Ressources

► Référence complète : M. Foucault, L'ordre du discours. Leçon inaugurale au Collège de France prononcée le 2 décembre 1970, Gallimard, coll. « Blanche », 1971, 88 p.  - 📗lire la 4ième de couverture - 📗lire la table des matières de l'ouvrage  - ► Résumé de l'ouvrage : "". -

► Référence complète : J. Carbonnier,  « L'imagerie des monnaies », Libraires techniques, 1968, 11 p., reprise dans Flexible droit, pour une sociologie du droit sans rigueur, pp. 393-403. - 🦉Cet article est notamment accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche - ► Résumé de l'article : dans cet article célèbre, le Doyen Carbonnier étudie la numismatique, posant qu'elle exprime « le droit monétaire ». Il montre que la monnaie relève du droit public le plus pur puisqu'elle porte « l'effigie du prince », statue portative et divinisée de l'empereur à Rome à laquelle s'associe l'énergie juridique que le Prince confère à l'objet.  En cela, la monnaie, qui porte l'image du Prince, emporte avec elle la confiance. Ainsi, le Prince demeure comme le propriétaire éminent de la monnaie dont chacun est le propriétaire utile. Carbonnier souligne que la théorie étatiste du nominalisme monétaire en est le prolongement direct. En outre, Carbonnier souligne que l'image des monnaies exprime la souveraineté. C'est aussi pour cela que la monnaie doit être belle. La monnaie fait alors comme sa propre publicité. Mais le classicisme semble dominer et l'art figuratif vient en premier. -

Référence complète : Marquiset, J., Les gens de la justice dans la littérature, ed. LGDJ, Paris, 1967, 260 pages.   Lire la quatrième de couverture. Consulter la table des matières.

Vialatte, A., Correspondance(s), Lettres, dessins et autres cocasseries, 1947-1975. Éditions Au Signe de la licorne, 2004, extrait.    "On me demande pourquoi j’aime Dubuffet. J’aime Dubuffet parce qu’il est charmant ! D’abord il a des petits cheveux tondus ras, bien frottés à la toile émeri, qui lui font un crâne de légionnaire, des yeux bleus en toile de Vichy, bien lavés de frais, qui se souviennent d’on ne sait quels fjords ; il est toujours bien lavé, bien propre, bien joli, bien appétissant ; il est mignon comme une image de dictionnaire. Il se coiffe à Londres avec un petit chapeau moutarde ; il s’habille, il se chausse à Londres, chez le plus grand bottier d’Angleterre, D’Europe. Du Monde. Petit à petit sous mon influence, Dubuffet s’habille dans le Puy-de-Dôme. Il se sert chez Conchon-Quinette, établissement de grande réputation, aux succursales nombreuses, réellement apprécié. Il en acquiert une élégance pour ainsi dire plus départementale, une dignité plus auvergnate et un fruité plus onctueux. […] C’est un lyrique, un humoriste, un grand poète et un écrivain de première force. Il a le goût, la mesure, le bon sens. Pas dans ses toiles, ses toiles sont poétiques ; la poésie n’a rien à voir avec le goût, elle n’a à voir qu’avec l’abîme. On me dit qu’il est scandaleux. Pourquoi ? Parce qu’il peint des vaches vertes. Mais d’abord toutes les vaches sont vertes, ensuite si elles ne l’étaient pas, il faudrait les inventer telles, et c’est précisément parce qu’elles ne le sont pas qu’il est beau de les peindre vertes. Je trouve beaucoup plus scandaleux de voir en manchette sur six colonnes dans un journal : « Le ministre sera présent au rendez-vous qu’il s’est fixé lui-même. » (Je n’invente pas), ou « Le ministre est décidé à faire respecter la loi. » Tous les Européens de notre génération ont vu défiler dans leur vie des vaches plus vertes que les vaches de Dubuffet. On leur a fait tout digérer, corne et peau ; et même l’oeil, qui est pourtant triste et beau, et pareil à celui des déesses. […] J’aime Dubuffet parce que ses toiles mélangent l’humour à une confiture de possibles, une apocalypse de formes, un grouillement de choses incroyables, dérisoires et contradictoires, un opéra de ville engloutie."  

