Droit économique, Régulation et Compliance

Conférences

Prise de parole : conférence

Protection du citoyen et recherche du renseignement

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Participation à la table ronde « Protection du citoyen et recherche du renseignement », XVIèmes journées de Paris, Chambre nationale des huissiers de justice, 14 décembre 2000, Paris. Cette conférence a donné lieu à la publication d'un article en 2001.

Chroniques dans le Monde

Chronique dans Le Monde

Le statut juridique de l’entreprise de marché

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le statut juridique de l’entreprise de marché, Le Monde, 28 novembre 2000.

Documents de travail

Direction de thèse soutenue

Direction de la thèse de 👤Muriel Goldberg-Darmon : 📓Aspects juridiques de l’introduction en bourse

 ► Référence complète : Frison-Roche, M.-A., direction de la thèse de Muriel Goldberg-Darmon, Aspects juridiques de l'introduction en bourse, Université Panthéon-Assas (Paris II) , soutenue  le 23 novembre 2000.  - ► Autres membres du jury :   👤Germain, M., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 👤 Bonneau, Th., professeur d'université 👤 Couret, A., professeur d'université 👤Faugerolas, A 👤Rameix, G. président de l'Autorité des marchés financiers - Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec mention Très honorable. - La thèse a été par la suite sous la forme d'un ouvrage, -  

Documents de travail

Direction de thèses soutenues

Direction de la thèse soutenue de Muriel Goldberg-Darmon: 📓Aspects juridiques de l’introduction en bourse

Muriel Goldberg-Darmon, Aspects juridiques de l’introduction en bourse, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1995, soutenue le 23 novembre 2000 (jury : M. Germain (président), Thierry Bonneau, Alain Couret, Alain Faugerolas, Gérard Rameix) ; admise avec mention Très Honorable.

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

La victoire du citoyen-client, in « Services publics et marché : l’ère des régulateurs »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La victoire du citoyen-client, in Services publics et marché : l’ère des régulateurs, Revue Sociétal, n°30, 4ième tr. 2000, pp. 49-54.   Accéder à l'article.

Ouvrages

ouvrage

📗Internet et nos fondamentaux

► Référence complète : J.-M. Chevalier, I. Ekeland, M.-A. Frison-Roche et M. Kalika, Internet et nos fondamentaux, PUF, 2000, 128 p. - ► Présentation générale de l'ouvrage et sommaire : Internet engendre une impression de nouveauté extrême. En effet, les fondamentaux, ont changé, aussi bien en économie, en gestion qu’en droit. e-management, e-commerce, e-finance : toutes les disciplines doivent reconstruire leurs règles, pour que les comportements des acteurs sont d’une nouvelle façon encadrés. Internet n’est pas qu’une nouvelle façon de communiquer. Il instaure de nouveaux comportements, de nouvelles règles, certains disent un nouveau monde, peut-être une nouvelle vie pour des pionniers d’un nouveau genre. Cette impression de nouveauté extrême est le signe d’une révolution, parce que les faits concernant Internet ne paraissent pas pouvoir être expliqués par une règle antérieurement établie : les principes auxquels on doit se référer ont changé, les fondamentaux qui nous permettent de traduire le monde en abstractions, de le comprendre et de le dominer, sont en plein mutation. Comment comprendre Internet ? Non nécessairement en plongeant dans sa technique et sa quotidienneté, mais en le confrontant aux fondamentaux des diverses disciplines pour mesurer quelles notions-clés Internet malmène, lesquelles il détruit, lesquelles il impose. Que reste-t-il de nos façons de penser et de pratiquer la science, le droit, l’économie ou la gestion ? Sur quelles cendres ces disciplines se construisent ? Comment les comprendre et les marier de nouveau, sous le choc d’Internet ? L’ambition de ce livre est de mettre en lumière ces nouveaux fondamentaux, pour aborder la révolution conceptuelle que la technique d’Internet emporte avec elle.   Sommaire : Introduction, p. 7 Internet et la recherche en sciences exactes et naturelles, p. 19 Les bouleversements du droit par Internet, p. 37 Les fondements des sciences économiques interpellés par Internent, p. 77 Internet et les sciences de gestion : l’émergence du e-management, p. 103 -  

Conférences

Prise de parole : conférence

L’évolution de l’institution des tribunaux de commerce

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L'évolution de l'institution des tribunaux de commerce, in Conférence générale des Tribunaux de commerce, 19 octobre 2000, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

La déontologie des commissaires aux comptes

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La déontologie des commissaires aux comptes », Cour d’appel de Paris, 25 septembre 2000, Paris.

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

Le droit en perpétuelle rhétorique, in « L’argumentation »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le droit en perpétuelle rhétorique, in Livet, P. (dir.), L’argumentation. Droit, philosophie et sciences sociales, Les Presses de l’Université de Laval, 2000, pp. 135-143.

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

Évolution du droit comme instrument étatique d’une organisation économique, in « État et gestion publique »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Évolution du droit comme instrument étatique d’une organisation économique, in État et gestion publique, Publication du Conseil d’Analyse Économique du Premier Ministre, documentation française, 2000, pp. 95-109.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication juridique collective

Comment créer un espace juridique européen compétitif face à la puissance anglo-saxonne ?, in « Droit des affaires et justice en Europe : quel rôle pour la France ? »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Comment créer un espace juridique européen compétitif face à la puissance anglo-saxonne ?, in Droit des affaires et justice en Europe : quel rôle pour la France ? , n° spéc. Des Petites Affiches, 13 juillet 2000, pp. 26-28.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication collective juridique

Le système des sanctions, in « L’OMC et son tribunal »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le système des sanctions, in l’OMC et son tribunal, dossier spécial des Notes Bleues de Bercy, Ministère des Finances et de l’Economie, 1-15 juillet 2000.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication juridique collective

La prise en charge par le droit des systèmes à risques, observations récapitulatives, in « Le droit face à l’exigence contemporaine de sécurité »

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., La prise en charge par le droit des systèmes à risques, observations récapitulatives, in Le droit face à l’exigence contemporaine de sécurité, P.U.A., 2000, pp. 259-282.   Accéder à l'article.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication juridique collective

La dialectique entre responsabilité et assurance, in « La judiciarisation de la société française »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La dialectique entre responsabilité et assurance, in La judiciarisation de la société française, Dossier d’analyses, Revue Risques, n°43, juillet-septembre 2000, L.G.D.J., pp. 79-84. Accéder à l'article.