Ouvrages

► Référence complète : J.-M. Chevalier, I. Ekeland, M.-A. Frison-Roche et M. Kalika, Internet et nos fondamentaux, PUF, 2000, 128 p. - ► Présentation générale de l'ouvrage et sommaire : Internet engendre une impression de nouveauté extrême. En effet, les fondamentaux, ont changé, aussi bien en économie, en gestion qu’en droit. e-management, e-commerce, e-finance : toutes les disciplines doivent reconstruire leurs règles, pour que les comportements des acteurs sont d’une nouvelle façon encadrés. Internet n’est pas qu’une nouvelle façon de communiquer. Il instaure de nouveaux comportements, de nouvelles règles, certains disent un nouveau monde, peut-être une nouvelle vie pour des pionniers d’un nouveau genre. Cette impression de nouveauté extrême est le signe d’une révolution, parce que les faits concernant Internet ne paraissent pas pouvoir être expliqués par une règle antérieurement établie : les principes auxquels on doit se référer ont changé, les fondamentaux qui nous permettent de traduire le monde en abstractions, de le comprendre et de le dominer, sont en plein mutation. Comment comprendre Internet ? Non nécessairement en plongeant dans sa technique et sa quotidienneté, mais en le confrontant aux fondamentaux des diverses disciplines pour mesurer quelles notions-clés Internet malmène, lesquelles il détruit, lesquelles il impose. Que reste-t-il de nos façons de penser et de pratiquer la science, le droit, l’économie ou la gestion ? Sur quelles cendres ces disciplines se construisent ? Comment les comprendre et les marier de nouveau, sous le choc d’Internet ? L’ambition de ce livre est de mettre en lumière ces nouveaux fondamentaux, pour aborder la révolution conceptuelle que la technique d’Internet emporte avec elle.   Sommaire : Introduction, p. 7 Internet et la recherche en sciences exactes et naturelles, p. 19 Les bouleversements du droit par Internet, p. 37 Les fondements des sciences économiques interpellés par Internent, p. 77 Internet et les sciences de gestion : l’émergence du e-management, p. 103 -  

Référence complète : Coase, R., Le coût du droit, coll. « Droit, Éthique, Société », PUF , 2000, 119 p.   Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.  

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A.,  Droit, finance, autorité. Sociologie comparée des autorités de marchés financiers,  recherches menées puis rapport rédigé pour le Laboratoire de sociologie juridique, Université Panthéon-Assas (Paris II), remis au GIP Mission de recherche Droit et justice, septembre 1999, dactyl., 117 p.  - 📝 Lire la table des matières de l'ouvrage.  -   📝 Lire le résumé et la synthèse de l'ouvrage en 4 pages.  -   📝 Lire le rapport -   ►Lire les deux monographies accompagnant le rapport : 📝 Bouthinon-Dumas, H., Le rôle des autorités de marchés financiers dans la crise asiatique vue à travers la presse 📝 V. Magnier, Les autorités de marchés financiers aux Etats-Unis. Droit, juge et autorité de marché -   📝 Lire les synthèses concernant les différents pays étudiés 📝 Lire la grille d'entretien semi-ouvert -  

Référence complète : Camus, A., L'Étranger, coll. « Folio » , 1999, 193 pages.   Lire la quatrième de couverture. Consulter la table des matières.

Référence complète : Cohen-Tanugi, L. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Droit boursier et droit de la concurrence, n° spéc. des Petites Affiches, 21 juillet 1999.     Pour accéder au numéro spécial.   Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Peut-on établir des analogies opératoires entre le droit boursier et le droit de la concurrence ?        

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Secrets professionnels, collection "Essais", Édition Autrement, 1999. -   Présentation générale de l'ouvrage : Le secret professionnel, obligation de se taire et droit au silence, se heurte à l’évolution de la société parfois dépassée par les technologies qui lui font oublier les libertés des individus. Il s’oppose au mythe de la société de l’information, et à celui de la transparence. Le secret professionnel a pour but de réconcilier les personnes avec la société, et il donne au professionnel un rôle de garant de la démocratie, « ce système qui laisse vivre l’individu dans le collectif ». Les frontières entre le public et le privé nécessitent une détermination sociale, mais elles sont fluctuantes dans l’histoire et selon les cultures

