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Conférences

Prise de parole : conférence

Le juge dans la cité, aspects sociologiques

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le juge dans la cité, aspects sociologiques », in Le juge dans la cité, conférence Jean Domat, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), 16 mai 1995, Paris.
Juge Sociologie

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

📝La cohérence juridique de la réforme du droit des procédures collectives, in M.-A. Frison-Roche (dir.) 📕Le nouveau droit des entreprises en difficultéLe nouveau droit des entreprises en difficulté »

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La cohérence juridique de la réforme du droit des procédures collectives », in M.-A. Frison-Roche (dir.), Le nouveau droit des entreprises en difficulté, Dalloz,  coll. « Thèmes et commentaires », 1995, pp. 23-37. - ► Résumé de l'article :   -  
Droit des entreprises en difficulté

Ouvrages

Publication : direction d'un ouvrage juridique

📕Le nouveau droit des entreprises en difficulté (dir.)

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Le nouveau droit des entreprises en difficulté,  Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 1995. - 📝lire la contribution de Marie-Anne Frison-Roche :  La cohérence juridique de la réforme du droit des procédures collectives. - ► Présentation de l'ouvrage : La loi du 10 juin 1994 réformant la loi du 25 janvier 1985 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises constituait une nouveauté. Le juriste ne pouvait que se poser des questions devant la nouveauté, voire l'étrangeté d'un texte encore vierge de toute explication, malgré la parution du décret du 21 octobre 1994. Le livre propose une somme de réflexions suscitées par une réforme d'autant plus cruciale qu'elle soulevait de nombreuses difficultés d'interprétation et d'application. Pour cela, la réforme a été replacée dans son contexte juridique et économique, afin d'en mesurer la difficile cohérence. Puis, la prévention des difficultés a été analysée dans son déroulement amiable, technique spécifique au regard du droit commun, par exemple en ce qui concerne l'office du juge ou le droit des obligations. Enfin les modifications substantielles du régime des procédures collectives soulèvent des difficultés telles que la revendication ou le sort des créanciers munis de sûretés. 
Art législatif Droit des entreprises en difficulté

Articles

ROBÉ, Jean-Philippe🕴️

📝L’entreprise en droit

► Référence complète ; J. Ph. Robé, « L'entreprise en droit », Droit et Société, n°29, 1995, pp. 117-136. - ► lire l'article. -
Ordre juridique Entreprise Entreprise à mission

Conférences

Prise de parole : conférence

Présentation générale du juge administratif face au droit de la concurrence

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Présentation générale du juge administratif face au droit de la concurrence », in Le juge administratif face au droit de la concurrence, Atelier de la concurrence, DGCCRF, 11 mai 1995, Paris.
Droit de la concurrence Juge administratif

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

La procédure de l’expertise, in « L’expertise »

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., La procédure de l’expertise, in Mazeaud, D. et Frison-Roche, M.-A. (dir.) L’expertise, coll. « Thèmes et Commentaires », Dalloz, 1995, p. 87 s. Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié. L'article a été repris in  Experts, n°24, septembre 1994, p. 8   Accéder à l'article.
Expertise Principe du contradictoire Procédure

Articles dans une publication collective juridique

Publication : monographie

La rhétorique juridique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La rhétorique juridique », in Argumentation et rhétorique (II) Hermès 16, 1995, p. 73 s.

Articles dans une publication collective juridique

DIDIER, Paul

Le consentement sans l’échange : le contrat de société

Référence complète : DIDIER, Paul, Le consentement sans l'échange : contrat de société, in M.-A. Frison-Roche (dir.), L’échange des consentements, Revue de […]
Responsabilité Droit des sociétés Contrat de société

Conférences

Prise de parole : conférence

Les conséquences d’une offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire sur l’organisation sociétaire

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Présentation générale de l’issue d’une offre » et « Les conséquences d’une offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire sur l’organisation sociétaire. », in L’OPA en droit comparé, colloque de l’IDEFS, du CREFIGE et de la MSTCF, Université Paris IX-Dauphine, 4 et 5 avril 1995, Paris.
Marché financier Droit des sociétés

Conférences

Prise de parole : conférence

Le contrôleur, in « Le droit des défaillances d’entreprises »

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le contrôleur », in Le droit des défaillances d’entreprises : les apports du décret du 21 octobre 1994, CRAJEFE, 11 mars 1995, Nice.
Législateur Procédures collectives

Conférences

Prise de parole : conférence

Le marché comme modèle d’organisation

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le marché comme modèle d’organisation », in Le marché, cycle de conférences de l’École doctorale d’histoire, de sociologie et de philosophie du droit de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), 8 mars 1995, Paris.
Marché