Droit

Ouvrages

FROMONT, Michel et al. (dir.)

Direito francês e Direito brasileiro perspectivas nacionais e comparadas

Référence complète : Fromont, M., et al. (dir.),  Direito francês e Direito brasileiro perspectivas nacionais e comparadas, coll. « IDP », Saraiva, 2017, 1121 p.     Lire la quatrième de couverture. Lire le sommaire. Consulter la liste des contributions à l'ouvrage.  

Articles

PETIT, Benoît

RSE et simplification du Droit : au-delà des apprences

Référence complète : Petit, B., RSE et simplification du droit ; au-delà des apparences, in Chagny, M., (dir.) et al., La simplification du droit, coll. « Colloques & Essais », 2015, pp. 313-330.     Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le Drive, dossier « MAFR- Régulation & Compliance »

Articles

BRUGUIÈRE, Jean-Michel (dir.)

Les conditions générales d’utilisation sur l’Internet. Nouvelles règlementations de droit privé ?

Référence complète : Bruguière, J.-M., Les conditions générales d'utilisation de l'internet. Nouvelles règlementations de droit privé ? in Bruguière, J.-M. (dir.), L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet. Quid Novi ? , Série « La propriété intellectuelle autrement », coll. « Thèmes & Commentaires », Dalloz, 2014, pp. 9-22.       Les étudiants de Sciences-Po peuvent consulter l'article via le Drive, dossier « MAFR- Régulation & Compliance »

Articles

PICARD, Etienne

Pourquoi certaines branches du droit échappent-elles à la summa divisio ?

Référence complète : Picard, E., Pourquoi certaines branches du droit échappent-elles à la summa divisio ?, in BONNET, Baptiste et DEUMIER, Pascale (dir.), De l’intérêt de la summa divisio droit public-droit privé ?, coll. "Thèmes & Commentaires – Actes, Dalloz, Paris, 2010, pp. 66-95     Résumé Dans une première partie, Etienne Picard critique la conception ordinaire de la summa divisio  entre droit public et droit privé. En effet, il paraît aujourd'hui naturel d'associer des matières à ce qui serait un corpus, constitué par le droit public d'un côté et le droit privé de l'autre. Cette liste de matières mises d'un côté ou de l'autre serait convenue. Dès lors, nous serions dispensé de rechercher « l'essence » du droit public d'une part et du droit privé d'autre part, pour dans un second temps leur rattacher telle et telle matière.

Articles dans une publication collective juridique

Publication : Article dans une publication collective juridique

Droit et Bonheur, in Droit, Bonheur ?

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Introduction, in Droit, Bonheur ?, Collège des Bernardins, éd. Parole et Silence, 2010, pp. 19-41.   Il n'y a pas a priori de rapport immédiat entre le droit et le bonheur, car le droit organise les sociétés et fait en sorte que les libertés individuelles coexistent alors que le bonheur relève du for interne. Mais le troisième terme qui est la morale peut faire en sorte que le droit intervienne et crée un lien avec le bonheur, défini alors comme une situation de « non-malheur ». Ce sera le cas lorsque le droit, suivant la doctrine épicurienne fournit à chacun les biens nécessaires, tel un toit, de l'eau potable, des médicaments vitaux, voire l'éducation. Le rapport devient plus pernicieux lorsque d'une façon positive, le droit devient une garantie du bonheur de chacun. Si le droit conserve sa mesure, il s'en tient à une casuistique confiée au juge, qui, notamment en matière familiale, essaie que le malheur ne s'accumule pas au détriment du faible. Le risque vient que l'effort dispose d'autrui pour satisfaire leur droit au bonheur, par exemple se procure des enfants au nom du « droit à l'enfant », enfants blonds aux yeux bleus, le marché construit alors des standards de « bonheur officiel ». La perspective est totalitaire et contraire à la liberté alors que c'est au nom de celle-ci que la déclaration du 4 juillet 1776 du Congrès des Etats-Unis avait établi un droit à rechercher le bonheur. Que le droit nous préserve de cette montée en puissance dans l'Occident de ces normes officielles du bonheur.   Accéder à l'article. Lire le résumé de l'article ci-dessous.   Regarder la conférence sur laquelle l'article a pris appui.