Références complètes : Frison-Roche M.-A., Lequette, Y. et Robert, J.-H. (coord.), Mélanges en hommage à François Terré, L'avenir du droit, Dalloz – PUF – Éditions du jurisclasseur, 1999, 835 p. Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.     Lire la présentation de certains articles publiés dans ces Mélanges :   Catala, P., La matière et l'énergie.   Cohen, D., Le droit à …   Didier, P., Brèves notes sur le contrat-organisation.   Drummond, F., Le contrat comme instrument financier.   Frison-Roche, M.-A., L'injustice racontée aux enfants. De la littérature au droit.   Godé, P., Le droit de l'avenir (un droit en devenir).   Gutmann, D., Les droits de l'homme sont-ils l'avenir du droit ?   Sève, R., L'avenir libéral du droit.

Référence complète : Chevalier, J.-M., Ekeland, I. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), L'idée de service public est-elle soutenable ?, coll. « Droit, Éthique et Société », PUF, 1999, 261 p. Lire la 4ième de couverture. Lire le sommaire. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Les rythmes dans l'évolution conjointe et commune des services publics.  

Référence complète : Terré, Fr. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), Sociologie du droit économique, L’Année sociologie, 1999.   Lire la présentation générale de l'ouvrage. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Esquisse d'une sociologie du droit boursier.  

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Secrets professionnels, collection Essais, Édition Autrement, 1999.

Référence complète : L. Cohen-Tanugi. et M.-A. Frison-Roche, La régulation : monisme ou pluralisme ? Équilibres dans le secteur des services publics concurrentiels,  numéro spéciale des Petites Affiches, 10 juillet 1998. - Lire les deux articles de Marie-Anne Frison-Roche : « Les différentes définitions de la Régulation », p. 5 et s.   Les difficultés françaises face à la notion de Régulation", p. 24 et s.  

► Référence complète : Ph. Neau-Leduc, La réglementation de droit privé, préf. Th. Revet, Litec, coll. « Bibliothèque de droit de l'entreprise », 1998, 424 p. - 📗lire la 4ième de couverture - 📗lire la table des matières  - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur) : "En marge de la réglementation d'origine publique, le recours à la norme unilatérale – à la règle – identifie aujourd'hui un mode renouvelé de régulation dans l'organisation des relations entre personnes privées. La théorie générale des obligations ne peut plus ignorer ces manifestations d'un pouvoir réglementaire d'origine privée ni l'utilisation de l'acte unilatéral à caractère général au sein des collectivités privées. La réglementation de droit privé se définit, ainsi, tant par le pouvoir réglementaire de droit privé qui en constitue la source que par l'acte réglementaire de droit privé qui en résulte. Enrichissant singulièrement la théorie des sources, l'auteur s'est attaché à identifier dans les matières les plus diverses du droit privé – droit des sociétés, droit de la copropriété immobilière, droit du travail, droit des ordres professionnels…- les hypothèses les plus marquantes d'expression de ce pouvoir réglementaire de droit privé. L'étude critique des actes réglementaires de droit privé qui en procèdent – règlements intérieurs des associations, des sociétés, de coopératives, des ordres professionnels, règlement de copropriété, règlement d'entreprise… – conduit à proposer des solutions originales à la lumière du fondement que l'auteur retient, celui des libertés publiques. Illustrée par de nombreux exemples, cette recherche systématique procède d'une lecture stricte des pouvoirs reconnus aux autorités publiques par la Constitution. La réglementation de droit privé résulte, en effet, de l'exercice des libertés publiques que le législateur a pour mission de garantir. Si la loi peut rendre obligatoire ce mode de régulation, elle y perd corrélativement en généralité, obligeant à s'interroger sur les données de la légistique moderne et sur cette résurgence de corps intermédiaires dans la production du normatif. Sous couvert d'ordre public, l'Etat partage ainsi le droit de faire du Droit avec les groupements privés. Mode renouvelé d'organisation et de régulation des relations au sein des collectivités privées, la réglementation de droit privé met en évidence la concurrence des règles – d'ordre public et d'ordre privé – qui permettent de définir, dans notre droit positif, la direction des conduites humaines.". -

 Blin-Franchomme, M.-P.,  Essai sur la notion de contrôle en droit des affaires (droit interne – droit communautaires), Université des sciences sociales de Toulouse, 1998, 576 p.

