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À propos

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Conférences

Prise de parole : conférence

Le cas Enron et le gouvernement d’entreprise

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le cas Enron et le gouvernement d’entreprise », in Le cas Enron , Université Paris-Dauphine, 9 avril 2002, Paris

Conférences

Prise de parole : conférence

Introduction, in « Régulation et enchère »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction, in Régulation et enchère , Forum de la Régulation, Sciences-Po, 8 avril 2002, Paris.

Conférences

L’expert : prospectives

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’expert : prospectives », in L’expertise, Séminaire de l’École Nationale de la Magistrature, 26 mars 2002, Paris.
Expert Expertise

Conférences

Prise de parole : conférence

L’autorité de régulation et son contrôle adéquat

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’autorité de régulation et son contrôle adéquat » , Séminaire de la Cour des comptes, H.E.C., 22 mars 2002, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Impératif commun de régulation des marchés et des relations de travail

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Impératif commun de régulation des marchés et des relations de travail », in L’avenir du travail, de l’emploi et de la protection sociale, symposium France – OIT, 17 janvier 2002, Lyon.

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

Les soucis communs aux différents systèmes de régulateurs indépendants

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les soucis communs aux différents systèmes de régulateurs indépendants, in Le système des régulateurs indépendants, travaux de l’OCDE, mars 2002.
Autorité Administrative Indépendante Indépendance

Rapports

📓 Démonstration et intérêt d’un droit mondial de la concurrence, sous-jacent au droit de l’Organisation Mondiale du Commerce

Direction d’une recherche pour le Commissariat général au Plan sur L’hypothèse d’un droit mondial de la concurrence à travers l’Organisation Mondiale du Commerce, remis en février 2002.   Lire la contribution de synthèse : Démonstration et intérêt d’un droit mondial de la concurrence, sous-jacent au droit de l’Organisation Mondiale du Commerce, pp. 1-35. - Enregistrer
Droit de la concurrence Organisation mondiale du Commerce (OMC) Mondialisation

Conférences

Prise de parole : conférence

Perception et traduction juridiques de la place de culture

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Perception et traduction juridiques de la place de culture », in Quelle politique culturelle pour l’Europe de demain ? , 12 février 2002, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Les autorités indépendantes et les consommateurs

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction à la Table Ronde « Les autorités indépendantes et les consommateurs », Institut National de la consommation, 8 février 2002, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Introduction au droit de la régulation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Introduction au droit de la régulation », in Le droit de la régulation : questions d’actualités, Journée des Petites Affiches, 6 février 2002, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

Les améliorations possibles du traitement des difficultés des entreprises

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Présidence de la Table ronde du Conseil scientifique de l’Observatoire consulaire des difficultés des entreprises, « Les améliorations possibles du traitement des difficultés des entreprises », Chambre de commerce et d industrie, 5 février 2002, Paris.

Conférences

Prise de parole : conférence

L’esprit de la loi N.R.E

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L'esprit de la loi N.R.E ». , Sciences-Po, 29 janvier 2002, Paris.

Ouvrages

Publication : Direction d’une publication

Actualité du droit de la régulation

Référence complète : Frison-Roche, M.-A. (dir.), Actualité du droit de la régulation, n° spéc. des Petites Affiches, 2002.

Rapports

La réforme du système judiciaire dans la Fédération Russe

Rédaction en tant que rapporteur général du groupe d’experts du Conseil de l’Europe consulté sur la réforme du système judiciaire dans la Fédération Russe. premier rapport général transmis en février 2001 ; deuxième rapport général en septembre 2001 ; troisième rapport général en janvier 2002.
Russie

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

Répression judiciaire et gestion. Quand le droit pénal dicte le comportement des entreprises, in « De nouvelles règles pour l’entreprise »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Répression judiciaire et gestion. Quand le droit pénal dicte le comportement des entreprises, in De nouvelles règles pour l’entreprise, Revue Française de gestion, n° spéc., décembre 2001, pp. 49-55.
Droit pénal Décision

Conférences

Prise de parole : conférence

Mondialisation : comment concilier régulation et libéralisation ?

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Intervention dans la Table Ronde « Mondialisation : comment concilier régulation et libéralisation ? », in La régulation face aux défis de la mondialisation, L’Agefi, 18 décembre 2001, Paris.
Globalisation Mondialisation

Conférences

Prise de parole : conférence

La mission du juge dans la ville

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « La mission du juge dans la ville », in Qualité humaine et valeur des institutions, École Nationale de la Magistrature, 14 décembre 2001, Paris.
Juge