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Autres

Sous-rubriques

Ouvrages

Recommandations relatives à l’administration sécurisée des systèmes d’information

Référence générale : Agence Nationale de sécurité des systèmes d'informations – ANSSI, Recommandations relatives à l'administration sécurisée des systèmes d'information, 24 avril 2018.  Il s'agit de la seconde version de ces recommandations, présentées comme un « guide », la première version ayant été publiée en 2015.  Lire les recommandations.

Ouvrages

Administrateur général des données (AGD)

La donnée comme infrastructure essentielle

Référence générale :  Administrateur général des données (AGD), La donnée comme infrastructure essentielle, Rapport au Premier Ministre sur la donnée dans les administrations, 2016-2017., Documentation française, 2018. Lire le rapport.

Rapports

NOTAT, Nicole🕴️ et SENARD, Jean-Dominique🕴️

📓L’entreprise, objet d’intérêt collectif

► Référence complète : N. Notat et J.-D. Senard, L'entreprise, objet d'intérêt collectif, Rapport aux Ministres de la Transition écologique et solidaire, de la Justice, de l’Économie et des Finances, du Travail, 9 mars 2018, 123 p.   - 📓lire le rapport -
Droit des sociétés Intérêt social Partie prenante Contrat de société Entreprise

Rapports

European Securities and Markets Authority (ESMA) et Financial Conduct Authority (FCA)

Memorandum of Understanding

Référence complète: ESMA et FCA, Memorandum of Understanding, 1er février 2018 Lire le document

Rapports

DARDAYROL, Jean-Pierre et MARTIN, Jean

Etat des lieux sur les blockchains et leurs effets potentiels sur la propriété littéraire et artistique

Référence complète : Dardayrol, J.-P., et Martin, J. ,Rapport de la mission sur l’état des lieux de la blockchain et ses effets potentiels pour la propriété littéraire et artistique, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), Ministère de la culture et de la communication, janvier 2018. Lire le rapport.

Rapports

ONU

Rapport sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfants (étude thématique sur la GPA)

Référence complète : Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfants (étude thématique sur la GPA), ONU, 15 janvier 2018.     Lire le Rapport.
GPA