Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le service public et la relation avec le pouvoir public », in EDF 2025, 6 décembre 1996, Espace Electra, Paris.
À propos
Sous-rubriques
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’hypothèse d’un droit général de sortie des minoritaires, in « La finalité du pouvoir dans les sociétés cotées », JCP, éd. E, 1996, Cahier de l’entreprise 4/1996, p. 19 s. Accéder à l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, «Les responsabilités civile et pénale des dirigeants dans le cadre des procédures collectives», in Les responsabilités des dirigeants sociaux , 14 novembre 1996, Journée du Juris-Classeur, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le temps dans la concurrence », in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Atelier de la concurrence, 13 novembre 1996, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « La redécouverte des « piliers » du droit : le contrat et la responsabilité », in De nouveaux modes de régulation pour le droit , 30 octobre 1996, colloque du CREDECO, Nice.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’organisation juridique des services publics, in Service public et secteur de l’énergie : problématique, enjeux et politiques, 18 octobre 1996, Faculté d’économie de Laval, Canada.
Monographies
Publication : monographie dans une publication juridique
Référence complète : FRISON-Roche, Marie-Anne, La prochaine régulation des services publics de réseaux , Gaz. Pal., n° spécial Droit de la concurrence, 15 octobre 1996, p. 3 s. Accéder à l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Répression et vedettariat », in Droit pénal des affaires, I.I.R., 25 septembre 1996, Paris.
Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les enjeux de la dérégulation : de l’économie réglementée au droit de l’économie, Revue des Deux Mondes, septembre 1996, p. 68 s. Lire l'article,
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le juge : arbitre, médiateur et thérapeute », participation à la Table Ronde avec P. Drai, G. Bernheim, J.-P. Durand et M. Boubaker, in La justice mise en examen, Cinquièmes entretiens de droit comparé, 11 septembre 1996, Créteil.
Articles dans une publication collective non-juridique
Publication : Article dans une publication collective non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’amour intéressé des lois particulières (analyse sociologique du droit économique), in L’amour des lois, Presses Universitaires de Laval, 1996, p. 341 s.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Va-t-on vers une acception unitaire de l’abus dans la fixation du prix ?, in L’abus en droit de la concurrence, Revue de la concurrence et de la consommation. Droits et marchés, 1996, n°92, suppl. Juil. Août, p. 13 s. Accéder à l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Peut-on se contenter d’une définition procédurale de la justice ? , 26 juin 1996, Munster, Allemagne.
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Carrefour : droit et philosophie de J. AYOUB (dir.), pour les Archives de philosophie du droit, 1996.
Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche et LOMBARD, Martine, Le devenir de la Commission bancaire : efficacité et indépendance , La Tribune de l’Économie, 17 juin 1996.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Rapport général » in La concurrence déloyale dans les relations économiques, 17 juin 1996, Nanterre.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’invitation de l’article 52 de la loi bancaire, in La faillite des banques, Revue de droit bancaire et de la bourse, 1996, p. 86 s. Accéder à l'article.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le droit de sortie des minoritaires » in Les finalités du pouvoir dans les sociétés cotées , 23 mai 1996, Paris.
Ouvrages
Publication : Ouvrage
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche & H. Haenel, Le juge et le politique, PUF, 1998, 272 p. - ► Présentation générale de l'ouvrage : La justice est le reflet de notre société : elle en endure les mots, elle en cristallise les espoirs. Longtemps les différents pouvoirs en France ont fait peu de cas du juge. Mais depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, c'est-à-dire appliquer le droit, lequel est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit alors commettre l'acte héroïque de fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. Pour cela, le temps de la réforme globale de la justice est venu, dans un rapport nouveau entre le juge et le politique. -
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « L’invitation de l’article 52 de la loi bancaire » , in Les établissements de crédit en difficulté. Rôles respectifs des droits et autorités bancaires et judiciaire , colloque Paris-Dauphine, 21 mai 1996, Paris.