► Référence complète : Foucault, M., Les mots et les choses. Une archéologie des sciences humaines, collection des sciences humaines, Gallimard, 1966, 404 p. -   ► Texte de la 4ième de couverture : Les sciences humaines d'aujourd'hui sont plus que du domaine du savoir : déjà des pratiques, déjà des institutions. Michel Foucault analyse leur apparition, leurs liens réciproques et la philosophie qui les supporte. C'est tout récemment que l'«homme» a fait son apparition dans notre savoir. Erreur de croire qu'il était objet de curiosité depuis des millénaires : il est né d'une mutation de notre culture. Cette mutation, Michel Foucault l'étudie, à partir du XVIIe siècle, dans les trois domaines où le langage classique – qui s'identifiait au Discours – avait le privilège de pouvoir représenter l'ordre des choses : grammaire générale, analyse des richesses, histoire naturelle. Au début du XIXe siècle, une philologie se constitue, une biologie également, une économie politique. Les choses y obéissent aux lois de leur propre devenir et non plus à celles de la représentation. Le règne du Discours s'achève et, à la place qu'il laisse vide, l'«homme» apparaît – un homme qui parle, vit, travaille, et devient ainsi objet d'un savoir possible. Il ne s'agit pas là d'une «histoire» des sciences humaines, mais d'une archéologie de ce qui nous est contemporain. Et d'une conscience critique : car le jour, prochain peut-être, où ces conditions changeront derechef, l'«homme» disparaîtra, libérant la possibilité d'une pensée nouvelle.".

Lire la décision.

Référence complète : Motulsky, H., Le droit subjectif et l'action en justice, Archives de Philosophie du Droit, Sirey, 1964, pp. 215-230 ; repris in Écrits, tome 1, Études et notes de procédure civile, Dalloz, 1973, p.85-100.   Lire ci-dessous le résumé de l'article.

Références complètes : Goldman, B. , Frontières du droit et « lex mercatoria », Archives de Philosophie du Droit, t.IX, 1964, pp. 177-192.   Lire le résumé de l'article ci-dessous.

Avant que les traités de Nice, ne transforme la « communauté européenne » en « Union européenne », l'actuelle « Cour de justice de l'Union Européenne (CJUE) » était appelée « Cour de justice des Communautés européenne (CJCE) ». C'est donc la JCE qui rendit l'arrêt fondateur Costa. Le considérant principal de l’arrêt Costa est le suivant : Arrêt : « à la différence des traités internationaux ordinaires, le traité de la CEE a institué un ordre juridique propre intégré au système juridique des États membres […] et qui s’impose à leur juridiction. En instituant une Communauté de durée illimitée, dotée d’institutions propres, de la personnalité, de la capacité juridique, d’une capacité de représentation internationale et plus particulièrement de pouvoirs réels issus d’une limitation de compétence ou d’un transfert d’attributions des États à la Communauté, ceux-ci ont limité leurs droits souverains et ont créé ainsi un corps de droit applicable à leurs ressortissants et à eux-mêmes (…) le droit du traité ne pourrait donc, en raison de sa nature spécifique originale, se voir judiciairement opposer un texte interne quel qu’il soit sans perdre son caractère communautaire et sans que soit mise en cause la base juridique de la Communauté elle-même ». Par cette décision, les juges communautaires s’autorisent, dans le même temps à imposer que d’une part, ce qu’à l’époque l’on désignait comme le droit communautaire constitue un « ordre juridique propre » (il est en cela autonome des droits nationaux) et intégré dans les droits nationaux (en cela les droits nationaux en dépendent et deviennent eux-mêmes une part du droit communautaire. Il est remarquable que ce soit une juridiction, et non les traités fondateurs, qui ait opéré une avancée si considérable vers une intégration européenne. Pour lire l'arrêt, cliquez ici.

