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Philosophie, théorie et sociologie du droit

Couverture – Le juge et le politique

Ouvrages

Publication : Ouvrage

📕Le juge et le politique

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche & H. Haenel, Le juge et le politique, PUF, 1998, 272 p. - ► Présentation générale de l'ouvrage : La justice est le reflet de notre société : elle en endure les mots, elle en cristallise les espoirs. Longtemps les différents pouvoirs en France ont fait peu de cas du juge. Mais depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, c'est-à-dire appliquer le droit, lequel est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit alors commettre l'acte héroïque de fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. Pour cela, le temps de la réforme globale de la justice est venu, dans un rapport nouveau entre le juge et le politique. -
Juge Politique Juge et politique Nouvelles règles du jeux

Monographies

Publication : monographie

Michel Villey et la méthode

Référence complète : Frison-Roche, Marie-Anne, Michel Villey et la méthode, Revue de philosophie politique, 1996, n°7, p. 176 et s.
Méthodologie

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

📝Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure, in 🕴️J.-M. Coulon et 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Le temps dans la procédure »

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure », in J.-M. Coulon, J-M. et M.-A. Frison-Roche,  (dir.)  Le temps dans la procédure, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1996, p. 11 s. -
Droits fondamentaux Droit processuel Droit de la défense Juge des référés Urgence temps utile

Articles dans une publication collective juridique

📝L’autorité en droit, in 📕 « Tout négocier »

► Référence complète : Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A., L’autorité en droit, in Tout négocier, éd. Autrement, 1996, pp. 45-59. - Accéder à l'article.  
Autorité de régulation économique et financière Autorité Administrative Indépendante

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

Le souci de l’effectivité du droit

Référence complète : BARANÈS, William et M.-A. Frison-Roche, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., pp. 301-303   Lire l'article.
Effectivité BARANES William

Monographies

monographie dans une publication juridique

📝L’année où la justice s’est installée à la télévision

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L'année où la justice s'est installée à la télévision », in N° hors-série,  Les dossiers de la Semaine Juridique, 1996, p. 24 s. - 📝Lire l'article - ► Présentation de cet article :  .
Cinéma

Conférences

Prise de parole : conférence

Le patrimoine, lien entre la vie et le temps

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le patrimoine, lien entre la vie et le temps », in Sociologie juridique du patrimoine, Table ronde du Laboratoire de sociologie juridique et du GIP Mission de recherche Droit et Justice, 8 février 1996, Paris.
Sociologie Vie privée Patrimoine

Organisation de manifestations

Organisation de table ronde

Sociologie juridique du patrimoine.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Sociologie juridique du patrimoine, table ronde du laboratoire de sociologie juridique et du GIP mission de recherche Droit et justice, 8 février 1996.
Patrimoine

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

📝 L’année où la justice s’est installée à la télévision

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28. -   Lire l'article. -
Droit pénal Media Liberté de la presse

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’article 4 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 4 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1996.

Conférences

Prise de parole : conférence

Le temps dans la procédure au regard des garanties fondamentales des parties

Référence : M.-A. Frison-Roche, « Le temps dans la procédure au regard des garanties fondamentales des parties » in Le temps dans la procédure, Association française de philosophie du droit et Tribunal de grande instance de Nanterre, 5 décembre 1995, Nanterre.
Procédure temps utile

Ouvrages

Publication : direction d’une publication juridique collective

L’échange des consentements (dir.)

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'échange des consentements, in Revue de Jurisprudence commerciale, n° spéciale, n°11, 1995, 170 pages. Accéder au Rapport de synthèse.
Acte de marché Vice du consentement Consensualisme Echange des consentements

Conférences

conférence

🎤 Intervention in 🧮L’indétermination du prix : quel avenir ?

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Intervention in L’indétermination du prix : quel avenir ? , Table ronde du Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Paris II et du Centre du droit du patrimoine de l’Université Paris I, 13 octobre 1995, Paris. -

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique (II) Hermès 16, CNRS éditions, Paris, 1995, pp. 73-83.   Lire ci-dessous le résumé de l'article.  
Argumentation Logique juridique Rhétorique juridique PERELMAN Chaïm

Documents de travail

REYGROBELLET, Arnaud

Thèse d’Arnaud Reygrobellet : 📓La notion de valeur mobilière

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse d'Arnaud Reygrobellet, Université  Panthéon-Assas ( Paris II), (dir. B. Oppetit), La notion de valeur mobilière.   Autre membres du jury : Bonneau, T., Bureau, D., Cohen, D., Didier, P. Soutenance le 5 juillet 1995.          
Etat