Activités

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le transfert de la production des normes vers des organismes internationaux, et Rapport Final », in Les rencontres éthiques du Tribunal de Paris, Intelligence économique, droit normes : forces, faiblesses, enjeux, 1er juin 2005, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Mesurer l’efficacité économique du droit », in Journée de réflexion Chaire Régulation – Cour de cassation – Banque Mondiale, Améliorer la méthodologie de Doing Business, 24 mai 2005, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche,  « La responsabilité et la reddition de comptes, instruments d’efficacité des systèmes de régulation économique », in Forum de la Régulation, Les responsabilités dans les systèmes de régulation économique, Sciences Po, 23 mai 2005, Paris.

Il s'agit du 5ième volume de la collection « Droit et Économie ». Consulter l'ensemble de la collection dans laquelle l'ouvrage a été publié.   Référence complète : Frison-Roche, M.-A., et Abello, A. (dir), Droit et économie de la propriété intellectuelle, coll. « Droit et Économie », LGDJ, 2005. Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières. Lire l'avant-propos de Marie-Anne Frison-Roche. Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche.   La propriété intellectuelle fût longtemps l'apanage du droit. Elle est aujourd'hui partagée entre le droit et l'économie, quant elle n'est pas accaparée par la science économique, qui méconnaît alors parfois sa dimension juridique. C'est pourquoi cet ouvrage collectif a pour objet de faire converger sur des thèmes communs les analyses juridiques et les analyse économiques. Y contribuent Jean Tirole, Marie-Anne Frison-Roche, Richard R. Nelson, Eric Morgan de Rivery, Sabine Thibault-Liber et Jérémy Bernard, Thierry Sueur et Jacques Combeau, Thu-Lang, Shyama V. Ramani, Mahesh Ravi et Preeti Pradhan, Pauline Lièvre et Petrosc Mavroidis, Claude Henry, Joanna Shmidt Szalewsksi, Benjamin Coriat et Fabienne Orsi, Michel Trommetter, Patrice Vidon, Marta Terre-Schaub et Emmanuel Baud.

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., et Abello, A. (Dir), Droit et économie de la propriété intellectuelle, coll. « Droit et Économie », LGDJ, 2005.   Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières. Lire l'avant-propos de Marie-Anne Frison-Roche. Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche.   La propriété intellectuelle fût longtemps l'apanage du droit. Elle est aujourd'hui partagée entre le droit et l'économie, quant elle n'est pas accaparée par la science économique, qui méconnaît alors parfois sa dimension juridique. C'est pourquoi cet ouvrage collectif a pour objet de faire converger sur des thèmes communs les analyses juridiques et les analyse économiques. Y contribuent Jean Tirole, Marie-Anne Frison-Roche, Richard R. Nelson, Eric Morgan de Rivery, Sabine Thibault-Liber et Jérémy Bernard, Thierry Sueur et Jacques Combeau, Thu-Lang, Shyama V. Ramani, Mahesh Ravi et Preeti Pradhan, Pauline Lièvre et Petrosc Mavroidis, Claude Henry, Joanna Shmidt Szalewsksi, Benjamin Coriat et Fabienne Orsi, Michel Trommetter, Patrice Vidon, Marta Terre-Schaub et Emmanuel Baud.        

Référence complète : Parachkévova, I., Le pouvoir de l'investisseur professionnel dans la société cotée, préface de Jean-Pierre Gastaud, coll. "Droit et Économie", Lextenso – LGDJ éditions, 2005, 245 p.   Présentation de l'ouvrage : Les rapports entre pouvoir et financement sont à la base de l'organisation de toute société. Néanmoins, la société cotée transforme cette relation qui se diversifie sous l'effet de la segmentation des investisseurs sur le marché. En pratique, il existe un double rapport pouvoir-financement, altérant les principes classiques. D'une part, le pouvoir se dissocie du financement par l'épargne, ce qui provoque une remise en cause évidente du principe de proportionnalité et de la démocratie « anonyme ». D'autre part, le pouvoir s'associe au financement apporté par les investisseurs professionnels, cette nouvelle connexion entraînant à son tour une déformation du principe de proportionnalité et fragilisant la société. Comment cette évolution se traduit-elle en droit positif ? À l'heure actuelle, la dissociation entre pouvoir et financement par l'épargne est prise en compte par une multitude de règles distinctes, en droit des sociétés comme en droit boursier. À l'inverse, l'association spécifique entre pouvoir et financement par les investisseurs professionnels est méconnue, jusque dans son principe même. Il n'existe pas de règles appropriées au rôle particulier joué par l'investisseur professionnel. Il faut donc imaginer et proposer un statut juridique adapté, ouvrant sur un nouveau champ d'application du principe d'égalité entre actionnaires. Celui-ci s'appliquerait non seulement en fonction de la forme juridique de la participation, mais également en fonction du statut économique des porteurs.     Lire la préface de Monsieur le Jean-Pierre Gastaud.    Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.   Consulter l'ensemble de la collection dans laquelle l'ouvrage a été publié.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Participation à la table ronde « Les bonnes conditions de mise en œuvre de l’autorégulation », in Innovants et responsables. L’autodiscipline, source de progrès éthique et d’efficacité économique, 1ière assises de l’autorégulation, BVP, 21 avril 2005, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Une méthodologie pour la considération des champions nationaux dans les politiques de concurrence et de régulation », in Atelier de la concurrence, Champions nationaux et droit de la concurrence, Ministère de l’Économie et des finances, 20 avril 2005, Paris.

