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À propos

Sous-rubriques

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de « L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de l’ouvrage L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale, sous la direction de G. PLANTY-BONJOUR et R. LEGEAIS, pour la Revue Internationale de Droit Comparé, 1992.

Rapports

Rapports et missions scientifiques

Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives dans différents pays d’Europe

Rapport général sur Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives dans différents pays d’Europe (Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, France, Italie), en collaboration avec François TERRE, pour le Laboratoire de sociologie juridique, remis au Ministère de la recherche et de la Technologie, au Commissariat au Plan et au Ministère de la justice.

Monographies

Publication : monographie

L’indétermination du prix

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’indétermination du prix , RTD civ. 1992, p. 269 s.   Accéder à l'article.
Indétermination du prix

Conférences

Prise de parole : conférence

Logique des normes et hiérarchie des sources

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Logique des normes et hiérarchie des sources, in Sciences du texte juridique, 16 octobre 1991, Royaumont.
Logique formelle Logique juridique Hiérarchie des normes

Rapports

Rapport et missions scientifiques

Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives

Rapport général sur Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives (lois du premier mars 1984 et du 25 janvier 1985), en collaboration avec François TERRE, pour le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas, unité associée C.N.R.S. (U.R.A. 971), remis en 1991 au Ministère de la Justice.
Professionnel Procédures collectives Sociologie

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Quelques remarques sur le droit de propriété, in Vocabulaire fondamental du droit

Quelques remarques sur le droit de propriété, en collaboration avec Dominique Terré-Fornacciari, in Vocabulaire fondamental du droit, Archives de Philosophie du Droit, tome 35, 1990, pp. 233 à 244.

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de l’ouvrage « L’analogie »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de l’ouvrage L’analogie, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’Article 10 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 10 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil et du Juris-classeur de procédure civile, 1990.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

La procédure injuste, in « De l’injuste au juste »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La procédure injuste, in Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), De l’injuste au juste, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1997, p. 77 s.   Accéder à l’article.   Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.
Injustice Juge Procédure