Articles
FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte
Référence complète : FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte, Entre droit souple et droit dur : les "principes" en droit des contrats internationaux, in Conseil […]
Ressources
Sous-rubriques
DEKEUWER-DEFOSSEZ, Françoise
Référence complète : DEKEUWER-DEFOSSEZ, Françoise, Le mariage des couples de même sexe est le cheval de troie de leur accès à […]
Jurisprudence
Conseil d'Etat
Pour lire l'arrêt, cliquez ici. Le capital social d'une société française est entièrement détenu par une société belge. La […]
Jurisprudence
Commission des Sanctions de l'Autorité des Marchés Financiers (A.M.F.)
Pour lire la décision, cliquer ici. La décision de la Commission des sanctions de l'Autorités des Marchés Financiers (A.M.F.) commence par […]
Ouvrages
LANIER, Jaron
Référence complète : Lanier, J., Who Owns the Future ?, Simon & Schuster, USA, 2013, 367 p. Lire la table des matières. Lire les pages conclusives : "what is to be Remembered ?
Jurisprudence
Conseil constitutionnel
Lire la décision ainsi que la décision précédente du 4 avril 2013 renvoyant une question préjudicielle à la Cour de […]
Pour lire la circulaire, cliquez ici. Cette circulaire prise par le Ministre de l'intérieur à destination des préfets fait […]
Ouvrages
AGACINSKI, Sylviane
Référence complète : Agacinski, S., Corps en miettes. Femmes entre sexe et genre, coll. « Café Voltaire », Flammarion, 2013.
Ouvrages
Conseil d'État🏛️
► Référence complète : Conseil d'État, Le droit souple, Étude Annuelle 2013, La documentation française, 2013, 294 p. - 📗lire la 4ième de couverture - 📗lire l'avant-propos - 📗lire la table des matières -
Ouvrages
DEUMIER, Pascale
Référence complète : DEUMIER, Pascale, Introduction générale au droit, coll. « Manuel », 2ième éd., L.G.D.J.-Lextenso, 2013, 344 p. Lire la 4ème de couverture. Lire […]
Herbert L. Hart was an English professor at Oxford, specialized in philosophy of law. In fundamental work between 1960 and 1980, he seeks to question what the law is. It uses analytical philosophy. His best-known, and maybe most important, work is « The Concept of Law » (1961).
Jurisprudence
Cour de cassation, chambre commerciale
Pour lire l'arrêt, cliquez ici.
Ouvrages
GUESNERIE, Roger
Référence complète: GUESNERIE, R., L' économie de marché, coll. « Poche-Le Pommier », éditions « Le Pommier », 2013, 228 p. Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières.
© mafr Biographie Hans Kelsen est né à Prague le 11 Octobre 1881. Après des études de droit à l'Université de […]
Jurisprudence
Conseil constitutionnel
Lire la décision. ____ Par sa décision du 17 mai 2013, le Conseil constitutionnel a rejeté le recours formé par […]
Jurisprudence
Cour de cassation, chambre mixte
Deux arrêts : -1. Société KBC lease France c/ société Risc group Lire l’arrêt 2. Société Bar le Paris c/ société Siemens Lease Lire l'arrêt. Lire l'article dans lequel ces arrêts sont analysés : « Les décisions des juges et des régulateurs favorisent-elles la compétitivité des entreprises ? ».
Textes
La loi, issue d’un projet très controversé, a été adoptée par le Parlement, puis soumise au Conseil constitutionnel, saisi par l’opposition. […]
Textes
Articles
PÉRÈS, Cécile
Référence complète : PÉRÈS, Cécile, L'article 6-1 du Code civil : heurs et malheurs du titre préliminaire, D, 2013, p. […]