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Activités

Sous-rubriques

Organisation de manifestations

⚙️Direction scientifique d'un cycle de conférences

🧱⚙️organisation scientifique de 🧮Droit, économie, justice.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Droit, économie, justice, cycle de conférence de la Chaire Régulation de l'Institut d'étude politique de Paris (Science Po), mars à juin 2004.

Conférences

Prise de parole : conférence

L’évolution de la justice sur les trente dernières années

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution de la justice sur les trente dernières années », 30ième anniversaire du Palais de justice de Beauvais, 4 juin 2004, Beauvais.

Conférences

Prise de parole : conférence

L’alimentation est-elle un bien universel ?

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’alimentation est-elle un bien universel ? » , Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, 18 mai 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Les évolutions du régulateur

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les évolutions du régulateur », in Réussite et défaillance du droit dans les régulations électriques, SEE, 9 avril 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Nouveaux principes de régulation et de gouvernance

Référence complète : M.-A. Frison-Roche,  « Nouveaux principes de régulation et de gouvernance », Association des Directeurs Administratifs et Financiers, 9 mars 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Droit, marché, confiance

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Droit, marché, confiance », Séminaire de théorie du droit, Université des pays de l’Adour, 2 avril 2004, Pau.

Conférences

Prise de parole : conférence

La loi de sécurité financière et le droit des sociétés

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La loi de sécurité financière et le droit des sociétés », Association des directeurs financiers, 25 mars 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Etude de cas de contrats dans les systèmes de régulation électrique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Étude de cas de contrats dans les systèmes de régulation électrique », in Contrats et régulation du secteur électrique, Formation continue, Sciences Po, 15 mars 2004, Paris.
Régulation énergétique

Conférences

Prise de parole : conférence

Concurrence et contrat

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Concurrence et contrat », cycle de conférences sur l’évolution du droit de la concurrence, Cour de cassation, 2 mars 2004, Paris.
Contrat Concurrence

Conférences

Prise de parole : conférence

L’utilité de l’analyse économique pour le droit

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’utilité de l’analyse économique pour le droit », in Droit, économie, justice, cycle de conférences, Sciences Po / Cour de cassation, 1er mars 2004, P
Analyse économique du droit

Conférences

Prise de parole : conférence

L’interface propriété intellectuelle, propriété et marché, in « La propriété intellectuelle, au croisement de la concurrence, du libre-échange et du développement économiques »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’interface propriété intellectuelle, propriété et marché », in La propriété intellectuelle, au croisement de la concurrence, du libre-échange et du développement économiques, Séminaire Alliance Droit et Économie de la propriété intellectuelle, Sciences Po, 9 février 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Les nouveaux champs de la régulation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les nouveaux champs de la régulation », in La régulation : nouveaux contours, nouvelles méthodes, École Nationale d’Administration, 29 janvier 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

L’hypothèse de l’interrégulation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’hypothèse de l’interrégulation », in L’interrégulation, Forum de la Régulation, Sciences Po, 26 janvier 2004, Paris.

Direction de publication

🏗️ direction de collection : 📚Droit et Économie de la Régulation

📚Parution de : 📕Règles et pouvoirs dans les régulations économiques (dir.)

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche [dir.],  Règles et pouvoirs dans les régulations économiques, Série « Droit et Économie de la Régulation », Presses de Sciences Po – Dalloz, 2004. - 📝accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche publié dans cet ouvrage : "L’art législatif requis par les nouvelles régulations économiques". - ► Présentation de l'ouvrage : La régulation économique renouvelle l’art législatif car la loi ne peut plus s’imposer hiérarchiquement à des assujettis : elle doit convaincre des opérateurs qui en acceptent la pertinence par la démonstration qui en est faite. Ainsi, l’autorité par la rationalité a remplacé la notion classique de souveraineté. Ces nouvelles qualités du discours législatif, permet à l’auteur de la norme, notamment le régulateur de participer au « concert de la régulation ». Ce nouvel art législatif doit par ailleurs tendre à accroître la cohérence interne de la régulation et l’on peut songer à une loi-cadre dans ce sens, surtout concernant les Autorités de régulation
Collection "Droit et Economie"

Conférences

Prise de parole : conférence

Le droit et l’économie dans la régulation des marchés

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit et l’économie dans la régulation des marchés », in Le rôle des instances juridiques dans l’économie, Institut d’Études Politiques de Nancy, 24 novembre 2003, Nancy.

Conférences

Prise de parole : conférence

La gouvernance des nouveaux risques globaux

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Présidence et participation à la Table Ronde « La gouvernance des nouveaux risques globaux », in Rencontre internationale du Droit et de l’Économie, 20 novembre 2003, Paris.
Gouvernance