Référence complète : MAITRE, Grégory, La responsabilité civile à l’épreuve de l’analyse économique du droit, préface de MUIR-WATT,  Horatia, coll" Droit et Économie" LGDJ, 2005, 315 p.   Il s'agit du 4ième volume de la collection « Droit et Économie ».   L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la méthodologie ; elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements. Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs, sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute. L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus contestés, comme la peine privée. L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première dort être accordée, notamment par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des litiges et les résultats économiques des règles. Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage bienvenu.   Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.   Consulter l'ensemble des ouvrages publiés dans cette Collection

Il s'agit du 2ième ouvrage publié dans la collection « Droit et Économie ». Consulter l'ensemble des ouvrages publiés dans cette Collection. Référence complète : Canivet, G.,, Klein, M., Frison-Roche, M.-A. (dir.), Mesurer l'efficacité économique du droit, coll "Droit et Économie, LGDJ, 2005, 148 p. L'ouvrage, construit avec des personnalités de la Banque Mondiale, étudie les rapports Doing Business. La première partie de l'ouvrage porte sur l'idée-même de mesurer économiquement le droit. Du sorte de débat contradictoire entre les parties, il s'avère que le principe en est bon, mais qu'il ne faut pas méconnaître la part de valeur qu'exprime le droit et qu'en outre, une conception trop étriquée du droit, réduite à une simple accumulation de règles, méconnaît sa nature et fausse donc son évaluation. La seconde partie de l'ouvrage construite selon cette même méthode contradictoire étudie les critères de l'évaluation économique. Il en résulte que même si celle-ci est profitable, car le droit est un instrument de prospérité, son évaluation doit en être faite avec une grande prudence car elle n'est pas neutre et revient souvent de fait à privilégier un modèle de système juridique. En outre, les systèmes économiques sont complexes et l'évaluation du droit doit refléter cette complexité. Lire la 4ième de couverture. Lire l'article introductif de Guy Canivet et Marie-Anne Frison-Roche. Lire un résumé de l'ensemble de l'ouvrage. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : L'idée de mesurer l'efficacité économique du droit.  

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Conclusion », in La loi Galland : la réforme impossible ?, Rencontres Petites Affiches, 22 mars 2005, Paris. La conférence a servi d'appui à un article publié par la suite : La perspective de réforme de la Loi Galland.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Là où pourrait porter la recherche juridique en matière économique et sociale », in Quelques perspectives pour la recherche juridique ?, 21 mars 2005, Paris. La conférence a servi d'appui à la publication d'un article en 2007.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le couple ex ante/ ex post, justification d’un droit propre et spécifique de la régulation », in Ex ante versus Ex post, 12ième forum de la régulation, 14 mars 2005, Paris.   Cette conférence a servi d'appui à la publication d'un article en 2006 : Le couple Ex Ante – Ex post, justification d'un droit droit et spécifique de la régulation.

Référence complète : Bonfils, S., Le droit des obligations dans l’intermédiation financière, préface de Marie-Anne Frison-Roche, coll. « Droit et Économie », Lextenso – LGDJn, 2005,  359 p. Il s'agit du 1ier ouvrage publié dans la collection « Droit et Économie ».   Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières.   Consulter l'ensemble des ouvrages publiés dans cette Collection.