Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Y a-t-il une dérégulation équitable ? », Cerdi, 20 mars 1997, Paris.
Activités
Sous-rubriques
CV
Participation à des groupes de travail
Participation au groupe de travail du Conseil national du crédit présidé par Monsieur Yves Ullmo sur Les effets juridiques de la dématérialisation des titres, en 1996-97.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La prise en considération du pénal dans les décisions des entreprises », in Pratique des affaires et contrôle judiciaire , École nationale de la magistrature, 5 mars 1997, Paris.
Organisation de manifestations
Direction scientifique de journée de formation
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Pratique des affaires et contrôle judiciaire, journée de formation continue des magistrats, Ecole nationale de la Magistrature, 5 mars 1997.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Déontologie et discipline dans les professions libérales », in Les professions libérales, Journée Nationale de l’Association Henri Capitant, 28 février 1997, Nice. Cette conférence a servi de base à un article publié en 1998.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit aux confins ambigus de la biologie : l’être et l’avoir », Institut Bull, 20 février 1997, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La dimension culturelle du droit des affaires et ses conséquences », Boyden, 6 février 1997, Paris.
Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Monsieur Christophe ALBIGES, L’équité en droit privé, Montpellier (président : Rémy Cabrillac), 1997.
Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Monsieur Pascal ETAIN, Les cessions de contrôle dans les sociétés commerciales. Perspectives de droit comparé, Paris IX-Dauphine (président : Jean-Louis Rives-Lange), 1997.
Documents de travail
► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Caroline Ruellan, La loi de la majorité dans les sociétés commerciales, Université de Toulouse I , 9 janvier 1997. ► Autres membres du jury : Michel Germain, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Paul Le Cannu, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ; François Terré, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Dominique Schmidt, professeur l'Université de Strasbourg III ; ► Lire le résumé et le sommaire de la thèse
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’expansion et les libertés privées », in Le droit et l’expansion, 12 décembre 1996, Ordre des avocats de Lyon, Lyon.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le contrat-cadre, comme gestion des rapports de force entre parties », in Le contrat-cadre, CREDA, 11 décembre 1996, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « La rationalité argumentative du droit communautaire », 10 décembre 1996, Faculté de Philosophie, Aix-en-Provence.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « La responsabilité des personnes morales », in Conscience et responsabilité, 6 décembre 1996, Université Paris XII, Saint-Maur.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le service public et la relation avec le pouvoir public », in EDF 2025, 6 décembre 1996, Espace Electra, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, «Les responsabilités civile et pénale des dirigeants dans le cadre des procédures collectives», in Les responsabilités des dirigeants sociaux , 14 novembre 1996, Journée du Juris-Classeur, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le temps dans la concurrence », in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Atelier de la concurrence, 13 novembre 1996, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « La redécouverte des « piliers » du droit : le contrat et la responsabilité », in De nouveaux modes de régulation pour le droit , 30 octobre 1996, colloque du CREDECO, Nice.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’organisation juridique des services publics, in Service public et secteur de l’énergie : problématique, enjeux et politiques, 18 octobre 1996, Faculté d’économie de Laval, Canada.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Répression et vedettariat », in Droit pénal des affaires, I.I.R., 25 septembre 1996, Paris.