Ouvrages

Référence complète : ABELLO, Alexandra, La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle, préface de Michel Vivant, coll. […]

► Référence complète : G. Bronner, L'empire de l'erreur. Éléments de sociologie cognitive, PUF, coll. « Sociologies », 2007, 260 p. - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur) : "Pourquoi l'homme se trompe-t-il aussi souvent ? Quelles sont les voies qui le conduisent à croire qu'il a raison alors même qu'il s'égare ? Pourquoi nos intuitions nous font-elles parfois prendre des vessies pour des lanternes ? Certaines de nos erreurs sont fascinantes parce qu'elles sont universelles, récurrentes et, d'une certaine façon, prévisibles. L'existence de ce type d'erreurs implique-t-il que nous pensions comme des ordinateurs programmés pour se fourvoyer ? C'est à ces questions que ce livre se propose de répondre en présentant de façon claire les recherches les plus contemporaines sur ce point. L'énigme de l'erreur est d'autant plus obsédante pour qui veut comprendre le fonctionnement de notre vie collective, qu'elle a des conséquences sociales incalculables : c'est ce que montre l'ouvrage en mobilisant un grand nombre d'exemples, parfois amusants, parfois dramatiques.". -

Référence complète : SÈVE, René, Philosophie et théorie du droit, coll. "Cours Dalloz", 2007, 372 p. Lire la 4ième de […]

Références complètes : M.-A. Frison-Roche (dir.), Responsabilité et régulation économique, coll. « Droit et Economie de la Régulation », vol.5, Dalloz / Presses de Sciences Po, 2007, 187 pages. L'ouvrage analyse dans sa première partie le rôle des responsabilités dans les régulations économiques d'une façon générale. Pour l'analyse économique, cela s'insère dans la perspective des incitations, tandis que les juristes, plus attachés aux principes fondamentaux du droit pénal, sont réticents face à cette instrumentalisation. Le droit public conçoit davantage la responsabilité comme un mode de reddition des comptes pour des structures puissantes et indépendantes. La seconde partie de l'ouvrage porte sur des secteurs particuliers, à savoir le secteur bancaire et financier, le secteur de la publicité et l'arbitrage CERDI. Lire la 4ième de couverture. Lire le sommaire. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : Responsabilité, indépendante et reddition des comptes dans les systèmes de régulation économique Lire le résumé de l'ouvrage ci-dessous.  

Référence  générale : Sabran-Pontevès de, E., Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, préface Jean-Yves chérot, coll." PU Aix-Marseille" , éd. Laboratoire de Théorie du Droit, Marseille, 2007,  441 p.   Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture.   Cet ouvrage a été publié à la suite d'une thèse soutenue par l'auteur en 2004.   Résumé de l'ouvrage : Le principe pollueur-payeur est un principe d'origine économique s'inscrivant dans une politique économique globale de l'environnement. Il se distingue du principe d'internalisation des coûts environnementaux et a fait l'objet de plusieurs transcriptions en droit. Dans sa définition stricte, il concerne l'interdiction des aides et subventions en direction des pollueurs. Sur ce plan, ses transcriptions s'avèrent largement inutiles car il n'a pas permis la prise en charge spécifique des problèmes environnementaux dans le droit du libre-échange tant au niveau communautaire qu'international. Dans sa confrontation avec le droit de la responsabilité civile, il n'a pas permis de résoudre les limites de ce mode de réparation et tendrait même à générer des solutions contre-productives par un retour à une exigence de causalité stricte et à l'application de ce dernier critère aux instruments économiques qui seraient les seuls outils susceptibles de permettre une prévention des pollutions diffuses.

Référence complète : Monéger, J. (dir.), La sécurité financière, Société de législation comparée, coll. « Colloques », vol.6, 167 p. Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières.   Lire la présentation de l'article de Dominique Schmidt : La crédibilité de la gestion des comptes des entreprises : le droit français Lire la présentation de l'article de Michel Pinaut publié dans l'ouvrage : Les infractions financières en Asie et dans le Pacifique. Lire la présentation de l'article de Consuelo J. Hitchcock publié dans l'ouvrage: Securities and exchange commission.

Référence complète : Frison-Roche, M.-A.,, Étude dressant un bilan des autorités administratives indépendantes, étude établie pour l'ouvrage de l’Office parlementaire d’évaluation de la législation ayant pour auteur Monsieur le Sénateur Patrice Gélard, Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié, Rapport A.N. n° 3166 et rapport Sénat n° 404, 2006, 165 p Documentation Française 2006 Les Autorités administratives indépendantes sont une nouvelle façon de gouverner. Mais leur crédibilité est fragile et complexe ; elle tient dans dans l'adéquation de l'usage de leurs pouvoirs à la mission que le législateur leur a donnée. Leur crédibilité est conférée par ceux qui subissent leur pouvoir, à travers les notions associées d'indépendance et de reddition des comptes (accountability). En outre, l'autorité administrative indépendante ne doit pas se comporter comme un pur organisme normatif, mais davantage comme un expert, c'est-à-dire qu'elle doit se faire comprendre, du politique, des entreprise et de l'opinion publique, être pédagogue.   En lire ci-dessous les lignes directrices.

