Monographies

Référence complète :BARANES, William,  M.-A. Frison-Roche, ROBERT, Jacques-Henri,  Pour le droit processuel, D. 1993, chron., pp. 9-11. Il est nécessaire de construire et d'enseigner le « droit processuel », que commença à concevoir Henri Motulsky. En effet, le droit processuel est autonome des droits substantiels que les parties revendiques et des trois contentieux, procédure civile, procédure pénale et contentieux administratif, en ce qu'il exprime les principes communs et inhérents à tous procès : le droit d'action et l'intérêt à agir, le contradictoire et les droits de la défense, le jugement et sa motivation. Le droit processuel relève d'un droit comparé interne qui recherche l'esprit propre à chaque procédure et permet les emprunt de l'une à l'autre. Il pose surtout un droit commun de la procédure, dont désormais la Convention européenne des droits de l'homme et les droits constitutionnels sont la principale source. Accéder à l'article. Lire le résumé de l'article ci-dessous.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Condition de recevabilité d’une OPA, Droit des sociétés, juillet 1993, p. 1 s

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence », Revue de recherche juridique, 1993/4, p. 1271 s. Accéder à l'article.  

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit comme tradition », Magazine littéraire, février 1993.   Article rédigé dans le numéro spécial consacré à la parution des « Lieux de mémoire », dirigé par Pierre Nora.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’efficacité des cessions d’actions nominatives à l’égard de la société émettrice, en collaboration avec Dominique AIRAULT et Jacques REVUZ, Revue de droit bancaire et de la bourse, 1993, p. 64 s   Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

Référence complète : Brochier, E. et Frison-Roche, M.-A., Les décisions du Conseil des Bourses de Valeurs en matière d’offres publiques et le principe du contradictoire, Gaz. Pal., cahier d’actualité financière,3 novembre 1992.   Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’indétermination du prix , RTD civ. 1992, p. 269 s.   Accéder à l'article.