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À propos

Sous-rubriques

Conférences

Prise de parole : conférence

L’apport de la régulation à la bonne gouvernance

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’apport de la régulation à la bonne gouvernance, 1er mars 2006, Dakar, Sénégal.
Gouvernement d'entreprise Gouvernance

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication collective juridique

De l’utilité des prolégomènes dans les ouvrages collectifs, in « Les banques entre droit et économie »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, De l’utilité des prolégomènes dans les ouvrages collectifs, in Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les banques entre droit et économie, coll. "Droit et Economie,  LGDJ, 2006, V. Accéder à l'article. Lire une présentation générale de l'ouvrage.

Ouvrages

Publication : direction d'un ouvrage juridique collectif

Les banques entre droit et économie (dir.)

Référence complète : Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les banques entre Droit et Économie, coll. « Droit et Économie », Lextenso – LGDJ éditions, 2006, 320 p. Lire la 4ièm de couverture. Lire la table des matières. Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche :: La convergence du droit et de l’économie sur le secteur bancaire, cliquez ici. Pour accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : De l’utilité des prolégomènes dans les ouvrages collectifs, cliquez ici.
Banque

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

Indépendance des juges et sécurité des personnes

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Indépendance des juges et sécurité des personnes, D. 2006, tribune, p. 2745. Lire l'article.
Juge Personne Sécurité Juge et politique Indépendance

Ouvrages

📕Les engagements dans les systèmes de régulation

► Référence complète : M-A. Frison-Roche (dir.), Les engagements dans les systèmes de régulation, Série « Droit et Economie de la Régulation », vol.4, Presses de Sciences/Dalloz, 2006. - ► Résumé de l'ouvrage : Les engagements sont une notions-clé en droit et en économie, mais les regards sont rarement croisés. Ainsi, les juristes manient depuis toujours la notion de contrat, tandis que les économistes n'intègrent guère la dimension juridique de l'engagement. La première partie de l'ouvrage reprend plutôt les catégories économiques, en s'appuyant sur l'opposition « ex ante/ex post », l'engagement étant du côté du premier, ce qui caractériserait la régulation par rapport à la garde de la concurrence. Les expériences montrent que si d'origine l'ex ante est conçu pour laisser place à l'ex post, on connaît des glissements de l'ex post vers l'ex ante. Une seconde partie peut ensuite aborder de front les rapports entre contrats et régulation, notamment pour se demander si le contrat peut être un nouveau mode de régulation, particulièrement dans certains secteurs, comme le secteur financier. - Lire la 4ième de couverture. Lire le sommaire de l'ouvrage. - 📝Lire l'article introductif de l'ouvrage. 📝lire Marie-Anne Frison-Roche, Le couple Ex Ante – Ex Post, justificatif d'un droit spécifique et propre de la régulation.
Droit de la concurrence ex ante Contrat Droit de la régulation

Avant-propos, préfaces

Publication : Avant-propos

Préface de « Les engagements dans les systèmes de régulation »

Référence complète : Frison-Roche, M-A.,  Article introductif de Les engagements dans les systèmes de régulation, série « Droit et Économie de la Régulation », Dalloz-Presses de Sciences po, 2006. Les engagements sont une notions-clé en droit et en économie, mais les regards sont rarement croisés. Ainsi, les juristes manient depuis toujours la notion de contrat, tandis que les économistes n’intègrent guère la dimension juridique de l’engagement. La première partie de l’ouvrage reprend plutôt les catégories économiques, en s’appuyant sur l’opposition « ex ante/ex post », l’engagement étant du côté du premier, ce qui caractériserait la régulation par rapport à la garde de la concurrence. Les expériences montrent que si d’origine l’ex ante est conçu pour laisser place à l’ex post, on connaît des glissements de l’ex post vers l’ex ante. Lire l'article introductif. Lire la présentation générale de l'ouvrage.
Contrat Force obligatoire

Direction de publication

🏗️ direction de collection : 📚Droit et Économie de la Régulation

📚Parution de : 📚Les engagements dans les systèmes de régulation économique

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les engagements dans les systèmes de régulation économique, Série « Droit et Économie de la Régulation », Presses de Sciences Po / Dalloz, 2006. - ► lire la 4° de couverture ► lire le sommaire de l'ouvrage ► lire la présentation de l'ouvrage - lire la présentation de l'article Marie-Anne Frison-Roche dans l'ouvrage : Le couple Ex Ante – Ex Post justificatif d’un droit spécifique et propre de la régulation    

Articles dans une publication collective juridique

Publication : participation dans une publication collective juridique

Opérateurs cruciaux, in « Champions nationaux et droit de la concurrence »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, opérateurs cruciaux, in Champions nationaux et droit de la concurrence, Revue de la concurrence et de la consommation, janv.2006, n°144, pp. 22-24.

Articles

Faire coïncider les visions économique et judiciaire

Référence complète : Canivet, G. et Frison-Roche, M.-A., Faire coïncider les visions économique et judiciaire, Banque et Droit, déc.2005, pp. 46-48. Cet interview fût donné à l'occasion du cycle de conférences conçu par la Chaire Régulation de Sciences po, dirigée par Marie-Anne Frison-Roche, et la Cour de cassation, dirigée par Guy Cassation :Droit, économie, justice et secteur bancaire. En 2006, un ouvrage, Les banques entre Droit et Économie, a été publié dans la collection "Droit et Économie"     Lire l'entretien.

Documents de travail

Participation à un jury de thèse

L’analyse substantielle du contrôle des concentrations

Membre du jury et rapporteur de la thèse de Virginie VIALLARD, Université de Paris I (directeur de thèse : Horatia Muir-Watt), L’analyse substantielle du contrôle des concentrations, 13 décembre 2005.

Documents de travail

📓 Thèse de Soazig Ledan :Le droit pénal et les mouvements de capitaux

► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Soazig Ledan, Le  droit pénal et les mouvements de capitaux, Université de Toulouse I ,  30 novembre  2005.    ► Autres membres du jury :   Barbieri, J.-F.., professeur à l'Université  de Toulouse I ; Lamy, B. de, professeur à l'Université  de Toulouse I ;  Malabat, V., professeur à l'Université  de Bordeaux IV ; Mascala, C., professeur à l'Université  de Toulouse I, directrice de la thèse ;     ► Lire le résumé et le sommaire de la thèse 
Droit pénal Droit des sociétés

Conférences

Conférence

🎤L’année de la régulation

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L'année de la régulation », in Entretiens Lamy, Actualité du droit de la concurrence, 24 novembre 2005, Paris. -
Droit de la concurrence