Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Principes et controverses autour de la responsabilité des magistrats », Pôle financier, 1er mars 2000, Paris.
À propos
Sous-rubriques
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Présidence de Table Ronde, « Droits des affaires et justice en Europe : quel rôle pour la France ? » , Sénat, 29 février 2000, Paris.
Monographies
Publication : monographie
Référence complète : BARANES, W. et FRISON-ROCHE, M.-A., , Le principe constitutionnel de l’accessibilité et d’intelligibilité de la loi, D. 2000, chron., pp. 361-368. Accéder à l'article.
Documents de travail
Direction de thèse soutenue
Référence : Christophe Lefort, Théorie générale de la voie d’appel,Université d’Angers, Travaux de thèse entamés en 1992. Thèse soutenue le 24 janvier 2000 Membres du jury : Cl. Brenner, L.Cadiet, J.-M. Coulon, M.-A. Frison-Roche, S. Guichard, F. Terré. Admis avec mention Très Honorable avec les félicitations du jury ; proposition pour un prix de thèse et demande de subvention pour publication. Qualifié CNU, Devenu maître de conférences à Angers. Devenu par la suite magistrat.
Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Participation au Jury et Présidence du jury de la thèse de Christophe Lefort (président), Angers, Théorie générale de la voie d’appel, 24 janvier 2000.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La juridicisation de la régulation des marchés », intervention au séminaire de l’Institut d’Économie Industrielle, 21 janvier 2000, Toulouse.
Documents de travail
Direction de thèse soutenue
Référence : Marie-Stéphane Payet, Droit de la concurrence et droit de la consommation, Université Paris IX-Dauphine, 1994, soutenue le 11 janvier 2000 (jury : J. Azéma, J-B. Blaise, Ph. Delebecque, Y. Lequette ; admise avec mention Très Honorable avec les félicitations du jury ; proposition pour un prix de thèse et demande de subvention pour publication). Thèse sélectionnée et publiée par les Editions Dalloz, 2001. Qualifiée CNU, ancienne maître de conférences à Paris 2. Devenue co-auteure du Précis Dalloz Droit de la concurrence.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution du droit comme instrument de la politique économique de l’État », in La réforme de l’État, colloque du Conseil d’Analyse Économique du Premier Ministre, 16 décembre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le modèle de l’autopoïese pour rendre compte du rapport entre le droit et l’économie », in table ronde « quelle légitimité pour un ordre juridique spontané », in Deuxième conférence de Paris du droit et de l’économie, 20 novembre 1999, Paris.
Documents de travail
► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Christophe Samper, La place du droit pénal dans le droit économique, Université Aix-Marseille III, 20 novembre 1999. ► Autres membres du jury : Cimamonti, S., professeure l’Université Université Aix-Marseille III ; Farjat, G., professeur émérite à l'Université de Nice ; Gassin, R., professeur l’Université Université Aix-Marseille III, directeur de la thèse ; Mestre, J., professeur à l’Université Université Aix-Marseille III ; Robert, J.-H., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de l'Institut de criminologie. ► Lire le résumé et la table des matières de la thèse Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury. -
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu avec Éric Azoulay de Économie du droit de Th. KIRAT, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1999.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Libéralisation et régulation. Priorités et stratégies de négociation », participation à la table ronde, in Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l’OMC, Délégation de l’Assemblée Nationale pour l’Union Européenne, 9 novembre 1999. Repris in Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l’OMC , document d’information de l’Assemblée Nationale, 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’hypothèse de l’américanisation du droit économique français », in l’américanisation du droit français, Tribunal de grande instance de Créteil, 22 octobre 1999, Créteil.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les techniques de preuve en droit des affaires », IMA, 19 octobre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le juge face à la responsabilité pénale des décideurs publics », in La responsabilité pénale, École Nationale de la Magistrature, 18 octobre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La régulation de l’Internet par le droit économique », in La communication audiovisuelle et Internet, Journée du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel , 14 octobre 1999, Paris.
Conférences
Prise de parole : conférence
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le système des sanctions dans le règlement des différents », in L’OMC et son tribunal. Quelle évolution institutionnelle pour le règlement des différents au sein de l’Organisation Mondiale du Commerce ? , Ministère du Commerce extérieur et IDEFS, 14 octobre 1999, Paris.
Comptes-rendus
Publication : compte-rendu d'un ouvrage
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Sociologie empirique du droit de J.-F. PERRIN, pour l’Année Sociologique, 1999.
Organisation de manifestations
Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'OMC et son tribunal, colloque du Secrétariat d’État au commerce Extérieur et de l'IDEFS, 12 octobre 1999. Les travaux de cette manifestation scientifique ont été publiés dans Les notes bleues du Ministère de l'Economie et des Finances, en juillet 2000.
Articles dans une publication collective non-juridique
Publication : Article dans une publication collective non-juridique
Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le désir de justice et le juge, entre romantisme judiciaire et politique institutionnelle, in La justice en procès, Revue Le Banquet, n°14, oct.1999, pp. 99-112.