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Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

La corporate governance et les abus de biens sociaux

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La corporate governance et les abus de biens sociaux, La Tribune, 25 mars 1996.
Droit des sociétés

Monographies

monographie dans une publication juridique

📝L’année où la justice s’est installée à la télévision

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L'année où la justice s'est installée à la télévision », in N° hors-série,  Les dossiers de la Semaine Juridique, 1996, p. 24 s. - 📝Lire l'article - ► Présentation de cet article :  .
Cinéma

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

📝 L’année où la justice s’est installée à la télévision

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28. -   Lire l'article. -
Droit pénal Media Liberté de la presse

Ouvrages

Publication : ouvrage

Introduction générale au droit

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, T.D. Dalloz, introduction générale au droit, Collection « T.D. Dalloz », 1ière éd. 1992, 3ième éd., 1996. Le droit s’apprend non seulement par le savoir des règles, mais encore par leur apprentissage et leur maniement à travers des exercices, qui conduit le lecteur à la résolution de difficultés juridiques pratiques. La dissertation juridique, la fiche d’analyse de décision juridictionnelle, le commentaire d’arrêt ou de texte, le cas pratique, sont autant de modes d’apprentissage auxquels l’étudiant doit, année après année, apprendre à maitriser les règles. En outre, parce que ces exercices sont imprégnés de la matière sur laquelle ils portent, l’exercice ne prend véritablement vie qu’au contact de celle-ci. Ainsi, après une analyse méthodologique de chaque exercice, chaque thème fait l’objet de l’exposé de l’idée générale en cause et de deux thèmes privilégiés qui donnent lieu à deux exercices, entièrement explicités. Sont successivement analysé les rapports entre le droit et la religion, la loi, la jurisprudence, l’apparance, la notion de droit subjectif, l’abus de droit l’application de la loi dans le temps, la charge de preuve, les présomptions, les moyens de preuve.
Introduction générale au droit Outil pédagogique

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’article 4 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 4 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1996.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Introduction du thème et direction scientifique du dossier Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction du thème et direction scientifique du dossier Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute, Revue de la concurrence et de la consommation. Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p. 13 s.

Articles dans une publication collective juridique

Les conséquences de l’offre publique de retrait et du retrait obligatoire sur l’organisation sociétaire (l’accultaration du squeeze out en droit français), in OPA en droit comparé »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les conséquences de l’offre publique de retrait et du retrait obligatoire sur l’organisation sociétaire (l’acculturation du squeeze out en droit français), in OPA en droit comparé, les Petites Affiches, 29 novembre 1995, n°143, p. 3 s., p. 13 s.   Accéder à l'article.
Revue de la concurrence et de la consommation

Ouvrages

Publication : direction d'un numéro spécial d'une revue

Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute

Introduction du thème et direction scientifique du dossier « Le juge administratif face au droit de la concurrence : un sujet de dispute », Revue de la concurrence et de la consommation, Droits et marchés, nov.-déc. 1995, p. 13 s.

Ouvrages

Publication : direction d’une publication juridique collective

L’échange des consentements (dir.)

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'échange des consentements, in Revue de Jurisprudence commerciale, n° spéciale, n°11, 1995, 170 pages. Accéder au Rapport de synthèse.
Acte de marché Vice du consentement Consensualisme Echange des consentements

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

L’échange des consentements. Synthèse, in « L’échange des consentements »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’échange des consentements. Synthèse, in L’échange des consentements, Revue de jurisprudence commerciale, n° spécial, novembre 1995, pp. 151-166.   Accéder à l'article.
Vice du consentement Consentement Consensualisme Echange des consentements

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

Vade mecum du contrôleur

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Vade mecum du contrôleur, en collaboration avec Bernard FEUGERE, publication spéciale de la Vie Judiciaire, 4 septembre 1995.

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique (II) Hermès 16, CNRS éditions, Paris, 1995, pp. 73-83.   Lire ci-dessous le résumé de l'article.  
Argumentation Logique juridique Rhétorique juridique PERELMAN Chaïm

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Le contrôleur , in « La réforme du droit des entreprises en difficulté : les principales innovations du décret du 21 octobre 1994 »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le contrôleur , in La réforme du droit des entreprises en difficulté : les principales innovations du décret du 21 octobre 1994 , Petites Affiches, 14 juin 1995, p. 8 s. ; repris dans une publication du CRAJEFE, 1995, p. 35 s.   Accéder à l'article.