Référence complète : GOLDMANN, Berthold, Frontières du droit et "lex mercatoria", Archives de Philosophie du Droit, Sirey, Tome 9, 1964, […]

► Référence complète : J. Carbonnier, « L'hypothèse du non-droit, » Archives de philosophie du droit, Sirey, Paris, 1963 ; repris in Flexible droit, pp. 25-47. - ► Résumé de l'article : Cet article célèbre s'oppose dès le départ aux « juristes dogmatiques », c'est-dire ceux qui n'étudient pas – ou ne prennent pas en considération – la réalité du droit ou la réalité sociale, et « pensent, sinon que tout est droit, du moins que le droit a vocation à être partout ». L'auteur dénonce ce qu'il désigne comme le « panjurisme » et son article montre non seulement la réalité mais encore les bienfaits du « non-droit », que la sociologie juridique a quant à elle détectée. Il définit le non-droit comme « l'absence du droit dans un certain nombre de rapports humains où le droit aurait eu vocation théorique à être présent ». L'auteur fait tout d'abord un inventaire des phénomènes de non-droit, puisque le non-droit peut être une donnée sociale, soit que le droit prenne la décision normative de se limiter lui-même, soit que le fait résiste au droit dont les auteurs avaient pourtant voulu que celui-ci intervienne. Dans un second temps, le doyen Carbonnier interprète les phénomènes de non-droit, en analysant tout d'abord le rapport hiérarchique entre droit et non-droit. Ainsi, si la société laisse si développer des zones ou des moments de non-droit, c'est parce que le droit est toujours disponible pour être activé, et que c'est la confiance dans le système de droit qui justifie que l'on le laisse s'assoupir deci-delà. C'est pourquoi il n'y eut jamais « ablation » du droit et que les situations de fait sont moins fréquentes que les situations de droit. Dans cette même seconde partie, l'auteur étudie le rapport chronologique entre droit et non-droit, se demander si nous allons du droit-droit vers le droit.  L'histoire verrait plutôt comme un progrès d'aller vers plus de droit, voire d'aller vers un « super-droit », mais la sociologie montre que certains domaines reviennent au non-droit (l'échange redevient le don). - 🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche -  

Référence complète: Ellul, J., Sur l'artificialité du droit et le droit d'exception, Archives de philosophie du Droit, 1963  

► Référence complète : Th. S. Kuhn, The Structure of Scientific Revolutions, University of Chicago Press, 264 p. -

Référence complète : CARBONNIER, Jean, La Bible et le droit, in Travaux de l'Institut de Droit et d’Économie comparés, La révélation chrétienne et le droit, Annales de la Faculté de Strasbourg, t.IX, Dalloz, 1961, pp. 115-129. Lire le résumé ci-dessous.  

► Référence complète : Motulsky, H., Le droit naturel dans la pratique jurisprudentielle : le respect des droits de la défense en procédure civile, in Mélanges Roubier, 1961, t.2, p. 175 et s. ;  repris in Écrits, t.1,  Études et notes de procédure civile, Dalloz, 1973, pp. 60-84. -

► Référence complète : R. Coase, , « The Problem of Social Cost », Journal of Lax and Economics​, University of Virginia, volume 3, octobre 1960, pp. 1-44. -

Référence complète : ROUBIER, Paul, Le droit transitoire. Conflits des lois dans le temps, 2ièm éd., Dalloz Sirey, 1960, reprint […]

Référence complète : ROUBIER, Paul, Les conflits de lois et leurs solutions, in Le droit transitoire. Conflits des lois dans […]

Article 62     Une disposition déclarée inconstitutionnelle sur le fondement de l'article 61 ne peut être promulguée ni mise […]

Article 61-1   Lorsque, à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte […]