SIMON, François-Luc🕴🏻
► Référence complète : F.-L. Simon, « Les mystères de la clause d’audit : les écueils à éviter », La Lettre des réseaux, 28 mars 2022.
Rédaction des contrats
MARTIN, Mathieu🕴🏻
► Référence complète : M. Martin, « Pratique contractuelle. Contrats de l’informatique. La clause d’audit de licence », Communication Commerce électronique, n° 3, mars 2015, pratique 4.
RODA, Jean-Christophe🕴🏻
► Référence complète : J.-Ch. Roda, « Clause de compliance », in F. Buy, J. Heinich, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-Ch. Roda, Les principales clauses des contrats d’affaires, 3e éd., Lextenso – LGDJ, 2025, chap. 17, p. 131-140. - 🦉 L’article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche.
LECOURT, Arnaud🕴🏻
► Référence complète : A. Lecourt, « La clause d’audit », AJ Contrats d’affaires – Concurrence – Distribution (AJCA), 2014, p. 271-272.