie ne se résume pas à l'aveu car elle ne vise pas nécessairement à l'absolution mais simplement s'identifie au geste d'oser dire. L'auteur souligne (p. 13) : "aussi, comme le signal d'un retournement d'un devoir en droit ; au lieu de dire : je dois  (avouer), je préfère dire : j'ai le droit  (d'avouer). L'ouvrage montre encore que si tant d'auteurs ont pris le procès comme objet, c'est parce que « le judiciaire est le discours fondamental, la matrice de tous les discours de culpabilité… et avec elle le désir de s'en défendre ».

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Faut-il réformer les délais de prescription des abus de biens sociaux ? , Le Monde, 6 janvier 1996.

Le plan détaillé de l'ouvrage est le suivant : Avant-propos, p. 1 Préliminaires I. Méthode générale, p. 3      1. […]

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Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction du thème et direction scientifique du dossier Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute, Revue de la concurrence et de la consommation. Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p. 13 s.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), COULON, Jean-Marie, Le temps dans la procédure, colloque de l'Association française de philosophie du droit et du Tribunal de grande instance de Naterre, 5 décembre 1995.

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le temps dans la procédure au regard des garanties fondamentales des parties » in Le temps dans la procédure, Association française de philosophie du droit et Tribunal de grande instance de Nanterre, 5 décembre 1995, Nanterre.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les conséquences de l’offre publique de retrait et du retrait obligatoire sur l’organisation sociétaire (l’acculturation du squeeze out en droit français), in OPA en droit comparé, les Petites Affiches, 29 novembre 1995, n°143, p. 3 s., p. 13 s.   Accéder à l'article.

Introduction du thème et direction scientifique du dossier « Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute », Revue de la concurrence et de la consommation, Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p. 13 s.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’échange des consentements. Synthèse, in L’échange des consentements, Revue de jurisprudence commerciale, n° spécial, novembre 1995, pp. 151-166.   Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'échange des consentements, in Revue de Jurisprudence commerciale, n° spéciale, n°11, 1995, 170 pages. Accéder au Rapport de synthèse.

Référence : JESTAZ, Philippe, L’obligation et la sanction : à la recherche de l’obligation fondamentale, in Mélanges offerts à Pierre Raynaud, Dalloz-Sirey, 1995, pp. 273-297.

 Dans cet arrêt Commune de Morsang-sur-Orge,  appelé communément également arrêt du lancer de nain, le Conseil d’État a montré comme […]

Référence complète: Cour de Cassation, Chambre criminelle, 26 octobre 1995, Pechiney-Triangle, Affaire 94-83.780 Lire l'arrêt

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Intervention in L’indétermination du prix : quel avenir ? , Table ronde du Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Paris II et du Centre du droit du patrimoine de l’Université Paris I, 13 octobre 1995, Paris. -

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Quel avenir pour l'indétermination du prix ?, table ronde du laboratoire de sociologie juridique, du Centre du droit du patrimoine et de l'Institut de droit économique, fiscal et social, 13 octobre 1995.