CV Droit commun et droit civil
Publications liées à Droit commun et droit civil
- 🚧La clause d’audit, carrousel de la contractualisation de la Compliance 10 août 2026
- 🚧Unicité et Diversité des clauses de Compliance : vers un Système Contractuel de Compliance 10 août 2026
- 🚧La contribution des banques à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, illustration de l’Obligation systémique de Compliance 15 juin 2026
- 🧱La part de la rêverie, la part du travail 5 juin 2026
- 🧱Le Pape ne proteste pas contre la technologie en soi, il récuse son usage messianique (le droit peut-il empêcher cela ?) 31 mai 2026
- 🧱Le « contrat de compliance » : ce nouveau-venu 31 mai 2026
- 📝In Compliance Law, the legal consequences for Entreprises of their commitments and undertakings, in 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), <img src="https://www.mafr.fr/wp-content/uploads/2026/10/emoji-collection-cr-series-160.png" alt="Collection Compliance & Regulation" style="height:1em;width:auto;display:inline;vertical-align:-0.1em" />Compliance Obligation, 29 mai 2026
- 🧱En recherche, ce n’est pas la quantité qui compte : on le sait depuis toujours, mais l’usage de l’IA pousse à l’accumulation, juste l’accumulation 14 mai 2026
- 🧱Contrat et Compliance : un instrument adéquat pour des Buts Monumentaux 4 mai 2026
- 🔴Si vous mettez un commentaire pour dire que la publication est néfaste, cela la fait monter dans les scores ; mais vous pouvez en cliquant demander à ne plus la voir 14 avril 2026
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Organisations de manifestations scientifiques liées à Droit commun et droit civil
- 🧱⚙️Coordination scientifique et coanimation du cycle de colloques 🧮Compliance et Contrat 29 octobre 2025
- 🧱⚙️organisation scientifique et modération de 🧮L’office du juge et les causes systémiques 19 janvier 2022
- Organisation scientifique et organisation du cycle de conférences « Pour une Europe de la Compliance » 1 mars 2018
- Organisation scientifique et organisation du cycle de conférences « Régulation, Supervision, Compliance » 2 août 2016
- Organisation de la conférence « La réforme du droit des contrats » 16 avril 2015
- Direction scientifique du colloque « La Maternité face au Marché 3 décembre 2014
- Organisation et direction scientifique du colloque « Régulation et Contrat » 11 avril 2013
- Le rôle des Cours suprèmes en matière économique. 25 janvier 2010
- Sociologie juridique du patrimoine. 8 février 1996
- Organisation et direction de la Table ronde « Quel avenir pour l’indétermination du prix ? » 13 octobre 1995
Autres activités liées à Droit commun et droit civil
- 🎤La clause d’audit corrélée à l’Obligation de Compliance, in 🧮La contractualisation de la Compliance : clause après clause 25 septembre 2026
- 🎤Unicité et Diversité des clauses de Compliance, in 🧮La contractualisation de la Compliance : clause après clause 25 septembre 2026
- 📕À paraître : 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Compliance et Contrat 24 septembre 2026
- 📚Parution de : 🕴️Florence BERGERON, 📕Droit du travail (13ième éd.) 2 septembre 2026
- 💬GPA : « Le monde des contrats a pris le pouvoir » 7 juillet 2026
- 🎤La définition juridique du Contrat de compliance, in 🧮Le « Contrat de compliance » 12 juin 2026
- 💬 »Géomètres-experts : une profession qui assume concrètement sa responsabilité territoriale » 27 novembre 2025
- 📕Parution de : 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕L’Obligation de Compliance 2 octobre 2025
- 📚Parution de : 🕴️Rémy CABRILLAC,📕Introduction générale au droit 6 septembre 2025
- 📚Parution de : 🕴️Astrid MARAIS, 📕 Droit des personnes (5ième édition) 27 août 2025
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