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À propos

Sous-rubriques

Conférences

Prise de parole : conférence

L’ordre juridique mondial et régulation du secteur aérien

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’ordre juridique mondial et régulation du secteur aérien », in Transport aérien et mondialisation : quel cadre juridique ? , Ministère de l’Équipement, des transports et du logement, 27 mars 2001, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

La considération de l’économie dans la jurisprudence du Conseil d’État

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La considération de l’économie dans la jurisprudence du Conseil d’État », in Les sciences juridiques de l’économie, Université de Louvain-la-Neuve, GDR de droit économique de Paris I, Université La Sapienza, 23 mars, Paris

Rapports

📓Rapports et missions scientifiques

📓Contrôle et évaluation des autorités de régulation

Rapport d’expertise pour la Cour des Comptes en collaboration avec Jean-Jacques Laffont, Contrôle et évaluation des autorités de régulation. La remise a été suivie par un séminaire avec les membres de la Cour des comptes en charge d'évaluer des autorités de régulation. Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter le Rapport via le Drive,  dossier « MAFR-Régulation ».

Conférences

Prise de parole : conférence

Le droit de la régulation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit de la régulation », École doctorale de droit et d’économie, Université de Nice, 5 mars 2001, Nice.

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

La réorganisation de l’économie de l’électricité : la part du droit, in « L’évolution de l’économie de l’électricité »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La réorganisation de l’économie de l’électricité : la part du droit, in L’évolution de l’économie de l’électricité, Economie et sociétés, PUG, février 2001, pp. 107-117.
Electricité

Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

Fonder juridiquement le pouvoir des autorités de tutelle

Référence complète : Frison-Roche, Marie-Anne, Fonder juridiquement le pouvoir des autorités de tutelle, La Tribune, 1er février 2001.

Conférences

Prise de parole : conférence

Le droit face à la globalisation économique et financière

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit face à la globalisation économique et financière », École des Ponts et Chaussées, 31 janvier 2001, Marne-la-Vallée.

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

📝Le droit de la régulation

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A., « Le droit de la régulation », D. 2001, chron., pp. 610-616. - ► Lire l’article -
Définition Droit de la régulation

Conférences

Prise de parole : conférence

Protection du citoyen et recherche du renseignement

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Participation à la table ronde « Protection du citoyen et recherche du renseignement », XVIèmes journées de Paris, Chambre nationale des huissiers de justice, 14 décembre 2000, Paris. Cette conférence a donné lieu à la publication d'un article en 2001.
Information

Chroniques dans le Monde

Chronique dans Le Monde

Le statut juridique de l’entreprise de marché

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le statut juridique de l’entreprise de marché, Le Monde, 28 novembre 2000.

Documents de travail

Direction de thèse soutenue

Direction de la thèse de 👤Muriel Goldberg-Darmon : 📓Aspects juridiques de l’introduction en bourse

 ► Référence complète : Frison-Roche, M.-A., direction de la thèse de Muriel Goldberg-Darmon, Aspects juridiques de l'introduction en bourse, Université Panthéon-Assas (Paris II) , soutenue  le 23 novembre 2000.  - ► Autres membres du jury :   👤Germain, M., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 👤 Bonneau, Th., professeur d'université 👤 Couret, A., professeur d'université 👤Faugerolas, A 👤Rameix, G. président de l'Autorité des marchés financiers - Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec mention Très honorable. - La thèse a été par la suite sous la forme d'un ouvrage, -  
Marché financier Société cotée

Documents de travail

Direction de thèses soutenues

Direction de la thèse soutenue de Muriel Goldberg-Darmon: 📓Aspects juridiques de l’introduction en bourse

Muriel Goldberg-Darmon, Aspects juridiques de l’introduction en bourse, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1995, soutenue le 23 novembre 2000 (jury : M. Germain (président), Thierry Bonneau, Alain Couret, Alain Faugerolas, Gérard Rameix) ; admise avec mention Très Honorable.
Droit financier