CV
Participation à des groupes de travail
Participation au groupe de travail du Groupe d’analyse stratégique, présidé par Christian Stoffaës, sur La stratégie géopolitique de l’industrie gazière, en 2008.
Droit économique, Régulation et Compliance
Conférences
Référence : M.-A. Frison-Roche, Introduction à la régulation des marchés in Les Régulateurs de marchés, Société de l’Électricité, de l’Électronique et des Technologies de l'Information et de la Communication (SEE), 1 avril 2008. Consulter le programme.
Direction de publication
🏗️ direction de collection : 📚Droit et Économie
Référence complète : ABELLO, Alexandra (dir.), La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle, préface de Michel Vivant, coll. « Droit et Economie », Lextenso – LGDJ éditions, 2008, 365 p. Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières. Lire la préface de Michel Vivant.
Direction de publication
🏗️ direction de collection : 📚Droit et Économie
Référence complète : AUDIT, Mathias, MUIR-WATT, Horatia, PATAUT, Etienne (dir.), Conflits de lois et régulation économique, coll. "Droit et Economie", Lextenso – LGDJ éditions, 2008, 290 p. Pour accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche, La construction du marché intérieur, expérience d’affrontement dialectique entre le droit international privé et le droit de la régulation. Consulter l'ensemble de la collection dans laquelle l'ouvrage a été publié.
Articles dans une publication collective non-juridique
Publication : article dans une publication collective non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’organe de règlement des différends : un juge à l’OMC, in L’état de la mondialisation, Alternatives Économiques, 2008, p. 13.
Monographies
Publication : monographie dans une publication juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Regulation et Régulation en droit européen, Revue Lamy de la Concurrence, janvier/mars 2008, pp. 154-155. Lire l'article
Documents de travail
► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Martine Kloepfer-Pelèse, Contribution à l'étude des offres publiques d'acquisition en droit français et américain, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) , 5 décembre 2007. ► Autres membres du jury : Muir Watt, H., professeure l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de la thèse ; Daigre, J.J., professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; Deffains, B., professeur à l'Université Nancy II ; Pietrancosta, A., professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. ► Lire le sommaire et la conclusion générale de la thèse Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury. -
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Regards croisés sur la régulation », in Entre confiance et croissance le Commissaire aux comptes, Assises nationale de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, 30 novembre 2007.
Conférences
Prise de parole : conférence
Direction scientifique et participation aux matinées-débats de la Lettre des juristes d’affaires, sur le thème Ouverture et régulation du marché de l’énergie, 25 octobre 2007.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La profession notariale dans la perspective d’un marché globalisé et régulé, Congrès du Mouvement du jeune notariat, 18 octobre 2007, San Francisco, Etats-Unis.
Conférences
Prise de parole : conférence
Les règles du jeu, in Le droit social dans un système de production global, O.I.T., 17 octobre 2007, Genève, Suisse.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Synthèse des Rencontres juridiques des Caisses d’Épargne, 9 et 10 octobre 2007.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La conception renouvelée du notariat par la perspective de régulation économique, in Le droit et l'économie, 38ième congrès du Mouvement Jeune Notariat, 2007, pp. 50-56. Le notaire est à la croisée de deux qualités, à savoir son expertise dans certaines branches du droit, notamment tout ce qui touche au patrimoine et aux bien, et d'autre part, l'aptitude normative à conférer à des titres un caractère authentique. Indépendamment de toute considération historique, ils sont ainsi conformes aux impératifs des marchés, car leur rôle est d'y répondre à l'impératif de confiance, puisqu'ils créent de l'incontestabilité. Accéder à l'article. Lire le résumé de l'article ci-dessous.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La recherche en matière économique, in Quelles perspectives pour la recherche juridique ?, collection « Droit et justice », PUF, 2007, pp. 93-101. Accéder à l’article.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : Article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’actualité de la pensée de Michel Villey, in DELSOL, Chantal et BAUZON, Stéphane(dir.), Michel Villey. Le juste partage, coll. « L’esprit du droit », Dalloz, 2007, pp. 177-192. Une pensée est « actuelle » lorsqu'elle correspond à l'organisation du monde concret que l'on peut observer. Michel Villey contestait le droit subjectif moderne et l'Etat qui est son corolaire. Or, les Etats sont aujourd'hui dépassés par la mondialisation et les marchés fonctionnent à partir des choses. Mais l'ambition éthique de Michel Villey était que s'opère un juste partage des choses, pour que chacun y ait sa part. Le marché, en ce qu'il est excluant, ne peut le faire. La régulation, les juges mondiaux, une volonté politique dépassant les Etats, cherchent à concrétiser ce partage des biens communs. Le monde rend ainsi hommage à l'actualité de la pensée de Michel Villey. Accéder à l'article. Lire ci-dessous un résumé de l'article et une présentation générale de l'ouvrage.
Conférences
Prise de parole : conférence
Synthèse, in « Droit international privé et régulation économique. Perspective du marché intérieur »
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Synthèse », in Droit international privé et régulation économique. Perspective du marché intérieur, Université Paris I / Chaire Régulation de Sciences Po, 21 et 22 juin 2007. Cette conférence a servi d'appui à un article publié en 2008 : La construction du marché intérieur, expérience d'affrontement entre le droit international privé et le droit de la régulation.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La part du droit dans l’innovation, perspective transatlantique », in L’innovation, colloque En temps réel, 18 juin 2007.
Organisation de manifestations
⚙️organisation scientifique d'une manifestation publique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Droit de la concurrence et sport ?, colloque co-organisé par la Chaire Régulation, Cour de cassation, Centre de droit et d'économie du sport de Limoges. Ce colloque s'est tenu à la Cour de cassation.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit de la concurrence et le sportif », in Droit de la concurrence et sport, colloque de la Chaire Régulation de Sciences Po, de la Cour de cassation et du Centre de Droit et d’Économie du Sport de l’Université de Limoges, 12 juin 2007.
Articles
Référence complète : Marie-Anne Frison-Roche ou la passion de penser le droit, in Les Petites Affiches, mai 2007, n°108, pp. 3 à 5. Lire l'article.