Accueil » Ressources » Page 95

Ressources

Sous-rubriques

Jurisprudence

Cour de cassation, chambre commerciale

Arrêt du 10 décembre 2013

Pour lire l'arrêt, cliquer ici. Documents cour_de_cassation_civile_chambre_commerciale_10_decembre_2013_12-28.488_12-28.489_12-28.490_12-28.491_12-28.492_inedit-2.pdf cour_de_cassation_civile_chambre_commerciale_10_decembre_2013_12-28.488_12-28.489_12-28.490_12-28.491_12-28.492_inedit.pdf

521-1

Code pénal Partie législative LIVRE V : Des autres crimes et délits. TITRE II : Autres dispositions. CHAPITRE unique : […]

Articles dans une publication collective juridique

COLLART DUTILLEUL, François et HUGOU, Brice

Problématiques juridiques des marchés à terme de matières premières agricoles

Références complètes : Collart Dutilleul, F. et Hugou, B., Problématiques juridiques des marchés à terme de matières premières agricoles, in Collart Dutilleul, F. et Le Dolley, É. (dir.), Droit, économie et marchés de matières premières agricoles, coll. « Droit et Économie », L.D.G.J – Lextenso éditions, 2013, pp. 3-15.   Les étudiants de Sciences po peuvent lire l'article via le drive  de Sciences po, dossier « MAFR – Régulation ».
Agriculture Marché financier

Ouvrages

SEVE, Margot

La régulation financière face à la crise

Référence complète : SÈVE, Margot, La régulation financière face à la crise, préface de Jean-Pierre Jouyet, coll. Droit & Economie, […]
Droit financier Etats-Unis

PERELMAN, Chaïm

Biography   Chaïm Perelman bibliography (extracts)     Chaïm Perelman citations x Citations about Chaïm Perelman  

FARJAT, Gérard

    Biography   Gérard Farjat bibliography (extracts)     Gérard Farjat citations x Citations about Gérard Farjat

MOTULSKY, Henri

      Biography   Henri Motulsky bibliography (extracts)     Henri Motulsky citations x Citations about Henri Motulsky

Articles dans une publication collective juridique

VENUS, Mark

Les plans de résolution bancaire

Référence complète : Venus, M., Les plans de résolution bancaire, in Revue de droit bancaire et financier, LexisNexis, n°4, Octobre 2013, pp. 82-84.   Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le drive dans le dossier  « MAFR-Régulation ».

Articles dans une publication collective juridique

DE GANAY, Henry

Les pouvoirs de la future ACPR

Référence complète : De Ganay, H., Les pouvoirs de la future ACPR, in Revue de droit bancaire et financier, LexisNexis, n°4, octobre 2013, pp. 78-79.   Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le drive dans le dossier  « MAFR-Régulation ».

Articles dans une publication collective juridique

SUSSET, Emmanuel

Enjeux de la résolution bancaire

Référence complète : Susset, E., Enjeux de la résolution bancaire, in Revue de droit bancaire et financier, n°4, octobre 2013, pp. 80-81.   Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le drive dans le dossier  « MAFR-Régulation ».