Référence complète : Pichard, M., Le droit à : étude de la législation française, préface Gobert, M., Économica.

Référence complète : Goldsmith, B., Marie Curie. Portrait intime d'une femme d'exception, coll. « Quai des sciences », Dunod, 2006, 204 p.   Lorsque Marie Curie présenta sa candidature à l'Académie des sciences, celle-ci fût rejetée. Ce rejet fût notamment approuvée par les femmes. p. 145. : "L'influente Julia Daudet écrivait que « la science est inutile aux femmes », et Madame Régnier, célèbre romancière", assurait dans Le Figaro qu'il ne fallait pas tenter de faire de la femme l'égale de l'homme.".

Les Autorités administratives indépendantes sont une nouvelle façon de gouverner. Mais leur crédibilité est fragile et complexe ; elle tient dans dans l'adéquation de l'usage de leurs pouvoirs à la mission que le législateur leur a donnée. Leur crédibilité est conférée par ceux qui subissent leur pouvoir, à travers les notions associées d'indépendance et de reddition des comptes (accountability). En outre, l'autorité administrative indépendante ne doit pas se comporter comme un pur organisme normatif, mais davantage comme un expert, c'est-à-dire qu'elle doit se faire comprendre, du politique, des entreprise et de l'opinion publique, être pédagogue.

► Référence complète : L. Ascensi, Du principe de la contradiction, préf. L. Cadiet, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit privé », t. 454, 2006, 536 p. - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'auteur) : "L'examen du droit positif révèle l'extension du champ d'application de la contradiction. Les procédures juridictionnelles ne sont en effet plus les seules concernées par l'application du contradictoire mais, de façon plus générale, la contradiction tend à s'appliquer dans l'ensemble des procédures de résolution des litiges. Cette expansion ne s'est toutefois pas réalisée au prix du dévoiement du concept de contradiction, mais elle s'est au contraire accompagnée de la stabilité structurelle de la notion. Ceci invite alors à ériger le contradictoire en une catégorie juridique unique en dépit de sa très large application, à remettre en cause sa qualification de principe directeur du procès et à lui substituer une qualification bien comprise de droit fondamental. La diffusion de la contradiction dans l'ensemble du droit est favorisée par le fait que les fonctions du contradictoire dans le procès sont aussi ses vertus hors celui-ci. Sur l'ensemble de son domaine d'application, la contradiction exerce en effet une fonction de protection des intéressés et une fonction heuristique, puisqu'il peut être démontré, en théorie comme en droit positif, que le contradictoire est le support juridique de l'élaboration dialogique de la décision. La contradiction constitue donc un droit fondamental, non seulement parce qu'elle vient protéger la liberté de l'homme qui est au fondement de l'Etat de droit, mais aussi parce que la discussion contradictoire est essentiellement au cœur des procédures de résolution des litiges, dont elle légitime la décision qui en exprime l'issue. L'unité conceptuelle de la contradiction n'empêche cependant pas qu'elle soit mise en œuvre de manière différenciée selon les situations. Les fonctions du contradictoire sont en effet concurrencées par des exigences de nature à limiter, voire à exclure son application. De même, l'étude des règles de mise en œuvre de la contradiction dévoile leur adaptation aux spécificités de chaque litige et leur capacité à faire prévaloir le contradictoire dans de multiples hypothèses juridiques. La contradiction est ainsi autant caractérisée par sa relativité que par sa prévalence et sa capacité à mettre les structures de l'ordre juridique au service de sa réalisation.". -

Référence complète : Frison-Roche, M.-A. (dir.), Les banques entre Droit et Économie, coll. « Droit et Économie », Lextenso – LGDJ éditions, 2006, 320 p. Lire la 4ièm de couverture. Lire la table des matières. Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche :: La convergence du droit et de l’économie sur le secteur bancaire, cliquez ici. Pour accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : De l’utilité des prolégomènes dans les ouvrages collectifs, cliquez ici.

► Référence complète : M-A. Frison-Roche (dir.), Les engagements dans les systèmes de régulation, Série « Droit et Economie de la Régulation », vol.4, Presses de Sciences/Dalloz, 2006. - ► Résumé de l'ouvrage : Les engagements sont une notions-clé en droit et en économie, mais les regards sont rarement croisés. Ainsi, les juristes manient depuis toujours la notion de contrat, tandis que les économistes n'intègrent guère la dimension juridique de l'engagement. La première partie de l'ouvrage reprend plutôt les catégories économiques, en s'appuyant sur l'opposition « ex ante/ex post », l'engagement étant du côté du premier, ce qui caractériserait la régulation par rapport à la garde de la concurrence. Les expériences montrent que si d'origine l'ex ante est conçu pour laisser place à l'ex post, on connaît des glissements de l'ex post vers l'ex ante. Une seconde partie peut ensuite aborder de front les rapports entre contrats et régulation, notamment pour se demander si le contrat peut être un nouveau mode de régulation, particulièrement dans certains secteurs, comme le secteur financier. - Lire la 4ième de couverture. Lire le sommaire de l'ouvrage. - 📝Lire l'article introductif de l'ouvrage. 📝lire Marie-Anne Frison-Roche, Le couple Ex Ante – Ex Post, justificatif d'un droit spécifique et propre de la régulation.