► Référence complète : P. Catala, Le droit à l'épreuve du numérique. Jus ex Machina, coll. "Droit, Éthique, Société", PUF, Paris, 1998, 345 p. - ► Présentation de l'ouvrage : Pierre Catala est le professeur de droit qui, sans doute le premier, a compris que le numérique allait tout changer. Y compris le Droit. Et il a décidé d'y contribuer. Avant tout les autres. Il a créé un centre de recherches. Il a créé une banque de données juridiques.  Il a pensé ce qu'est l'information, sa « propriété » et son « marché ». Avant tous les autres. - ► Lire la 4ième de couverture ► Lire le sommaire - ► Consulter les ouvrages publiés dans la collection📚Droit, Ethique, Société, créée et dirigée par Marie-Anne Frison-Roche et François Terré.  - ► Lire les articles de Pierre Catala :  Ébauche d'une théorie juridique de l'information   La propriété de l'information   Le marché de l'information (aspects juridiques) -

► Référence complète : J.-M. Coulon, M.-A. Frison-Roche et H. Haenel (dir.), Le service public de la justice, éd. Odile Jacob, 1998. -   ► Présentation de l'ouvrage : Réformer la justice ? Cette question est au coeur de vifs débats. C'ets à l'institution – Chancellerie, juridictions, magistrats, etc. – qu'il incombe de concrétiser la justice, facteur d'ordre, d'équilibre et de lien social. Or l'institution semble bien aujourd'hui bien faible dans son organisation, ses moyens, dans ses modes de recrutement. Il faut donc qu'elle change. Car le devoir de la justice est de faire en sorte que tous les individus demeurent des citoyens, en leur fournissant des jugements dans un délai raisonnable et à l'exécution acquise. En cela, elle est un service public. Mesurer les formes et les enjeux d'une réforme décisive pour notre société : telle est l'ambition de ce livre de réflexion qui aborde notamment les thèmes de l'égalité, de l'attente des justiciables, de la structure de l'Etat, des moyens financiers, de l'organisation, de la déontologie et de la responsabilité des juges. - 📝Lire le sommaire. - 📝Accéder à l'article de conclusion de Marie-Anne Frison-Roche et Hubert Haenel. -  

Référence complète : Teyssié, B., Les sources du droit du travail, coll. « Droit, Éthique, Société », PUF, 1998, 229 p.   Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières. Lire l'Avant-propos.

► Référence compète : S. Neuville, Le plan en droit privé, préf. C. Saint-Alary-Houin, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit privé », t. 296, 1998, 350 p. - 📗lire la 4ième de couverture - 📗lire le sommaire -    📗lire la table des matières - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur): "Alors que le concept de plan est davantage connu en droit public, une véritable prolifération de plans de toutes sortes a jailli ces dernières années dans le droit privé. Ainsi, peuvent être cités les plans de redressement (qu'ils concernent des entreprises en difficulté ou des débiteurs en état de surendettement), les plans sociaux, les plans d'épargne ou de sécurité, les plans de formation, de transmission, de financement on d'amortissement, de même que les plans pour l'égalité professionnelle. Par une méthode pragmatique et inductive, l'objet de cette étude consiste à mener une réflexion d'ensemble afin de déceler une trame commune au sein du foisonnement des plans ressortissant au droit privé. Le plan en droit privé doit, avant tout, être envisagé dans sa structure fondamentale, dans ce qui peut se percevoir comme étant son ossature. En effet, la spécificité du plan réside dans le recours à deux volontés complémentaires. Le plan fait appel à une volonté initiale de l'Etat qui décide de dominer les comportements par l'institution d'un plan. Mais cette volonté de l'Etat est insuffisante en soi, en ce sens que des volontés particulières doivent s'ajouter pour que le plan acquière une parfaite efficacité. Ces volontés particulières additionnelles peuvent agir soit par acte juridique, soit par acte juridictionnel. Cependant, le plan n'est pas un concept rigide. Il est même doté d'une véritable flexibilité. Le plan en droit privé se trouve en effet soumis à une flexibilité structurelle selon qu'il est décidé par acte juridique ou arrêté par acte juridictionnel. Mais il se trouve aussi assujetti à une flexibilité temporelle, puisque le plan se situe dans la durée. Ceci explique qu'il doive être surveillé, à moins qu'il ne soit contrarié.". -

Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Journées Nationales, Tome III, Limoges, 1998, LGDJ, 121 p. […]