Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La révolution juridique de la SAS », in La SAS, Compagnie des Commissaires aux Comptes, 28 mars 2000, Paris.
Droit économique, Régulation et Compliance
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Éléments d’une sociologie de la déontologie financière : la déontologie financière constitue-t-elle un progrès de la justice ? , Les cahiers de droit, Université de Laval, Canada, vol.41, n°1, mars 2000, pp. 201-220. Lire l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le contrat d’incubation », in La loi sur l’innovation et la création d’entreprises innovantes , colloque de l’IDEFS, 22 mars 2000, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Participation à la Table Ronde, « La juridictionnalisation de l’économie », Entretiens Friedland, Chambre de commerce et d’industrie de Paris, 20 mars 2000, Paris.
CV
Participation à des groupes de travail
Participation au groupe de travail du Commissariat général du Plan présidé par Monsieur le Président Jean Bergougnoux, sur La régulation des services publics de réseaux, en 1998-2000.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les formes d’association » in L’évolution du droit et l’avenir des professions juridiques, The Economist, 11 mars 2000, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le bouleversement des paradigmes juridiques par Internet » in Internet et les paradigmes théoriques, Institut de Finance, Dauphine, 10 mars 2000, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Principes et controverses autour de la responsabilité des magistrats », Pôle financier, 1er mars 2000, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Présidence de Table Ronde, « Droits des affaires et justice en Europe : quel rôle pour la France ? » , Sénat, 29 février 2000, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La juridicisation de la régulation des marchés », intervention au séminaire de l’Institut d’Économie Industrielle, 21 janvier 2000, Toulouse.
Documents de travail
Direction de thèse soutenue
Référence : Marie-Stéphane Payet, Droit de la concurrence et droit de la consommation, Université Paris IX-Dauphine, 1994, soutenue le 11 janvier 2000 (jury : J. Azéma, J-B. Blaise, Ph. Delebecque, Y. Lequette ; admise avec mention Très Honorable avec les félicitations du jury ; proposition pour un prix de thèse et demande de subvention pour publication). Thèse sélectionnée et publiée par les Editions Dalloz, 2001. Qualifiée CNU, ancienne maître de conférences à Paris 2. Devenue co-auteure du Précis Dalloz Droit de la concurrence.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution du droit comme instrument de la politique économique de l’État », in La réforme de l’État, colloque du Conseil d’Analyse Économique du Premier Ministre, 16 décembre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le modèle de l’autopoïese pour rendre compte du rapport entre le droit et l’économie », in table ronde « quelle légitimité pour un ordre juridique spontané », in Deuxième conférence de Paris du droit et de l’économie, 20 novembre 1999, Paris.
Documents de travail
► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Christophe Samper, La place du droit pénal dans le droit économique, Université Aix-Marseille III, 20 novembre 1999. ► Autres membres du jury : Cimamonti, S., professeure l’Université Université Aix-Marseille III ; Farjat, G., professeur émérite à l'Université de Nice ; Gassin, R., professeur l’Université Université Aix-Marseille III, directeur de la thèse ; Mestre, J., professeur à l’Université Université Aix-Marseille III ; Robert, J.-H., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de l'Institut de criminologie. ► Lire le résumé et la table des matières de la thèse Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury. -
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu avec Éric Azoulay de Économie du droit de Th. KIRAT, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1999.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Libéralisation et régulation. Priorités et stratégies de négociation », participation à la table ronde, in Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l’OMC, Délégation de l’Assemblée Nationale pour l’Union Européenne, 9 novembre 1999. Repris in Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l’OMC , document d’information de l’Assemblée Nationale, 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’hypothèse de l’américanisation du droit économique français », in l’américanisation du droit français, Tribunal de grande instance de Créteil, 22 octobre 1999, Créteil.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les techniques de preuve en droit des affaires », IMA, 19 octobre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La régulation de l’Internet par le droit économique », in La communication audiovisuelle et Internet, Journée du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel , 14 octobre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le système des sanctions dans le règlement des différents », in L’OMC et son tribunal. Quelle évolution institutionnelle pour le règlement des différents au sein de l’Organisation Mondiale du Commerce ? , Ministère du Commerce extérieur et IDEFS, 14 octobre 1999, Paris.