Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche et LOMBARD, Martine, Le devenir de la Commission bancaire : efficacité et indépendance , La Tribune de l’Économie, 17 juin 1996.
Droit économique, Régulation et Compliance
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Rapport général » in La concurrence déloyale dans les relations économiques, 17 juin 1996, Nanterre.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’invitation de l’article 52 de la loi bancaire, in La faillite des banques, Revue de droit bancaire et de la bourse, 1996, p. 86 s. Accéder à l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le droit de sortie des minoritaires » in Les finalités du pouvoir dans les sociétés cotées , 23 mai 1996, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « L’invitation de l’article 52 de la loi bancaire » , in Les établissements de crédit en difficulté. Rôles respectifs des droits et autorités bancaires et judiciaire , colloque Paris-Dauphine, 21 mai 1996, Paris.
Organisation de manifestations
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), GRELON, Bernard, Les établissement de crédit en difficulté, colloque de l'IDEFS, 21-22 mai 1996.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure », in J.-M. Coulon, J-M. et M.-A. Frison-Roche, (dir.) Le temps dans la procédure, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1996, p. 11 s. -
Articles dans une publication collective juridique
► Référence complète : Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A., L’autorité en droit, in Tout négocier, éd. Autrement, 1996, pp. 45-59. - Accéder à l'article.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : monographie
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’amour intéressé des lois particulières (analyse sociologique du droit économique) », in L’amour des lois, Presses Universitaires de Laval, 1996, p. 341 s
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le droit processuel des associations et la perspective de la class action, in Les associations, Congrès des Notaires, n° spécial des Petites Affiches, 24 avril 1996, p. 28 s. Accéder à l'article.
Monographies
Publication : monographie dans une publication juridique
Référence complète : BARANÈS, William et M.-A. Frison-Roche, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., pp. 301-303 Lire l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Va-t-on vers une acception unifiée de l’abus dans la fixation du droit ? » in L’abus dans la fixation du prix , Atelier de la concurrence, DGCCRF, 10 avril 1996, Paris.
Organisation de manifestations
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), CHEVALIER, Jean-Marie, L'abus dans la fixation du prix, atelier de la concurrence DGCCRF, 10 avril 1996.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le caractère collectif des procédures collectives », conférence Gallière, 3 avril 1996, Paris.
Conférences
Conférence
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le critère de l’efficacité dans le traitement des difficultés des entreprises », in Colloque des experts judiciaires en matière commerciale, 29 mars 1996, Moulins. -
Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La corporate governance et les abus de biens sociaux, La Tribune, 25 mars 1996.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Rapport de synthèse », in Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, Colloque Dalloz, 21 mars 1996, Paris.
Organisation de manifestations
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, colloque Dalloz, 20-21 mars 1996.
Monographies
Publication : monographie dans une publication juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, De l’abandon du carcan de l’indétermination du prix à l’abus dans la fixation du prix, Revue de jurisprudence de droit des affaires 1996, p. 3 s. Accéder à l'article.
CV
Participation à des groupes de travail
Participation au groupe de travail présidé par Monsieur le Président Renaud Denoix de Saint-Marc, La doctrine du service public à la française, en 1995-96. Le rapport qui en résulta fût par la suite publié à la Documentation française.