Articles dans une publication collective juridique
Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Le juge et son objet, in Mélanges Christian Mouly, Litec, 1998, pp. 21-27. - Lire l’article. -
Justice et procédure
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’autorité de l’expertise », in L’expertise entre science et droit, G.D.R. Sciences et Droit, C.N.R.S., Cour de cassation, Paris, 12 juin 1998, Paris.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Déontologie et discipline, in Les professions libérales, coll. « Travaux de l’Association Henri Capitant », L.G.D.J., 1998, p. 103 s. Accéder à l'article.
Ouvrages
Publication : codirection d'ouvrage
► Référence complète : J.-M. Coulon, M.-A. Frison-Roche et H. Haenel (dir.), Le service public de la justice, éd. Odile Jacob, 1998. - ► Présentation de l'ouvrage : Réformer la justice ? Cette question est au coeur de vifs débats. C'ets à l'institution – Chancellerie, juridictions, magistrats, etc. – qu'il incombe de concrétiser la justice, facteur d'ordre, d'équilibre et de lien social. Or l'institution semble bien aujourd'hui bien faible dans son organisation, ses moyens, dans ses modes de recrutement. Il faut donc qu'elle change. Car le devoir de la justice est de faire en sorte que tous les individus demeurent des citoyens, en leur fournissant des jugements dans un délai raisonnable et à l'exécution acquise. En cela, elle est un service public. Mesurer les formes et les enjeux d'une réforme décisive pour notre société : telle est l'ambition de ce livre de réflexion qui aborde notamment les thèmes de l'égalité, de l'attente des justiciables, de la structure de l'Etat, des moyens financiers, de l'organisation, de la déontologie et de la responsabilité des juges. - 📝Lire le sommaire. - 📝Accéder à l'article de conclusion de Marie-Anne Frison-Roche et Hubert Haenel. -
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le service public de la justice. Conclusions ouvertes, in Le service public de la justice, éd. Odile Jacob, 1998, p. 183 s. Accéder à l'article. Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.
Commentaires
Publication : commentaire d'une décision de justice
Référence : Civ.,2ième, 4 novembre 1988, D. 1989, p. 609 s., obs. M.-A. Frison-Roche. Lire le commentaire.
Commentaires
Publication : commentaire
Référence : TGI Paris, 5 novembre 1997, D. 1998, p. 9 s., obs. M.-A. Frison-Roche. Lire le commentaire.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Incidence de la qualification juridique de l’autorité de marché sur les principes généraux de procédure », in Autorités de marché et principes procéduraux, 3 avril 1998, Paris.
Organisation de manifestations
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Autorités de marché et principes procéduraux, colloque, 3 avril 1998.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Connaissance et compréhension dans l’office du juge », in L’office du juge, 20ième anniversaire du Tribunal de Créteil, 12 mars 1998, Créteil.
Ouvrages
Publication : direction d’une publication
Référence complète : Frison-Roche, M.-A. (dir.), Pratique des affaires et contrôle judiciaire, n° spéciale des Petites Affiches, 19 novembre 1997. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : La considération des règles répressives dans les prises de décision dans l'entreprise.
Ouvrages
Publication : Ouvrage et direction de publications
Direction scientifique et contribution du n° spécial des Petites Affiches, Pratique des affaires et contrôle judiciare , 19 novembre 1997, et […]
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication collective juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Considération des règles répressives dans les prises de décision des entreprises, in Pratique des affaires et contrôle judiciaire, n° spécial des Petites Affiches, 19 novembre 1997, p. 25 s. Accéder à l'article.
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Procédure civile de G. CORNU et J. FOYER, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1997.
Monographies
Publication : monographie dans une publication non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le service public de la justice, en collaboration avec Hubert HAENEL, La Croix, 6 octobre 1997.
Rapports
Rapports et missions scientifiques
Le traitement des personnes publiques par le droit de la concurrence, recherches menées et rapport rédigé pour le Laboratoire de […]
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La concurrence et le temps, in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Revue de la Concurrence et de la Consommation, suppl. Juillet-Août 1997, p. 29 s.
Articles dans une publication collective juridique
Publication : article dans une publication juridique collective
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La concurrence et le temps, in Le droit de la concurrence face à l’urgence et à la préservation de l’effet utile des décisions, Revue de la Concurrence et de la Consommation, suppl. Juillet-Août 1997, p. 29 s.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’intentionnalité dans la répression en matière économique », in L’évolution de la responsabilité pénale, École nationale de la magistrature, 5 juin 1997, Paris.