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Publications

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Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

La libéralisation des réseaux de l’électricité et du gaz naturel

Référence complète : CHEVALIER, Jean-Marie et M.-A. Frison-Roche, La libéralisation des réseaux de l’électricité et du gaz naturel, en collaboration avec Jean-Marie CHEVALIER, Le Nouvel Économiste , 16 janvier 1998
Electricité Energie

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de l’ouvrage « Le droit du marché financier »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Le droit du marché financier de F. PELTIER et M.-N. DOMPE, pour la Revue de droit bancaire et de la bourse, 1998.   

Articles dans une publication collective juridique

Publication : monographie

La détermination juridique et financière des marchés financiers dits de gré à gré

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La détermination juridique et financière des marchés financiers dits de gré à gré , en collaboration avec Maurice NUSSENBAUM, Revue de jurisprudence de droit des affaires, 1997, p. 679 s.   Accéder à l'article.
Marché de gré à gré Marché financier NUSSENBAUM Maurice

Monographies

Publication : monographie

Le versant juridique de la mondialisation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le versant juridique de la mondialisation, Revue des Deux Mondes, décembre 1997, p. 45 s.
Mondialisation

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Le contrat de distribution : création de la pratique et de la jurisprudence, mode de gestion des rapports de force dans les réseaux, in « Le Contrat-cadre de distribution. Enjeux et perspectives »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le contrat de distribution : création de la pratique et de la jurisprudence, mode de gestion des rapports de force dans les réseaux, in Le Contrat-cadre de distribution. Enjeux et perspectives, Cah. dr. entr. 3/4, 1997, p. 11 s.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Considération des règles répressives dans les prises de décision des entreprises, in « Pratique des affaires et contrôle judiciaire »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Considération des règles répressives dans les prises de décision des entreprises, in Pratique des affaires et contrôle judiciaire, n° spécial des Petites Affiches, 19 novembre 1997, p. 25 s.   Accéder à l'article.
Droit pénal

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de l’ouvrage « Droit de l’énergie »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Droit de l’énergie, pour la revue « Actualité des Services publics en Europe », 1997.

Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

Le service public de la justice

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le service public de la justice, en collaboration avec Hubert HAENEL, La Croix, 6 octobre 1997.

Rapports

Rapports et missions scientifiques

Points de contacts entre le service public et le service universel

« Points de contacts entre le service public et le service universel », en collaboration avec le Sénateur Pierre Hérisson, in Rapport annuel de la Commission supérieure du service public des Postes et Télécommunications, septembre 1997, p. 115 s.
Service public Service universel

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

L’hypothèse du droit commun au regard de l’évolution des marchés financiers, in « L’éthique financière face à la mondialisation »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’hypothèse du droit commun au regard de l’évolution des marchés financiers, in Rapport moral sur l’argent dans le monde, L’éthique financière face à la mondialisation, Association d’économie financière, 1997, p. 49 s.
Mondialisation