Droit commun et droit civil

Conférences

Prise de parole : conférence

Cultures étrangères et langages judiciaires, approche sociologique, ou L’étrangeté du langage judiciaire

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Cultures étrangères et langages judiciaires, approche sociologique, ou L’étrangeté du langage judiciaire, in Colloque du 20° anniversaire du Tribunal de Bobigny, Justice sans frontières, le Juge et l’étranger, 15 septembre 1992, Bobigny.

Monographies

Publication : monographie

L’indétermination du prix

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’indétermination du prix , RTD civ. 1992, p. 269 s.   Accéder à l'article.

Conférences

Prise de parole : conférence

Logique des normes et hiérarchie des sources

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Logique des normes et hiérarchie des sources, in Sciences du texte juridique, 16 octobre 1991, Royaumont.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Quelques remarques sur le droit de propriété, in Vocabulaire fondamental du droit

Quelques remarques sur le droit de propriété, en collaboration avec Dominique Terré-Fornacciari, in Vocabulaire fondamental du droit, Archives de Philosophie du Droit, tome 35, 1990, pp. 233 à 244.

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’Article 10 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 10 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil et du Juris-classeur de procédure civile, 1990.