Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution de la justice sur les trente dernières années », 30ième anniversaire du Palais de justice de Beauvais, 4 juin 2004, Beauvais.
À propos
Sous-rubriques
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’alimentation est-elle un bien universel ? » , Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, 18 mai 2004, Paris.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les biens d’humanité, débouché de la querelle entre marché et patrimoine, in Propriété intellectuelle et mondialisation, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 2004, pp. 165-175. Accéder à l'article.
Organisation de manifestations
⚙️organisation scientifique d'une manifestation publique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Régulation et réglement des différends, Forum de la Régulation, 26 avril 2004.
Monographies
Publication : monographie
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Définition du droit de la régulation économique, D.2004, chron., pp. 126-129. Accéder à l'article. L'article a été également publié en langue espagnole : Definiçao do Direito da Regulaçao Economica, Revista de Direito Publico da Economica, janv/mars 2005, n°9, pp. 207-217.
Ouvrages
Publication : direction d’une publication juridique collectif
Références complètes : M.-A. Frison-Roche, SEVE, René (dir.), Le Droit au féminin, L'Anné Sociologique / PUF, 2004, 296 pages. Pour accéder à la 4° de couverture, cliquer ici. Pour accéder au sommaire, cliquer ici. Pour accéder à la présentation général du thème par Marie-Anne Frison-Roche et René Sève, cliquer ici.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les nouveaux champs de la régulation, in La régulation : nouveaux modes ? Nouveaux territoires ? , Revue Française d’Administration Publique, n°109, 2004, pp. 53-64 ; traduction Os Novos Campos da Regulação, R. de Dir. Publico da Economica, RDPE, abri./jun.2005, pp. 191-204. Accéder à l'article,
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les évolutions du régulateur », in Réussite et défaillance du droit dans les régulations électriques, SEE, 9 avril 2004, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Nouveaux principes de régulation et de gouvernance », Association des Directeurs Administratifs et Financiers, 9 mars 2004, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, « Propriétés intellectuelles, libre-échange, développement et concurrence : pour une perspective de régulation », Séminaire Alliance Droit et Économie de la propriété intellectuelle, 8 mars 2004, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Droit, marché, confiance », Séminaire de théorie du droit, Université des pays de l’Adour, 2 avril 2004, Pau.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La loi de sécurité financière et le droit des sociétés », Association des directeurs financiers, 25 mars 2004, Paris.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’idée de gouvernance appliquée aux risques, in Dossier spécial La gouvernance des risques , Droit & Patrimoine, mars 2004, pp. 85-89.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Étude de cas de contrats dans les systèmes de régulation électrique », in Contrats et régulation du secteur électrique, Formation continue, Sciences Po, 15 mars 2004, Paris.
Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La régulation appliquée au secteur agricole, in Agriculture, nouveaux marchés, nouvelles règles, revue Agriculteurs de France, 2004.
Articles dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’art législatif requis par les nouvelles régulations économiques, in Règles et pouvoirs dans les régulations économiques, Série « Droit et Économie de la Régulation », Presses de Sciences Po – Dalloz, 2004, pp. 154-170. - Accéder à l’article. - La régulation économique renouvelle l’art législatif car la loi ne peut plus s’imposer hiérarchiquement à des assujettis : elle doit convaincre des opérateurs qui en acceptent la pertinence par la démonstration qui en est faite. Ainsi, l’autorité par la rationalité a remplacé la notion classique de souveraineté. Ces nouvelles qualités du discours législatif, permet à l’auteur de la norme, notamment le régulateur de participer au « concert de la régulation ». Ce nouvel art législatif doit par ailleurs tendre à accroître la cohérence interne de la régulation et l’on peut songer à une loi-cadre dans ce sens, surtout concernant les Autorités de régulation
Articles dans une publication collective juridique
Publication : participation dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les biens d’humanité, débouché de la querelle entre marché et patrimoine, in Propriété intellectuelle et mondialisation, […]
Ouvrages
Publication : Direction de publications
La gouvernance des risques (dir.), Droit & Patrimoine, mars 2004, Lire l'article de Marie-Anne Frison-Roche.
Avant-propos, préfaces
Notule dans une encyclopédie
Entrée « Concurrence » dans l'Encyclopédie Universalis, 2004.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Concurrence et contrat », cycle de conférences sur l’évolution du droit de la concurrence, Cour de cassation, 2 mars 2004, Paris.