Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit aux confins ambigus de la biologie : l’être et l’avoir », Institut Bull, 20 février 1997, Paris.
Toutes les actualités
Jurisprudence
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Cette affaire concerne une collision entre la motocyclette conduite par un adulte et la bicyclette conduite par un enfant. L’adulte […]
Monographies
Publication : monographie dans une publication juridique
référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les patrons et la justice, Revue Sociétal, février 1997, p. 29 s.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le Conseil de la concurrence et ses concurrents, in 10ième anniversaire de l’ordonnance du 1er décembre 1986, n° spécial, Gaz. Pal., 12 février 1997, p. 52 s.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La dimension culturelle du droit des affaires et ses conséquences », Boyden, 6 février 1997, Paris.
Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Monsieur Christophe ALBIGES, L’équité en droit privé, Montpellier (président : Rémy Cabrillac), 1997.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Collaboration à l’article de Raymond-François LE BRIS, Théorie de l’entreprise et théorie du service public, Mélanges Claude CHAMPAUD, Dalloz, 1997, p. 397 s.
Articles dans une publication collective non-juridique
Publication : Article dans une publication collective non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Mondialisation économique et mondialisation juridique, in Bilan du Monde, 1997, p. 29.
Monographies
Publication : monographie dans une publication juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Principes et intendance dans l’accès au droit et à la justice, JCP, éd. G., 1997, I, 4051. Accéder à l’article.
Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Monsieur Pascal ETAIN, Les cessions de contrôle dans les sociétés commerciales. Perspectives de droit comparé, Paris IX-Dauphine (président : Jean-Louis Rives-Lange), 1997.
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Marchés financiers et droit commun de F. PELTIER, pour la Revue de droit bancaire et de la bourse, 1997.
Ouvrages
CHESNAIS, François (dir.)
Référence complète : Chesnais, Fr., La mondialisation financière. Genèse, coût et enjeux (dir.), Syros, 1997, 295 p. Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d’un ouvrage
Référence complète : Frison-Roche, M.-A., compte rendu de Marchés financiers et droit commun de F. PELTIER, pour la Revue de droit bancaire et de la bourse, 1997.
Documents de travail
► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Caroline Ruellan, La loi de la majorité dans les sociétés commerciales, Université de Toulouse I , 9 janvier 1997. ► Autres membres du jury : Michel Germain, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Paul Le Cannu, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ; François Terré, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Dominique Schmidt, professeur l'Université de Strasbourg III ; ► Lire le résumé et le sommaire de la thèse
Ouvrages
Publication : co-direction d'un ouvrage
Référence complète : Baranès, William et Frison-Roche, Marie-Anne, (dir.), de l'injuste au juste, coll. "« Thèmes et Commentaires », Dalloz, 1997, 126 pages. Lire la 4ième de couverture. Lire le sommaire. Lire l'avant-propos. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : La procédure injuste.
Ouvrages
POSNER, Richard A.
Référence complété : Posner, R., Droit et littérature, trad. fr. Jouary, Ph., coll. « Droit, Éthique, Société », PUF, 1996, 456 p. Lire la quatrième de couverture. Lire le sommaire. Lire la conclusion de l'ouvrage.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’expansion et les libertés privées », in Le droit et l’expansion, 12 décembre 1996, Ordre des avocats de Lyon, Lyon.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le contrat-cadre, comme gestion des rapports de force entre parties », in Le contrat-cadre, CREDA, 11 décembre 1996, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence : M.-A. Frison-Roche, « La rationalité argumentative du droit communautaire », 10 décembre 1996, Faculté de Philosophie, Aix-en-Provence.
Ouvrages
DENOIX de SAINT MARC, Renaud
Référence complète, Denoix de Saint-Marc, R., Le service public, Rapport au Premier Ministre, Documentation française, 1996.