Activités

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Droit et régulation des questions énergétiques et gazières », Groupe Stoffaes, Centre d’analyse stratégique, 16 juin 2008.

Participation au groupe de travail du Groupe d’analyse stratégique, présidé par Christian Stoffaës, sur La stratégie géopolitique de l’industrie gazière, en 2008.

Référence complète : Sibony, A.-L., Le juge et le raisonnement économique en droit de la concurrence, avant-propos de Bo Vesterdorf, préface de Guy Canivet, coll. "Droit et Economie", Lextenso – LGDJ éditions, 2008, 771 p. Il s'agit du 8ième volume de la collection « Droit et Économie ».   Le droit de la concurrence est fortement influencé par la pensée économique. Pourtant, aucune étude systématique n'avait encore été consacrée à la manière dont les juges chargés d'appliquer ce droit intègrent les apports de la science économique dans leur raisonnement. L'ouvrage d'Anne-Lise Sibony vient combler cette lacune. L'auteur passe en revue les obstacles réels ou supposés que rencontre le juge confronté aux raisonnements économiques débattus devant lui. Elle montre qu'ils ne sont pas absolus et que les juges s'inspirent réellement de la théorie économique, même si certains emprunts apparaissent maladroits. Surtout, et c'est là un apport essentiel de l'ouvrage, Anne-Lise Sibony fait apparaître clairement les différents rôles de la théorie économique dans l'élaboration d'un jugement. En revisitant une théorie du jugement très classique, celle de Motulsky, l'auteur opère un renversement de perspective. De source de difficulté pour le juge, le raisonnement économique devient un outil, que le juge peut mettre au service de son office : dire le droit pour trancher les litiges.   Lire la quatrième de couverture Lire la table des matières Lire l'avant-propos de Bo Versterdorf Lire la préface de Guy Canivet     Consulter l'ensemble de la collection dans laquelle l'ouvrage a été publié.

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, audition par la Commission Magendie sur La voie d'appel, 2 avril 2008 -

Référence : M.-A. Frison-Roche, Introduction à la régulation des marchés in Les Régulateurs de marchés, Société de l’Électricité, de l’Électronique et des Technologies de l'Information et de la Communication (SEE), 1 avril 2008. Consulter le programme.

Référence complète : JAMIN, Christophe (dir.), Droit et Economie des contrats, LGDJ, 2008.   Pour lire la 4ièm de couverture, cliquez ici. Pour lire la table des matières, cliquez ici.

Référence complète : ABELLO, Alexandra (dir.), La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle, préface de Michel Vivant, coll. « Droit et Economie », Lextenso – LGDJ éditions, 2008, 365 p.   Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières. Lire la préface de Michel Vivant.

Référence complète : AUDIT, Mathias, MUIR-WATT, Horatia, PATAUT, Etienne (dir.), Conflits de lois et régulation économique, coll. "Droit et Economie", Lextenso – LGDJ éditions, 2008, 290 p.   Pour accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche, La construction du marché intérieur, expérience d’affrontement dialectique entre le droit international privé et le droit de la régulation.   Consulter l'ensemble de la collection dans laquelle l'ouvrage a été publié.

► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Martine Kloepfer-Pelèse, Contribution à l'étude des offres publiques d'acquisition en droit français et américain, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ,  5 décembre 2007.    ► Autres membres du jury :   Muir Watt, H., professeure l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de la thèse ;  Daigre, J.J., professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ;  Deffains, B., professeur à l'Université Nancy II ;  Pietrancosta, A., professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.   ► Lire le sommaire et la conclusion générale de la thèse     Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury. -

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Regards croisés sur la régulation », in Entre confiance et croissance le Commissaire aux comptes, Assises nationale de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, 30 novembre 2007.

Direction scientifique et participation aux matinées-débats de la Lettre des juristes d’affaires, sur le thème Ouverture et régulation du marché de l’énergie, 25 octobre 2007.

Les règles du jeu, in Le droit social dans un système de production global, O.I.T., 17 octobre 2007, Genève, Suisse.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Synthèse des Rencontres juridiques des Caisses d’Épargne, 9 et 10 octobre 2007.

► Référence  : Frison-Roche, M.-A.,  membre du jury de la thèse d'Audrey Loridan-Baudrier, Coûts de coordination, structures de gouvernance réglementaire et environnement institutionnel : une analyse économique néo-institutionnelle de la mise en oeuvre du cadre réglementaire européen des communications électronique, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I),  3 juillet 2007.  -   ► Autres membres du jury :    Ménard, C J., professeur à l'Université Paris-Sorbonne (Paris I), directeur de la thèse Chamoux, J.-P. P., professeur à l'Université Paris V, rapporteur de la thèse Quélin, B., professeur au groupe HEC Glais, M., professeur à l'Université de Rennes Greffe, X., professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)   ► Lire le résumé et la table des matières  de la  thèse   Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en économie.  -      

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Synthèse », in Droit international privé et régulation économique. Perspective du marché intérieur, Université Paris I / Chaire Régulation de Sciences Po, 21 et 22 juin 2007. Cette conférence a servi d'appui à un article publié en 2008 : La construction du marché intérieur, expérience d'affrontement entre le droit international privé et le droit de la régulation.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La part du droit dans l’innovation, perspective transatlantique », in L’innovation, colloque En temps réel, 18 juin 2007.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit de la concurrence et le sportif », in Droit de la concurrence et sport, colloque de la Chaire Régulation de Sciences Po, de la Cour de cassation et du Centre de Droit et d’Économie du Sport de l’Université de Limoges, 12 juin 2007.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Droit de la concurrence et sport ?, colloque co-organisé par la Chaire Régulation, Cour de cassation, Centre de droit et d'économie du sport de Limoges. Ce colloque s'est tenu à la Cour de cassation.