Articles dans une publication collective juridique

SEVE, René👤

📝La mondialisation entre illusion et utopie, in📙La mondialisation entre illusion et utopie

► Référence complète : Sève, R., La mondialisation entre illusion et utopie, in Archives de Philosophie du Droit (ADP), La mondialisation entre illusion et utopie, Tome 47, Dalloz, pp. 3-16. - Consulter la présentation du volume dans lequel l'article a été publié. Cet article introduit l'ensemble du volume consacré à ce thème. L'auteur y décrit l'architecture juridique implique par les facteurs de la mondialisation qui sont quant à eux de nature économique, culturelle et politique. Il estime que l'universalisme kantien, reposant sur l'idée de paix, liée au commerce soutenu par les États, est aujourd'hui dépassé. Les affrontements, notamment religieux, occupent l'espace mondial. Le droit international classique en est perturbé. Au-delà du paradigme kantien ou rawlsien, la nouvelle architecture juridique « doit assurer le droit des individus par-dessus mais pas indépendamment du droit des États » (p. 13).   Les étudiants de Sciences-Po peuvent lire l'article via le Drive, dossier « MAFR-Régulation »

Ouvrages

CARBONNIER, Jean

Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur

Référence complète : CARBONNIER, Jean, Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur, 10ème éd., LGDJ, 2001, 490 p.   La date de l'ouvrage ne doit pas faire illusion. Il s'agit d'un recueil d'articles écrits par le Doyen Carbonnier, portant sur différents thèmes, présentés pour mieux les articuler dans un plan d'ensemble cohérents, ayant en commun qu'ils sont empruntés d'une perspective sociologique. On y retrouve aussi bien des articles écrits au début des années 1960 que des articles écrits à la fin  des années 1990.   Vous pourrez retrouver d'une façon autonome certains de ces articles : – L'hypothèse du non-droit – La propriété, garantie des libertés – L'imagerie des monnaies – Transparence   Cet ouvrage de référence, à la fois pour les juristes et pour les sociologues, marque par sa cohérence et la constance de la pensée de son auteur dans le temps et s'il dit, avec raison, que le Doyen Carbonnier peut être considéré comme le plus grand juriste du XXième siècle, c'est non seulement en raison de l'excellence de ses travaux universitaires, du fait qu'il a tenu la plume du législateur dans les réformes majeures du Code civil en droit de la famille pendant des décennies, qu'il a manié la langue juridique dans le respect de la langue française comme le faisaient les grands codificateurs, mais encore parce qu'il a surplombé sans jamais dévié de pensée le siècle même.

Ouvrages

📗L’unité du droit. Mélanges en hommage à Roland Drago

► Référence complète : L'unité du droit. Mélanges en hommage à Roland Drago, Economica, 1996, 503 p. - 📗lire la 4ième de couverture - 📗lire la table des matières de l'ouvrage - ► Résumé de l'ouvrage (fait par l'éditeur) : "L'unité du droit peut se décliner sur plusieurs modes. Du point de vue général et théorique, l'accent peut être mis sur l'unité du système juridique, constat ou aspiration selon la définition que l'on entend donner au concept même de droit. Ce recueil d'études réunies en hommage au professeur Roland DRAGO illustre aussi cette dialectique constat-aspiration dans deux grands domaines chers au dédicataire, le droit économique et le règlement des litiges. Au-delà des divisions académiques – doit privé, droit public ; droit interne, droit international – l'unité y apparaît alors plutôt sous le jour de la quête de l'harmonie du droit, dans l'interpénétration des concepts, des techniques et des contentieux, l'unification progressive des catégories juridiques, ou au moins la coordination des jurisprudences. À travers ces illustrations, on perçoit combien les tâtonnements souvent maladroits des législateurs, des juges et de la doctrine ne découlent pas des hésitations intellectuelles d'une logique toute positiviste : qu'on le veuille ou non, le droit, c'est ce qui est droit, ce qui est juste. L'unité du droit, c'est d'abord cette aspiration, profondément humaine, à la rectitude et à la justice, qui anime le juriste et dont témoignent avec éclat la vie et l'oeuvre de Roland DRAGO.". - 📝consulter une présentation de l'article du Doyen Vedel, « L'unité du droit. Aspects généraux et théoriques » -

Articles

VEDEL, Georges🕴️

📝L’unité du droit – aspects généraux et théoriques, in 📗L’unité du droit. Mélanges en hommage à Roland Drago

► Référence complète : G. Vedel, « L'unité du droit. Aspects généraux et théoriques », in L'unité du droit. Mélanges en hommage à Roland Drago, Economica, 1996, pp. 1-8 - ► Résumé de l'article :  - 🦉Cet article est accessible en texte intégral pour les personnes inscrites aux enseignements de la Professeure Marie-Anne Frison-Roche -