Livret de cours : semestre d’automne 2014

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LIVRET DU COURS GRANDES QUESTIONS DU DROIT

Le cours a deux objectifs, correspondant à la double nature du droit. Le droit participe, en premier lieu, à la constitution des liens sociaux, résulte de l’histoire, exprime une culture, apporte sa puissance à des valeurs. Dans un système démocratique, il a pour fin d’entraver la force injuste, le droit ne devant pas se dissocier de la justice. Pour le comprendre, il faut donc l’analyser « de l’extérieur ». En second lieu, et tout autant, le droit est une technique : c’est pourquoi le cours a pour objectif de faire comprendre le droit « de l’intérieur », par l’acquisition du vocabulaire, des raisonnements et la connaissance des institutions. Le droit est un système dont il faut maîtriser les sources (la Constitution, les lois, les traités, les décisions juridictionnelles, les contrats, les pratiques, etc.) et les méthodes.

Se déroulent ainsi 12 leçons, dont les contenus s’entrecroisent : 1- L’organisation institutionnelle de la France ; 2- L’organisation dogmatique du système juridique ; 3- Le droit et les valeurs ; 4- La Constitution ; 5- L’articulation des normes ; 6-  Le juge ; 7- Le procès ; 8- La responsabilité ; 9- Le contrat ; 10- Les choses et les personnes ; 11- Les droits fondamentaux ; 12- Les prochaines Grandes Questions du Droit.

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Modes de validation

L’enseignement donne lieu à un contrôle continu, opéré au sein des conférences. Le contrôle continu s’appuie sur un galop d’essai, au moins une note d’exposé, une note de participation et une note de travail écrit relevé. La note de contrôle continue correspond à 2/3 de la note globale. L’enseignement est  sanctionné par un examen terminal portant sur l’ensemble du programme et représentant 1/3 de la note global. Les sujets du galop d’essai comme ceux de l’examen terminal sont choisis en équipe pédagogique, réunissant le professeur d’amphi et les maîtres de conférence des différents campus.

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Charge de travail

Chaque séance de conférence doit être préparée et le maître de conférence demande un à deux exercices oraux, ainsi qu’un exercice écrit, indépendamment du galop d’essai, lequel est une simulation de l’examen final. En outre, l’étudiant est incité à faire des lectures par lui-même, en s’appuyant sur les indications bibliographiques données en conférence ou sur les supports pédagogiques du cours d’amphi. Il est conseillé d’utiliser ceux-ci, disponibles sur Internet, pour se familiariser sur les thèmes avant la tenue des cours et des conférences.

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Les étudiants disposent en outre d’un forum de discussions avec le professeur.

Lecture principale conseillée                                        

Lectures complémentaires

Pour consulter la liste des lectures consultées, insérée dans le plan détaillé du Cours, cliquez ici.

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