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GASBAOUI, Julien

Normes comptables et droit privé. Analyse juridique des documents comptables

Référence  générale : Gasbaoui, J., Normes comptables et droit privé – Analyse juridique des documents comptables , coll. « Institut de droit des affaires », éd. Presses universitaires d'Aix-Marseille, Paris, 2014, 504 p.   Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture.   Cet ouvrage a été publié à la suite d'une thèse soutenue par l'auteur en 2012.   Lire le résumé ci-dessous :
Couverture – Généralités sur le principe du contradictoire

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📕Généralités sur le principe du contradictoire. Étude de droit processuel

►Référence complète : Frison-Roche, M.A., Généralités sur le principe du contradictoire. Étude de droit processuel, coll. « Anthologie du Droit », Lextenso – LGDJ éditions, 2014, 221 p. - ►Reprint de Généralités sur le principe du contradictoire », Étude de droit processuel, Th. Paris II, 1988.  Cet ouvrage est l'édition d'une thèse d'État faite sous la direction de Jean Foyer et soutenue à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) devant un jury composé en outre de François Terré, de René Chapus, de Gérard Cornu et de Geneviève Viney. -   ►Résumé de la thèse : L'idée principale est de soutenir que le principe du contradictoire est un principe simple et fondamental, sans lequel il n'y a pas de droit. C'est pourquoi il va de soi de l'étudier aussi bien en procédure civile qu'en procédure pénale, administrative ou arbitrale, pour prendre une perspective du « droit processuel » conçu par Motulsky. En effet, sans un juge qui écoute sans avoir déjà décidé la version des faits et du droit que lui présente celui dont la situation va être affectée par la décision qu'il va prendre, il n'y a pas d'État de droit. Le principal bénéficiaire du principe du contradictoire, ce n'est pas tant la personne et c'est en cela que le contradictoire se détache des droits de la défense, c'est le juge. En effet, en accordant de l'importance aux versions contradictoires du fait et du droit qui s'entrechoquent devant lui, le juge perçoit plus exactement et plus justement le monde et l'usage qu'il doit faire du droit. Ainsi, le droit est mieux utilisé. En cela, l'on doit considérer que le principe du contradictoire est consubstantiel au Droit. -   Lire le résumé. Lire l'introduction. Lire la table des matières.

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BRUGUIÈRE, Jean-Michel (dir.)

L’entreprise à l’épreuve du droit de l’internet

Référence complète : Bruguière, J.-M. (dir.), L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet. Quid Novi ? , Série « La propriété intellectuelle autrement », coll. « Thèmes & Commentaires », Dalloz, 2014, 196 pages.   Lire la 4ième de couverture. Consulter la table des matières.   Lire la présentation de l'article de Jean-Michel Bruguière :  Les conditions générales d'utilisation sur l'Internet. Nouvelles règlementations de droit privé?
Couverture – Avocats et ordres du 21e siècle

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Publication : codirection d'un ouvrage juridique

Avocats et ordres du 21e siècle (dir.)

L'ouvrage collectif a été réalisé dans le cadre de la Conférence générale des Bâtonniers. A partir des travaux des Commissions réunissant tous les Bâtonniers et après des Etats généraux des Ordres qui se sont réunis le 3 octobre 2013, l'ouvrage restitue cette réflexion collective. Elle a pour but de remettre à plat ce qui fait à la fois l'unité de la profession d'avocat, malgré la diversité des métiers en son sein, et ce qui l'expose à tous les dangers : le cabinet d'avocat est tout autant une entreprise, qui rend un service sur un marché, et le lieu dans lequel viennent des personnes en attente de droit, en attente de justice, l'avocat devant demeurer celui par laquelle la vertu de justice se concrétise.  

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Conseil d'État

Le numérique et les droits fondamentaux

Référence complète : Conseil d'État, Le numérique et les droits fondamentaux, Étude annuelle 2014, n°65, La documentation française, 2014, 434 […]

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MORIN, Edgar🕴️

📗Introduction à la pensée complexe

► Référence complète : E. Morin, Introduction à la pensée complexe, Points, coll. « Essais », 2014, 160 p. - 📗lire la 4ième de couverture - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur) : "Nous demandons à la pensée qu’elle dissipe les brouillards et les obscurités, qu’elle mette de l’ordre et de la clarté dans le réel, qu’elle révèle les lois qui le gouvernent. Le mot de complexité, lui, ne peut qu’exprimer notre embarras, notre confusion, notre incapacité à définir de façon simple, à nommer de façon claire, à ordonner nos idées. Sa définition première ne peut fournir aucune élucidation : est complexe ce qui ne peut se résumer en un maître mot, ce qui ne peut se ramener à une loi ni se réduire à une idée simple. La complexité est un mot problème et non un mot solution. Edgar Morin propose ici un mode de pensée pour affronter la complexité du monde qui nous entoure.". -

