Ouvrages
CABRILLAC,Rémy🕴️
Référence complète : Cabrillac, R., Les codifications, coll. « Droit, Éthique, Société », PUF, 2002, 310 p. Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.
Ressources
Sous-rubriques
Ouvrages
TORRE-SCHAUB, Marta🕴️
► Référence complète : M. Torre-Schaub, Essai sur la construction juridique de la catégorie de marché, préf. A. Lyon-Caen, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit privé », t. 363, 2002, 416 p. -
Rapports
WINTER, Jaap et al.
Référence complète: Winter, J. et al., Report on a modern regulatory framework for company law in Europe (Rapport pour un cadre régulatoire moderne pour le Droit des sociétés en Europe), Rapport à la Commission européenne, 4 novembre 2002, 161p. Lire le rapport (en anglais)
Ouvrages
VAN HOECKE, Mark
Référence complète : Van Hoecke, M., Law as Communication, coll. « European Academy of Legal Theory Series » ed. Mart Publishing, 2002, 240 pages. Lire la quatrième de couverture. Consulter la table des matières.
Articles
GUTMANN, Daniel
Référence complète : GUTMANN, Daniel, Du droit à la philosophie de l'impôt, in L'impôt, Archives de philosophie du droit, T. […]
Ouvrages
SALAH, Mahmoud Mohamed
Référence complète : Salah, M.M., Les contradictions du droit mondialisé, coll. « Droit, Éthique, Société », PUF, 2002, 250 p. Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.
Jurisprudence
Cour de Justice des Communautés européennes
Référence complète: CJCE, 4 juin 2002, arrêt C-483/99, Commission c/ France (Total) Lire l'arrêt
Ouvrages
ANDERS, Günther🕴️
► Référence générale : Anders, G., L'Obsolescence de l'homme. Sur l'âme à l'époque de la deuxième révolution industrielle, Traduction de l'allemand par Christophe David 1956, éd. l'Encyclopédie des Nuisances, coll." Editions IVREA", Paris, 2002, 360 p. - Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture. - Cet ouvrage a été également traduit en anglais : Obsolescence of the Human, 1999. -
Jurisprudence
Cour de cassation, première chambre civile
Dans cette affaire, une personne travaillant dans les Editions Larousse Bordas avait dans une activité supplémentaire à son activité salariée […]
Textes
Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Textes
Attention les dispositions ci-dessous ne sont que des extraits de la loi citée, le texte les reproduit fidèlement mais le […]
Textes
LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de […]
Ouvrages
LUCAS DE LEYSSAC, Claude et PARLÉANI, Gilbert
Référence complète : Lucas de Leyssac, Cl. et Parléani, G., Droit du marché, coll. « Thémis- Droit privé », Paris, PUF, 2002, 1024 p. Lire la table des matières.
Jurisprudence
Cour de cassation, première chambre civile
Dans cette affaire, une pouliche est vendue. Le vendeur n’informe pas l’acheteur qu’il est possible que la jument attende un […]
Ouvrages
ATTIAS-DONFUT, Claudine, LAPIERRE, Nicole, SEGALEN, Martine
Référence complète : Attias-Donfut, Claudine, Lapierre, Nicole et Segalen, Martine, Le nouvel esprit de famille, éd. Odile Jacob, 2002, 278 p. […]
Articles dans une publication collective non-juridique
KLEIN, Hans🕴️
► Référence complète : H. Klein, « ICANN et la gouvernance d'internet. La coordination technique comme levier d'une politique publique mondiale », LCN, 2002, vol. 3, n° 2, pp. 91-128 - ► Résumé de l'article : - 🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche -
Jurisprudence
Cour d'Appel de Paris
Référence complète: Cour d'Appel de Paris, 14ième chambre, Section A, 28 novembre 2001, Gecina, n°2001/12014 Lire l'arrêt
Articles
CARBONNIER, Jean
Référence complète : CARBONNIER, Jean, Être ou ne pas être. Sur les traces du non-sujet de droit, repris in Flexible […]
Ouvrages
BAUD, Jean-Pierre
Référence complète : BAUD, Jean-Pierre, Le droit de vie et de mort. Archéologie de la Bioéthique. Alto Aubier, 2001
Articles
CANIVET, Guy
Référence complète : Canivet, G., Economie de la justice et procès équitable, in La semaine juridique, 14 novembre 2001 n°46 , pp. 2085-2093 Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le Drive de Sciences-Po, dossier « MAFR-Régulation »