Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de M. ELHAMOUMI, Nice (président : Gérard Farjat), La protection des actionnaires minoritaires en droit marocain (étude de droit comparé), 17 décembre 2001.
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Documents de travail
Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de David ROBINE, Paris I, (président : Paul Le Cannu), Sécurité des marchés financiers et procédures collectives, 21 décembre 2000.
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Soraya AMRANI-MEKKI, Paris I (président : Loïc Cadiet), Le temps et le procès civil, 20 décembre 2000.
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Direction de thèse soutenue
â–ş Référence complète : Frison-Roche, M.-A., direction de la thèse de Muriel Goldberg-Darmon, Aspects juridiques de l'introduction en bourse, Université Panthéon-Assas (Paris II) , soutenue le 23 novembre 2000. - â–ş Autres membres du jury : 👤Germain, M., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 👤 Bonneau, Th., professeur d'université 👤 Couret, A., professeur d'université 👤Faugerolas, A 👤Rameix, G. président de l'Autorité des marchés financiers - Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec mention Très honorable. - La thèse a été par la suite sous la forme d'un ouvrage, -
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Direction de thèses soutenues
Muriel Goldberg-Darmon, Aspects juridiques de l’introduction en bourse, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1995, soutenue le 23 novembre 2000 (jury : M. Germain (président), Thierry Bonneau, Alain Couret, Alain Faugerolas, Gérard Rameix) ; admise avec mention Très Honorable.
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse d’Alexandra BELAUD-GUILLET, Toulouse (président : Gabriel Roujou de Boubée), L’autonomie du droit pénal financier, 16 novembre 2000.
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Xavier DUPRE DE BOULOIS, Paris II (président : Jean-Jacques Bienvenu), La puissance privée. Contribution à l’étude du pouvoir de décision unilatérale, 21 septembre 2000.
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Naudet-Sénéchal, Marie
Jury de la thèse de Marie NAUDET-SENECHAL, Paris II (président : François Terré), Le juge unique – essai d’une théorie générale, 6 septembre 2000.
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Stéphanie BROUDER-LEIBOVICI, Paris-Dauphine (président : Jean Prieur), La société en participation et l’efficacité des pactes d’actionnaires (aspects juridiques et fiscaux), 16 juin 2000.
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Direction de thèse soutenue
Référence : Christophe Lefort, Théorie générale de la voie d’appel,Université d’Angers, Travaux de thèse entamés en 1992. Thèse soutenue le 24 janvier 2000 Membres du jury : Cl. Brenner, L.Cadiet, J.-M. Coulon, M.-A. Frison-Roche, S. Guichard, F. Terré. Admis avec mention Très Honorable avec les félicitations du jury ; proposition pour un prix de thèse et demande de subvention pour publication. Qualifié CNU, Devenu maître de conférences à Angers. Devenu par la suite magistrat.
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Participation à un jury de thèse
Participation au Jury et Présidence du jury de la thèse de Christophe Lefort (président), Angers, Théorie générale de la voie d’appel, 24 janvier 2000.
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Direction de thèse soutenue
RĂ©fĂ©rence : Marie-StĂ©phane Payet, Droit de la concurrence et droit de la consommation, UniversitĂ© Paris IX-Dauphine, 1994, soutenue le 11 janvier 2000 (jury : J. AzĂ©ma, J-B. Blaise, Ph. Delebecque, Y. Lequette ; admise avec mention Très Honorable avec les fĂ©licitations du jury ; proposition pour un prix de thèse et demande de subvention pour publication). Thèse sĂ©lectionnĂ©e et publiĂ©e par les Editions Dalloz, 2001. QualifiĂ©e CNU, ancienne maĂ®tre de confĂ©rences Ă Paris 2. Devenue co-auteure du PrĂ©cis Dalloz Droit de la concurrence.Â
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â–ş Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Christophe Samper, La place du droit pénal dans le droit économique, Université Aix-Marseille III, 20 novembre 1999. â–ş Autres membres du jury : Cimamonti, S., professeure l’Université Université Aix-Marseille III ; Farjat, G., professeur émérite à l'Université de Nice ; Gassin, R., professeur l’Université Université Aix-Marseille III, directeur de la thèse ; Mestre, J., professeur à l’Université Université Aix-Marseille III ; Robert, J.-H., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de l'Institut de criminologie. â–ş Lire le résumé et la table des matières de la thèse Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury. -
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Cyrille DUVERT, Paris II (président : Philippe Théry), Sectes et droit, 1999
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Christophe SAMPER, Aix-en-Provence (président : Raymond Gassin), La place du droit pénal dans le droit économique, 1999.
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Monsieur Christophe ALBIGES, L’équité en droit privé, Montpellier (président : Rémy Cabrillac), 1997.
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Participation à un jury de thèse
Jury de la thèse de Monsieur Pascal ETAIN, Les cessions de contrôle dans les sociétés commerciales. Perspectives de droit comparé, Paris IX-Dauphine (président : Jean-Louis Rives-Lange), 1997.
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â–ş Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Caroline Ruellan, La loi de la majorité dans les sociétés commerciales, Université de Toulouse I , 9 janvier 1997. â–ş Autres membres du jury : Michel Germain, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Paul Le Cannu, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ; François Terré, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ; Dominique Schmidt, professeur l'Université de Strasbourg III ; â–ş Lire le résumé et le sommaire de la thèse
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REYGROBELLET, Arnaud
Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse d'Arnaud Reygrobellet, Université Panthéon-Assas ( Paris II), (dir. B. Oppetit), La notion de valeur mobilière. Autre membres du jury : Bonneau, T., Bureau, D., Cohen, D., Didier, P. Soutenance le 5 juillet 1995.
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Participation à un jury de thèse
Jury d’habilitation de Monsieur Jean-Paul DELVILLE, notamment sa thèse Introduction à la théorie formelle du droit, Rennes, (président : Francis Kernaleguen), 1994.