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Justice et procédure

Monographies

Publication : monographie

L’étrangeté du langage judiciaire

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

Conférences

Prise de parole : conférence

Cultures étrangères et langages judiciaires, approche sociologique, ou L’étrangeté du langage judiciaire

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Cultures étrangères et langages judiciaires, approche sociologique, ou L’étrangeté du langage judiciaire, in Colloque du 20° anniversaire du Tribunal de Bobigny, Justice sans frontières, le Juge et l’étranger, 15 septembre 1992, Bobigny.
Sociologie Complexité Accès au juge Accès au droit

Rapports

Les critères de choix du repreneur

Rapport général sur Les critères de choix du repreneur, pour le Laboratoire de sociologique juridique de l’Université Panthéon-Assas, unité associée C.N.R.S. (U.R.A. 971), remis en juillet 1992 au Ministère de la justice.
Procédures collectives Sociologie

Rapports

Rapports et missions scientifiques

Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives dans différents pays d’Europe

Rapport général sur Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives dans différents pays d’Europe (Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, France, Italie), en collaboration avec François TERRE, pour le Laboratoire de sociologie juridique, remis au Ministère de la recherche et de la Technologie, au Commissariat au Plan et au Ministère de la justice.

Rapports

Rapport et missions scientifiques

Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives

Rapport général sur Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives (lois du premier mars 1984 et du 25 janvier 1985), en collaboration avec François TERRE, pour le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas, unité associée C.N.R.S. (U.R.A. 971), remis en 1991 au Ministère de la Justice.
Professionnel Procédures collectives Sociologie

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’Article 10 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 10 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil et du Juris-classeur de procédure civile, 1990.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

La procédure injuste, in « De l’injuste au juste »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La procédure injuste, in Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), De l’injuste au juste, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1997, p. 77 s.   Accéder à l’article.   Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.
Injustice Juge Procédure