Archives des Droit économique, Régulation et Compliance - Page 82 sur 91

26 avril 1999

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication juridique collective

Sociologie du droit économique : présentation générale, in « Sociologie du droit économique »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Présentation, en collaboration avec François Terré, in Sociologie du droit économique, L’Année sociologique, 1999, 49, n°2, pp. 281-290. Lire une présentation générale du volume.

26 avril 1999

Ouvrages

Publication : Co-direction d’ouvrages

Sociologie du droit économique (co-dir.)

Référence complète : Terré, Fr. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Sociologie du droit économique, L’Année sociologie, 1999. Lire la présentation générale de l'ouvrage. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Esquisse d'une sociologie du droit boursier.

Sociologie

20 avril 1999

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

Le paramètre de la matière litigieuse dans l’analyse économique de la justice, in » De l’économie de la justice »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le paramètre de la matière litigieuse dans l’analyse économique de la justice, in De l’économie de la justice, Revue internationale de droit économique, 1999, n°2, pp. 223-234.

13 avril 1999

Conférences

Prise de parole : conférence

Les nouveaux contours du système français, in « Les services publics de réseau en France et en Europe »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les nouveaux contours du système français », in Les services publics de réseau en France et en Europe, Institut d’études politiques de Paris, 13 avril 1999, Paris.

13 avril 1999

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication juridique collective

Le droit financier entre volontés et informations, in « Perspectives de droit économiques » (Mélanges Michel Jeantin)

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit financier entre volontés et informations », Mélanges Michel JEANTIN, Dalloz, 1999, p. 11 s. Accéder à l'article.

10 avril 1999

Conférences

Prise de parole : conférence

L’obligation et la volonté, in « L’obligation »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’obligation et la volonté », in L’obligation, Association française de philosophie du droit, 10 avril 1999, Paris. Cette conférence a servi de base à un article publié en 2000.

7 avril 1999

Conférences

Prise de parole : conférence

Peut-on faire des analogies juridiques entre le droit de la concurrence et le droit boursier ?, in « Droit de la concurrence et droit boursier »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Peut-on faire des analogies juridiques entre le droit de la concurrence et le droit boursier, in Droit de la concurrence et droit boursier, Atelier de la concurrence, D.G.C.C.R.F., 7 avril 1999, Paris.

7 avril 1999

Organisation de manifestations

Codirection scientifique d'un atelier

Droit boursier et droit de la concurrence.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche et COHEN-TANUGI, Laurent (dir.), Droit boursier et droit de la concurrence, Atelier de la concurrence, DGCCRF, 7 avril 1999.

30 mars 1999

Conférences

Prise de parole : conférence

La preuve de l’action de concert

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La preuve de l’action de concert », in L’action de concert, colloque annuel de l’Association des Étudiants du DESS Droit des affaires , 30 mars 1999, Paris.

Preuve

16 mars 1999

Monographies

La considération de la jurisprudence dans le nouveau titre V du Règlement général du Conseil des Marchés Financiers

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La considération de la jurisprudence dans le nouveau titre V du Règlement général du Conseil des Marchés Financiers, RJDA 1999, pp. 9-13. Accéder à l'article.

Politique jurisprudentielle Autorité Administrative Indépendante Jurisprudence Pouvoir

28 janvier 1999

Conférences

Prise de parole : conférence

Le nouveau régulateur de l’électricité,, in « Le nouveau cadre juridique de l’électricité en France »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le nouveau régulateur de l’électricité », in Le nouveau cadre juridique de l’électricité en France , Paris, 28 janvier 1999, Paris.

Régulation énergétique

26 janvier 1999

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

📝L’impartialité du juge

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’impartialité du juge », D.1999, pp. 53-57. - 📝lire l'article -

Juge Impartialité

12 janvier 1999

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de l’ouvrage de Charles-Albert Morand, » Le droit néo-moderne des politiques publiques »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu Le droit néo-moderne des politiques publiques de Ch.A. MORAND, pour l’Année Sociologique, 1999.

12 janvier 1999

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de l’ouvrage d’Emmanuel Putman, « Contentieux économique »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Contentieux économique d’E. PUTMAN, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1999.

17 décembre 1998

Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

Les investisseurs ne sont pas des propriétaires

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les investisseurs ne sont pas des propriétaires, MTF-l’Agefi, décembre 1998, p. 27.

16 décembre 1998

Conférences

Prise de parole : conférence

La nouvelle loi électrique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La nouvelle loi électrique », avec Jean-Marie Chevalier, Institut de Finance, Dauphine, 16 décembre 1998, Paris.

Régulation énergétique

14 novembre 1998

Conférences

Prise de parole : conférence

Rapprochement ou sécession des ordres juridiques en concurrence

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Rapprochement ou sécession des ordres juridiques en concurrence », in Les droits en concurrence, Conférence de Paris Droit et Économie , 14 novembre 1998, Paris.

28 octobre 1998

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

L’autorité de chose jugée et l’exercice des voies de recours, in ‘Redressement et liquidation judiciaires : questions procédurales »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’autorité de chose jugée et l’exercice des voies de recours, in Redressement et liquidation judiciaires : questions procédurales, travaux du CRAJEFE, n° spéc. Petites Affiches, 28 octobre 1998, p. 16 s., repris dans la publication du CRAJEFE, 1998, p. 53 s. Accéder à l'article.

23 octobre 1998

Conférences

Prise de parole : conférence

Vers une théorie juridique de la régulation, in « Les nouveaux entrants »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Vers une théorie juridique de la régulation », in Les nouveaux entrants, Institut de Finance, Dauphine, 23 octobre 1998, Paris.

22 octobre 1998

Organisation de manifestations

Organisation scientifique du colloque « Les nouveaux entrants »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Les nouveaux entrants, colloque de l'Institut de Finance de l'Université Paris-Dauphine, 22-23 octobre 1998.