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Ressources

Sous-rubriques

LE MESLE, Laurent

L’interdépendance des contrats

Référence complète : LE MESLE, Laurent, L’interdépendance des contrats, Revue des Contrats, 1er juillet 2013

MOULY, Christian

Le revirement pour l’avenir

Référence complète : MOULY, Christian, Le revirement pour l’avenir, J.C.P., 1994, I, 3776 p.

Ouvrages

TERRÉ, François

Introduction générale au droit

Référence complète  TERRÉ, François, Introduction générale au droit, 9ième édition, Précis Dalloz, 2012, n° 531, 456 p.
Manuel Outil pédagogique

Articles dans une publication collective juridique

MAGNIER, Véronique

La gouvernance des grandes sociétés : la règle de droit étatique dépassée par la soft law ?

Référence complète : MAGNIER, Véronique, La gouvernance des grandes sociétés : la règle de droit étatique dépassée par la soft law ? Revue Droit & Affaires, 11ième vol., Université Panthéon-Assas, avril 2014, pp. 180-187.
Gouvernance Source de droit Droit des sociétés Droit souple

Articles dans une publication collective juridique

HERMITTE, Marie-Angèle👤

📝Le lanceur d’alerte, héros des sociétés scientifiques et techniques ?, in

Référence complète : Hermitte, M.-A., Le lanceur d'alerte, héros des sociétés scientifiques et techniques ?, in  Réseau européen de recherche en droits de l'homme (RERDH), Héroïsme et Droit, coll. « Thèmes et Commentaires », Dalloz, 2014, pp. 135-148.  -
Lanceur d'alerte Droit de la Compliance Morale

Articles dans une publication collective juridique

PARLÉANI, Gilbert🕴️

📝La responsabilité civile des agences de notation

► Référence complète : G. Parléani, « La responsabilité civile des agences de notation », in A. Gourio et J.-J. Daigre (dir.), Droit bancaire et financier. Mélanges AEDBF-France, RB Éditions, vol. 6, pp. 555-580. - ► Résumé de l'article :  - 🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche -
Agence de notation Banque Responsabilité civile

Ouvrages

CHEREAU, Philippe🕴️ & MESCHI, Pierre-Xavier🕴️

📙Le conseil stratégique pour l’entreprise

► Référence complète : Ph. Chereau & P.-X. Meschi, Le conseil stratégique pour l'entreprise, Pearson, 2014. - 📝Lire l'avant-propos. Cet avant-propos explique pourquoi la recherche théorique menée généralement dans les Université dans les stratégies d'entreprise est pertinente en pratique et pourquoi elle est souvent soit écartée par les cabinets de conseil en stratégie soit l'usage qu'ils en font n'est pas visible par les entreprises qu'ils conseillent en stratégie. - ► Présentation de l'ouvrage (par l'éditeur) : Cet ouvrage analyse les six grandes missions de conseil en stratégie répondant aux questions essentielles que se pose le dirigeant d'entreprise : évaluer son environnement, définir son positionnement stratégique, choisir sa stratégie de croissance, se développer à l'international, articuler stratégie et innovation, repenser son business model. Articulé autour de ces missions clés, ce livre propose, en les adaptant aux nouveaux enjeux économiques, les meilleurs méthodes et outils du conseil en stratégie, mis au point par des experts dans ce domaine. Les auteurs en ont systématiquement souligné les fondements théoriques, le mode et le contexte d'utilisation, ainsi que les limites éventuelles. Avec cet ouvrage, le lecteur disposera d'un ensemble de repères théoriques et de bonnes pratiques, présentées dans différents contextes internes et externes à l'entreprise. II sera ainsi guidé dans la formulation, la mise en oeuvre et l'analyse des choix stratégiques. Le lecteur trouvera également ici un support contextualisé d'autoformation à la stratégie. Cet ouvrage sera particulièrement utile aux dirigeants et cadres d'entreprise, consultants à la recherche d'une méthodologie complète, étudiants de niveau Master.s © 2014 Pearson France – Le conseil stratégique pour l'entreprise – Philippe Chereau, Pierre -Xavier Meschi

Textes

Parlement européen et Conseil européen

Règlement du 16 avril 2014 sur les abus de marché

Référence complète: Parlement Européen et Conseil européen, Règlement (UE) No 596/2014 du 16 avril 2014 sur les abus de marché (règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil et les directives 2003/124/CE, 2003/125/CE et 2004/72/CE de la Commission Lire le règlement
Abus de marché Europe Concurrence Droit de la concurrence Union européenne

Jurisprudence

Cour de Cassation, chambre commerciale

Arrêt du 8 avril 2014, Musée des arts asiatiques – Guimet

La Manufacture de Sèvres  a organisé en partenariat avec la galerie Malboroug la fabrication de vases par un artiste, vases […]
Révolution française Compétence Excés de pouvoir Service public Droit de la concurrence

Textes

L 131-1-1

Article L131-1-1 La date de valeur d'une opération de paiement par chèque libellée en euros ne peut différer de plus d'un jour ouvré de la date retenue pour sa comptabilisation sur un compte de dépôts.