Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Contentieux économique d’E. PUTMAN, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1999.
Toutes les actualités
Ouvrages
Ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Secrets professionnels, collection Essais, Édition Autrement, 1999.
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Introduction à l’analyse sociologique des systèmes juridiques d’A.J. ARNAUD et M.J.F. DULCÉ, pour l’Année Sociologique, 1999.
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le principe de spécialité d’E.D.F. dans le contexte de la libéralisation du secteur électrique, Le Monde, 6 janvier 1999.
Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les investisseurs ne sont pas des propriétaires, MTF-l’Agefi, décembre 1998, p. 27.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La nouvelle loi électrique », avec Jean-Marie Chevalier, Institut de Finance, Dauphine, 16 décembre 1998, Paris.
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Contrôle des concentrations et OPA : la préséance, Le Monde, 8 décembre 1998.
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La réforme de l’organisation des OPA, Le Monde, 24 novembre 1998.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Conscience et responsabilité du juge », in Éthique et déontologie du juge , École Nationale de la Magistrature, 19 novembre 1998, Bordeaux.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Rapprochement ou sécession des ordres juridiques en concurrence », in Les droits en concurrence, Conférence de Paris Droit et Économie , 14 novembre 1998, Paris.
Jurisprudence
Cour de cassation, assemblée plénière
Pour lire l'arrêt, cliquez ici. Documents 4-_Cass-_Ass_plen_6_nov_1998_impartialite_juge.pdf
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’OPA obligatoire est une procédure juridiquement exceptionnelle, Le Monde, 3 novembre 1998.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’autorité de chose jugée et l’exercice des voies de recours, in Redressement et liquidation judiciaires : questions procédurales, travaux du CRAJEFE, n° spéc. Petites Affiches, 28 octobre 1998, p. 16 s., repris dans la publication du CRAJEFE, 1998, p. 53 s. Accéder à l'article.
Articles
SERIAUX, Alain
Référence complète : SERIAUX, Alain, Le juge au miroir. L'article 5 du Code civil et l'ordre juridictionnel français contemporain, in […]
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Vers une théorie juridique de la régulation », in Les nouveaux entrants, Institut de Finance, Dauphine, 23 octobre 1998, Paris.
Organisation de manifestations
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Les nouveaux entrants, colloque de l'Institut de Finance de l'Université Paris-Dauphine, 22-23 octobre 1998.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Une définition juridique commune de la régulation », in Les autorités administratives indépendantes et la concurrence , 22 octobre 1998, Paris.
Articles
Publication : chronique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Justice de pairs, échevinage et mixité, Le Monde, 20 octobre 1998.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La prise de contrôle et l’intérêt des minoritaires », in La prise de contrôle, n° spécial de la Revue de Jurisprudence Commerciale, 1998, p. 94 s . - 📝Accéder à l'article. - 🎤Cet article fait suite à une intervention au colloque de l'association Droit & Commerce à Deauville. -
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Observations finales », in Les principes d’une réforme de la justice, Tribunal de Créteil, 16 octobre 1998, Créteil.