Droit commun et droit civil

Conférences

Prise de parole : conférence

L’évolution fondamentale du droit de propriété privée

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution fondamentale du droit de propriété privée », Convention des juristes Total, 30 septembre 2004, Paris.

Documents de travail

SABRAN-PONTEVÈS de, Elzéar

Thèse d’Elzéar Sabran-Pontevès : 📓Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Elzéar de Sabran-Pontevès, Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, Marseille, 2004.   Autres membres du jury : Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot, Gilles Martin, Sauveur Vaïsse. Soutenue le 20 septembre 2004. La thèse a été publiée en 2007 chez Presses universitaires Aix-Marseille.

Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

L’alimentation peut-elle être un bien universel ?

référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’alimentation peut-elle être un bien universel ? Revue Paysans, n°286, juillet 2004, pp. 25-33.

Documents de travail

Direction de thèse soutenue

Direction de la thèse de 🕴🏻Sébastien Bonfils : 📓Le droit des obligations dans l’intermédiation financière

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A., direction de la thèse de Sébastien Bonfils, Le droit des obligations dans l'intermédiation financière, Université Panthéon-Assas (Paris II) , soutenue  le 26 juin 2004.  - ► Autres membres du jury :   👤Canivet, G., président,  👤Germain, M., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 👤Lucas, François-Xavier, professeur d'université, 👤Lévis, M., avocat aux Conseils  -   Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec mention Très honorable avec les félicitations du jury. Elle a été proposée pour un prix de thèse et une demande de subvention a été faite dans la perspective de publication.   - La thèse a été par la suite publié dans la 📚collection "Droit & Économie. -

Conférences

Prise de parole : conférence

L’évolution de la justice sur les trente dernières années

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution de la justice sur les trente dernières années », 30ième anniversaire du Palais de justice de Beauvais, 4 juin 2004, Beauvais.

Conférences

Prise de parole : conférence

L’alimentation est-elle un bien universel ?

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’alimentation est-elle un bien universel ? » , Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, 18 mai 2004, Paris.
Couverture – L’Année sociologique, Le Droit au féminin

Ouvrages

Publication : direction d’une publication juridique collectif

Codirection du numéro de l’Année sociologique : LE DROIT AU FEMININ

Références complètes : M.-A. Frison-Roche, SEVE, René (dir.), Le Droit au féminin, L'Anné Sociologique / PUF, 2004, 296 pages. Pour accéder à la 4° de couverture, cliquer ici. Pour accéder au sommaire, cliquer ici. Pour accéder à la présentation général du thème par Marie-Anne Frison-Roche et René Sève, cliquer ici.

Conférences

Prise de parole : conférence

Etude de cas de contrats dans les systèmes de régulation électrique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Étude de cas de contrats dans les systèmes de régulation électrique », in Contrats et régulation du secteur électrique, Formation continue, Sciences Po, 15 mars 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Concurrence et contrat

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Concurrence et contrat », cycle de conférences sur l’évolution du droit de la concurrence, Cour de cassation, 2 mars 2004, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

L’utilité de l’analyse économique pour le droit

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’utilité de l’analyse économique pour le droit », in Droit, économie, justice, cycle de conférences, Sciences Po / Cour de cassation, 1er mars 2004, P

Conférences

Prise de parole : conférence

L’interface propriété intellectuelle, propriété et marché, in « La propriété intellectuelle, au croisement de la concurrence, du libre-échange et du développement économiques »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’interface propriété intellectuelle, propriété et marché », in La propriété intellectuelle, au croisement de la concurrence, du libre-échange et du développement économiques, Séminaire Alliance Droit et Économie de la propriété intellectuelle, Sciences Po, 9 février 2004, Paris.

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

Contrat, concurrence, régulation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Contrat, concurrence, régulation, RTD civ. 2004, pp. 451-469. Accéder à l'article.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication juridique collective

La procédure et l’effectivité des droits substantiels, in « Procédure(s) et effectivité des droits »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La procédure et l’effectivité des droits substantiels, in Procédure(s) et effectivité des droits, coll. « Droit et justice », n°49, éd. Bruylant, 2003, pp. 1-23. Pour lire l'article, cliquez ici.
Couverture – Les leçons d’Enron

Ouvrages

Publication : Ouvrage

LES LEÇONS D’ENRON

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Les leçons d'Enron. Autour du rapport du Sénat américain, collection « Découvertes », Éditions Autrement, 2003.   L'ouvrage reproduit tout d’abord, traduit en français, le rapport que le Sénat américain a publié à propos de la faillite d’Enron. Le livre établit son analyse par Marie-Anne Frison-Roche qui souligne que cette défaillance particulière est le signal de la faillite de tout un système de contrôle du pouvoir économique et financier, mené par des dirigeants trop ambitieux, une gestion du risque trop audacieuse, des financiers peu scrupuleux et une croyance euphorique dans l’autorégulation. En contrepoint, des points de vue sont exprimés par des juristes et des économistes. L’avant-propos est de Claude Bébéar.

Articles dans une publication collective juridique

📝L’art législatif et la personne située dans la législation française relative aux femmes, in 🕴️M.-A. Frison-Roche et 🕴️R. Sève (dir.), 📕Le Droit au féminin

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche et R. Sève, « L’art législatif et la personne située dans la législation française relative aux femmes », in M.-A. Frison-Roche et R. Sève (dir.), Le Droit au féminin, L'Année Sociologique, vol. 53, PUF, 2003, n° 1, pp. 55-88. - 📝lire l'article - 📕lire une présentation générale du volume, Le Droit au féminin, dans lequel l'article a été publié -
Couverture – Le Droit au féminin

Ouvrages

Publication : co-direction d'un ouvrage

📕Le Droit au féminin

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche et R. Sève (dir.), Le Droit au féminin, L'Année Sociologique, vol. 53, 2003, n°1, 256 p. - ► lire la 4ième de couverture - ► lire le sommaire - 📕lire la présentation générale par Marie-Anne Frison-Roche et René Sève - 📝lire l'article de Marie-Anne Frison-Roche : "L'art législatif et la personne située dans la législation française relative aux femmes" -

Conférences

Prise de parole : conférence

Les contrats électroniques

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Intervention in Les contrats électroniques, 3 février 2003, Nouakchott, Mauritanie.