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Articles dans une publication collective juridique

AMBRA, Dominique d'🕴️

📝 Du déclin des codes, in 📗Mélanges en l’honneur du doyen Georges Wiederkehr, De code en code

► Référence complète : D. d'Ambra, "Du déclin des codes", in Mélanges en l'honneur du doyen Georges Wiederkehr, De code en code, Dalloz, 2009, pp. 147-175. - 📗​Lire une présentation générale des Mélanges dans lesquels l'article a été publié - 🦉Cet  article est accessible en texte intégrale pour les personnes qui suivent les enseignements du professeure Marie-Anne Frison-Roche. -
Source de droit Codification Code Civil

Articles dans une publication collective juridique

PERROT, Anne

Le droit de la concurrence et les marchés bifaces

Référence complète : PERROT, Anne, Droit de la concurrence et marchés bifaces,   Accéder à l'article
Marché biface Droit de la concurrence

Jurisprudence

Cour d'appel de Paris

Arrêt du 30 avril 2009

Une exposition s’était tenue, présentant des corps humains écorchés et plastinés, articulés dans des poses sportives. Des associations contestèrent cette […]

Ouvrages

ANDERS, Günther🕴️

📗La Haine

► Référence complète : Anders, G., La Haine à l'état d'antiquité, trad. et préfacé par Philippe Ivernel, Rivages Poches, La Haine, coll. « Petite bibliothèque », 2009.  L'ouvrage avait été publié par l'éditeur en 2007 sous le titre La Haine à l'état d'antiquité.  -  
haine Civilisation

Ouvrages

GIONO, Jean

Notes sur l’affaire Dominici

Référence complète : Giono, J., Notes sur l'affaire Dominici, suivi de Essai sur le caractère des personnages, coll. NRF, Gallimard, 1955, nouvelle éd. 2009, 153 p.
Droit et littérature Procès

Articles dans une publication collective juridique

PUIG, Pascal

📝Le contrôle de proportionnalité en droit des affaires

► Référence complète : Puig, P., Le contrôle de proportionnalité en droit des affaires, Petites affiches, n°46, 2009. 
Droit des affaires proportionnalité

Jurisprudence

Cour de cassation, deuxième chambre civile

Arrêt du 22 janvier 2009, X

Cette affaire illustre la diversité des systèmes de civil Law et de common Law , même si la différence entre les deux doit […]
Civil law Victime Responsabilité civile Mitigation Cour de cassation Common law

Ouvrages

CALANDRI, Laurence

Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français

Référence  générale: Calandri, L., Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français, préface de S. Regarourd, coll. « Bibliothèque de droit public », t. 259, L.G.D.J, 2009, 734 p.   Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture.   Cet ouvrage a été publié à la suite d'une thèse soutenue par l'auteur en 2003.    
Droit public Droit administratif Définition

Articles

JACQUET, Jean-Michel

L’émergence du droit souple

Référence complète : JACQUET, Jean-Michel, L'émergence du droit souple (ou le droit "réel" dépassé par son double), in Études à […]

6 – Droit des Sociétés et Droit Financier

Commentaires Publications Rapports Documents 6-2.6._L_acculturation_du_queeze_out_en_droit_franais_1995.pdf 6.2.-16._Rgulation_financire_Culture_Droit_2005.pdf 6-2.5_mondialisation_marchs_financiers_1995.pdf 6-2.9_march_de_gr_gr_1997.pdf 6-2.7._L_hypothse_d_un_droit_gnral_de_retrait_des_minoritaires_1996.pdf 6-2.15_gouvernement_prudence_2004.pdf 6-2.14._contours_AMF_2004.pdf 6-2.6_squeeze_out_1995.pdf 6-3.2_Sognal_1998.pdf 6-2.3_titres_au_porteur_1995.pdf 6-2.13_sociologie_droit_boursier_1999.pdf 6-2.12_jurisprudence_OPA_1999.pdf 6-2.11_droit_financier_droit_des_biens_1999.pdf 6-2.10_prise_de_contrle_1998.pdf confiance-2.pdf 6-2.1._cession_d_action_nominative_1993.pdf […]

4 – Droit des Défaillances d’Entreprises

Chroniques dans LE MONDE Direction de publication Monographies Documents 4-2.4_invitation_bancaire_1996.pdf 4-2.1_mthodologie_faillite_1994.pdf 4-2.3_contrleur_1995.pdf 4-2.6_autorit_chose_juge_faillite_1998.pdf 4-2.5_collectives_proc._1996.pdf

2. Droit des contrats et de la responsabilité

Ouvrage et direction de publication Monographies Chroniques dans Les Echos    Documents 2-2.11_contrat_concurrence_rgulation.pdf 2-2.7._Unilatralit_consentement_1999.pdf 2-2.8._Volont_et_obligation_2000.pdf 2-2.5_unit_de_l_abus_1996.pdf 2-1.2._Echange_des_consentements_1996.pdf 2-2.4_carcan_prix_1996.pdf 2-2.3_volont_consentement_1995.pdf 2-2.2._annulation_indtermination_1993.pdf […]

Jurisprudence

Cour de cassation, première chambre civile

Arrêt du 17 décembre 2008

Pascal dit dans une formule célèbre que le droit varie selon que l’on se situe d’un côté ou d’un autre […]

Jurisprudence

Cour de cassation, première chambre civile

Arrêt du 17 décembre 2008

  Pascal dit dans une formule célèbre que le droit varie selon que l’on se situe d’un côté ou d’un autre […]