Monographies

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L'année où la justice s'est installée à la télévision », in N° hors-série,  Les dossiers de la Semaine Juridique, 1996, p. 24 s. - 📝Lire l'article - ► Présentation de cet article :  .

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Puissance et fragilité de la théorie des droits de l’homme, Vie judiciaire du 11 février 1996, n°2600, p. 2.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le caractère collectif des procédures collectives, Revue de jurisprudence de droit des affaires 1996, p. 293.   Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Faut-il réformer les délais de prescription des abus de biens sociaux ? , Le Monde, 6 janvier 1996.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Vade mecum du contrôleur, en collaboration avec Bernard FEUGERE, publication spéciale de la Vie Judiciaire, 4 septembre 1995.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les méthodes d’évaluation financière dans les offres publiques de retrait et les retraits obligatoires, en collaboration avec Maurice NUSSENBAUM, Revue de droit bancaire et de la Bourse, 1995, p. 56 s.   Accéder à l'article.  

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Remarques sur la distinction entre la volonté et le consentement en droit des contrats », Revue trimestrielle de droit civil, 1995, pp. 573-578. - 📝lire l’article -

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Libres propos sur le « service public marchand », dans la perspective de la régulation des réseaux d’infrastructure essentielle, Revue de jurisprudence de droit des affaires, 1995, p. 847 s. Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Vers le droit processuel économique, Revue Justices, 1995, n°1, p. 91 s.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le poids des idées dans la répartition des compétences entre juges judiciaire et administratif en matière de concurrence, au regard de la loi du 8 février 1995, Gaz. Pal. du 1er juillet 1995.   Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’État, le marché et les principes de droit interne et communautaire de la concurrence », Les Petites Affiches, 17 mai 1995, n°59, pp. 4-7.   Accéder à l'article.

► Référence complète : J.-Fr. Burgelin, J.-M. Coulon et M.-A. Frison-Roche, "Le juge des référés au regard des principes procéduraux", D. 1995, chron., p. 67 s. -   📝Accéder à l'article. -

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Bref aperçu sur le décret du 21 octobre 1994 relatif à l’application de la loi du 10 juin 1994 sur la prévention et le traitement des difficultés des entreprises : un ensemble d’innovations importantes par rapport à la loi, Les annonces de la Seine, novembre 1994.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les principes originels du droit de la concurrence déloyale et du parasitisme, R.J.D.A., juin 1994, p. 483 s.   Accéder à l'article.

Référence complète : :M.-A. Frison-Roche, Pourquoi existe-t-il encore des titres au porteur ? en collaboration avec Michel JOCKEY, JCP, éd.E, 1994, I, 344.   Accéder à l'article.  

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les difficultés méthodologiques d’une réforme du droit des faillites, D. 1994, chron., p. 17 s.   Accéder à l'article.

Référence complète : FRISON-ROCHE, Maie-Anne, Les principes directeurs des mentions obligatoires en matière de facturation, en collaboration avec Jean-Marie MEFFRE, D. 1994, chron., p. 311 s.   Accéder à l'article.  

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le choix de l’annulation comme sanction de l’indétermination du prix dans les contrats d’exclusivité, et ses conséquences, Les Petites Affiches, 8 décembre 1993, p. 14 s.   Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Le principe juridique d’égalité des compétiteurs sur le marché boursier, Bull. Joly, Bourse Produits financiers, 1993, n°138, p. 720 s. -   📝Lire l'article

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, en collaboration avec Serge Bories, « La jurisprudence massive », D.1993, chron., pp. 287-330 - 📝lire l'article - ► Résumé de l'article : Le terme « jurisprudence » est susceptible de revêtir plusieurs sens : d'une part la jurisprudence stricto sensu, celle émanant des Hautes juridictions ; d'autre part la « jurisprudence massive », désignant l’ensemble des décisions de justice rendues par les juridictions. La présente étude sur cette « jurisprudence massive » est divisée en deux parties : la première exposant l’intérêt que présente l'analyse massive des jugements banals (I.), la seconde développant la méthode qu’il convient de mobiliser pour étudier ces jugements (II.). L’analyse de la jurisprudence massive présente un triple intérêt : pédagogique, scientifique et pratique. Pédagogique, en ce qu’elle permet d’avoir une vision plus concrète, plus complète et plus fine de la matière enseignée. Scientifique, en ce qu’elle apporte une perspective globale, permettant de porter un regard plus fin sur la réalité et ainsi d’analyser les phénomènes de pluralisme de la jurisprudence et d’anticiper une « jurisprudence d’élite » ou une évolution législative. Et enfin pratique, en ce qu’elle permet au législateur d’avoir le plus rapidement possible connaissance de l’application concrète de la loi et de ses conséquences, afin de potentiellement réagir pour contrer d’éventuels effets pervers et/ou prendre appui sur ces informations pour adapter ses décisions de politique juridique. Quant à la méthode d’analyse, celle-ci implique 3 étapes. Il convient d’abord de mettre en oeuvre une analyse qualitative préalable du jugement banal, reposant sur l’extraction des mots-clefs et concepts contenus dans la décision, afin de transformer l’information brute en données. Il convient ensuite d'établir des catégories d’analyse, pensées en lien avec la structure des données recensées et les hypothèses de la recherche, afin de traiter la masse de données raffinées collectées. Il est en outre essentiel de disposer de disposer de l’ensemble des données ayant présidé à l’adoption de la décision. Il convient ainsi, dans une dernière étape, d’adjoindre à l’analyse textuelle des méthodes complémentaires, telle que l’étude du dossier ou l’audition des magistrats. - 🌐suivre Marie-Anne Frison-Roche sur LinkedIn 🌐suivre Marie-Anne Frison-Roche sur Instagram 🌐s'abonner à la Newsletter MAFR Regulation, Compliance, Law