Référence complète : Lombard, M., Régulation économique et démocratie (dir), Coll. « Thèmes & commentaires », Dalloz, 2006, 248 p. Lire la table des matières.   Dans cet ouvrage, voir : Fabius, L., Sur la régulation économique indépendante Lombard, M., Régulateurs indépendants, mode d'emploi Zoller, E., Les agences fédérales américaines, la régulation et la démocratie           To see the table of content, click here.   Enregistrer Enregistrer

Référence complète : Ost, F., Sade et la loi, coll. « Sciences humaines », ed. Odile Jacob, 2005, 345 pages.   Lire la quatrième de couverture. consulter la table de matières.

Référence générale: Leclerc, O., Le juge et l’expert. Contribution à l’étude des rapports entre le droit et la science, préface Antoine Lyon-Caen, L.G.D.J, 2005, 468p.   Lire la table des matières. Lire la quatrième de couverture.   Cet ouvrage a été publié à la suite d'une thèse soutenue par l'auteur en 2003.

► Référence complète : G. Cornu, Linguistique juridique, LGDJ, coll. « Précis Domat. Droit privé », 3ième ed., 2005, 456 p. - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur) : "La linguistique juridique est, pour l'essentiel, l'étude du langage du droit. Ce langage existe, comme langage spécialisé, parce que le droit donne un sens particulier à certains mots. L'ensemble de ces mots forme le vocabulaire juridique. Cependant le vocabulaire est l'instrument du discours. La parole organise les phrases qui communiquent le droit. Ainsi naissent, chacun dans sa structure et son style, tous les énoncés qui président à la création et à la réalisation du droit, lois, jugements, conventions, plaidoiries, constats, etc. Langage coutumier, les maximes et adages du droit gravés dans nos esprits brillent toujours du même éclat. On entre dans le droit par la connaissance du sens juridique des mots et la maîtrise des discours du droit. En lien avec le langage du droit, le droit du langage et son emprise sur la langue commune prennent ici aujourd'hui leur ampleur. ".

Référence générale : Dominique Schmidt, liber amicorum, Joly éd., 2005, 513 p.   Lire la table des contributions.   Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche publié dans cet ouvrage : Régulation et droit des sociétés

Canivet, G., Deffains, B. et Frison-Roche, M.-A., (dir.), Analyse économique du droit : quelques points d'accroche,  n° spécial des Petites Affiches, 19 mai 2005. Accéder à l'article de Marie-Anne Frison-Roche : L'intérêt pour le système juridique de l'analyse économique du droit.  

Référence complète : Parachkévova, I., Le pouvoir de l'investisseur professionnel dans la société cotée, préface de Jean-Pierre Gastaud, coll. "Droit et Économie", Lextenso – LGDJ éditions, 2005, 245 p.   Présentation de l'ouvrage : Les rapports entre pouvoir et financement sont à la base de l'organisation de toute société. Néanmoins, la société cotée transforme cette relation qui se diversifie sous l'effet de la segmentation des investisseurs sur le marché. En pratique, il existe un double rapport pouvoir-financement, altérant les principes classiques. D'une part, le pouvoir se dissocie du financement par l'épargne, ce qui provoque une remise en cause évidente du principe de proportionnalité et de la démocratie « anonyme ». D'autre part, le pouvoir s'associe au financement apporté par les investisseurs professionnels, cette nouvelle connexion entraînant à son tour une déformation du principe de proportionnalité et fragilisant la société. Comment cette évolution se traduit-elle en droit positif ? À l'heure actuelle, la dissociation entre pouvoir et financement par l'épargne est prise en compte par une multitude de règles distinctes, en droit des sociétés comme en droit boursier. À l'inverse, l'association spécifique entre pouvoir et financement par les investisseurs professionnels est méconnue, jusque dans son principe même. Il n'existe pas de règles appropriées au rôle particulier joué par l'investisseur professionnel. Il faut donc imaginer et proposer un statut juridique adapté, ouvrant sur un nouveau champ d'application du principe d'égalité entre actionnaires. Celui-ci s'appliquerait non seulement en fonction de la forme juridique de la participation, mais également en fonction du statut économique des porteurs.     Lire la préface de Monsieur le Jean-Pierre Gastaud.    Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières.   Consulter l'ensemble de la collection dans laquelle l'ouvrage a été publié.