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MORABITO, Marcel

Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours

On ne peut pas comprendre le droit sans connaitre les institutions. Ces institutions sont aussi de nature politique. Et cette intimité de droit et de politique plonge dans l'histoire du pays. C'est pourquoi il est important de connaître l'Histoire constitutionnelle de la France. Ce manuel expose cette Histoire depuis la césure de 1789 jusqu'à aujourd'hui. Parfaitement à jour, il remet en perspective les régimes politiques à regard des ambitions qu'ont porté les différentes institutions. Ainsi, la fin de l'ouvrage est entièrement consacrée à l'impact de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008.

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CHAPOUTOT, Johann

La loi du sang

Devant l’ampleur et le caractère inédit des crimes nazis – qu’ils soient collectifs ou individuels –, les historiens butent sur la causalité profonde, qui reste obscure. Ces comportements monstrueux s’appuient pourtant sur des fondements normatifs et un argumentaire juridique qu’il faut prendre au sérieux. C’est ce que fait ici Johann Chapoutot dans un travail de grande ampleur qui analyse comment les philosophes, juristes, historiens, médecins ont élaboré les théories qui faisaient de la race le fondement du droit et de la loi du sang la loi de la nature qui justifiait tout : la procréation, l’extermination, la domination. Une profonde intimité avec une immense littérature publique ou privée – correspondances, journaux intimes –, avec la science et le cinéma du temps, rend sensible comment les acteurs se sont approprié ces normes qui donnent un sens et une justification à leurs manières d’agir. Comment tuer un enfant au bord de la fosse peut relever de la bravoure…

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FABRE-MAGNAN, Muriel

📙Introduction au droit

Dans la deuxième édition de son ouvrage, le professeur Muriel Fabre-Magnan tout à la fois expose les principes et règles élémentaires qui instituent et assurent le fonctionnement du droit et, dans le même temps, fournit les explications principales des différentes conceptions qui ont été élaborées pour répondre à la question : « qu'est-ce que le droit ? ».

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Mélanges en l'honneur du professeur Decoopman

Les frontières du droit

Les frontières du droit

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BOFFA, Romain (dir.)

L’avenir du droit des biens

Référence complète : BOFFA, Romain (dir.), L'avenir du droit des biens, actes du colloque organisé à Lille le 7 mars 2014, coll. « Grands colloques », LGDJ, 2014, 240 p. Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture. + Voir la présentation des articles publiés dans cet ouvrage : Mazeaud, D., L'avenir du droit des biens : rapport introductif Blanc, N., Quels avenir pour l'immatériel?    

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QUÉMÉNEr, Myriam

Criminalité économique et financière à l’ère numérique

Référence complète : Quéméner, M., Criminalité économique et financière à l'ère numérique, préf. Charpenel, Y. et avant-propos Sordino, M.-Ch., , coll. « Pratique du droit », Économica, 2015, 479 p. Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières. Lire l'avant-propos.

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CHACORNAC, Jérôme🕴️

📗Essai sur les fonctions de l’information en droit des instruments financiers

► Référence complète : J. Chacornac, Essai sur les fonctions de l'information en droit des instruments financiers, préf. F. Drummond, Dalloz, Hors collection Dalloz, 2014, 663 p. - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'auteur) : L’information est au coeur du droit financier. De nombreuses règles imposent de multiples obligations d’information aux émetteurs, aux prestataires de services d’investissement et aux investisseurs. Le droit financier sanctionne en outre les abus de marché, et régit l’élaboration des opinions émises par les analystes financiers et les agences de notation. Face à un tel amas de normes, au carrefour du droit des sociétés, du droit des contrats et du droit répressif, il est nécessaire de déterminer la cohérence d’ensemble du dispositif à même d’en améliorer l’intelligibilité et d’en maîtriser le développement. À cet égard, les justifications du développement de l’information couramment avancées relèvent davantage des théories financières que du droit, et ne rendent pas compte des difficultés auxquelles se heurtent législateur et juge dans l’élaboration et l’interprétation du droit financier. La cohérence du traitement juridique de l’information doit alors être recherchée à partir de la nécessité d’informer l’ensemble des acteurs sur le risque inhérent aux instruments financiers. Le droit financier se construit ainsi en s’appuyant sur ces deux fonctions intellectuelles de l’information : sa fonction descriptive et sa fonction prédictive. -

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ALVAREZ, Luis et GOLSE, Bernard

La psychiatrie du bébé

Référence complète : Alvarez, Luis et Golse, Bernard, La psychiatrie du bébé, coll. "Que Sais-je" ?, PUF, 2ème éd., 2013, 124 […]