Archives des Grandes Questions du Droit - Page 22 sur 24

12 décembre 1996

Conférences

Prise de parole : conférence

L’expansion et les libertés privées, in « Le droit et l’expansion »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’expansion et les libertés privées », in Le droit et l’expansion, 12 décembre 1996, Ordre des avocats de Lyon, Lyon.

30 octobre 1996

Conférences

Prise de parole : conférence

La redécouverte des « piliers » du droit : le contrat et la responsabilité

Référence : M.-A. Frison-Roche, « La redécouverte des « piliers » du droit : le contrat et la responsabilité », in De nouveaux modes de régulation pour le droit , 30 octobre 1996, colloque du CREDECO, Nice.

Contrat Responsabilité

11 septembre 1996

Monographies

Publication : monographie dans une publication non-juridique

Les enjeux de la dérégulation : de l’économie réglementée au droit de l’économie

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les enjeux de la dérégulation : de l’économie réglementée au droit de l’économie, Revue des Deux Mondes, septembre 1996, p. 68 s. Lire l'article,

26 juillet 1996

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

Va-t-on vers une acception unitaire de l’abus dans la fixation du prix ?, in « L’abus en droit de la concurrence »

Va-t-on vers une acception unitaire de l’abus dans la fixation du prix ?, in L’abus en droit de la concurrence, Revue de la concurrence et de la consommation. Droits et marchés, 1996, n°92, suppl. Juil. Août, p. 13 s. Accéder à l'article.

27 avril 1996

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

📝Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure, in 🕴️J.-M. Coulon et 🕴️M.-A. Frison-Roche (dir.), 📕Le temps dans la procédure »

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les droits fondamentaux des justiciables au regard du temps dans la procédure », in J.-M. Coulon, J-M. et M.-A. Frison-Roche, (dir.) Le temps dans la procédure, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1996, p. 11 s. -

Droits fondamentaux Droit processuel Droit de la défense Juge des référés Urgence temps utile

26 avril 1996

Articles dans une publication collective juridique

📝L’autorité en droit, in 📕 « Tout négocier »

► Référence complète : Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A., L’autorité en droit, in Tout négocier, éd. Autrement, 1996, pp. 45-59. - Accéder à l'article.

Autorité de régulation économique et financière Autorité Administrative Indépendante

26 avril 1996

Articles dans une publication collective juridique

Publication : monographie

L’amour intéressé des lois particulières (analyse sociologique du droit économique)

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’amour intéressé des lois particulières (analyse sociologique du droit économique) », in L’amour des lois, Presses Universitaires de Laval, 1996, p. 341 s

20 avril 1996

Monographies

Publication : monographie dans une publication juridique

Le souci de l’effectivité du droit

Référence complète : BARANÈS, William et M.-A. Frison-Roche, Le souci de l’effectivité du droit, D. 1996, chron., pp. 301-303 Lire l'article.

Effectivité BARANES William

10 février 1996

Monographies

Publication : monographie

Puissance et fragilité de la théorie des droits de l’homme

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Puissance et fragilité de la théorie des droits de l’homme, Vie judiciaire du 11 février 1996, n°2600, p. 2.

Droit de l'Homme

8 février 1996

Organisation de manifestations

Organisation de table ronde

Sociologie juridique du patrimoine.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Sociologie juridique du patrimoine, table ronde du laboratoire de sociologie juridique et du GIP mission de recherche Droit et justice, 8 février 1996.

Patrimoine

7 février 1996

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

📝 L’année où la justice s’est installée à la télévision

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., L’année où la justice s’est installée à la télévision, in Les dossiers de la Semaine Juridique, n° 24, hors-série, février 1996, pp. 24-28. - Lire l'article. -

Droit pénal Media Liberté de la presse

1 janvier 1996

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’article 4 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 4 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1996.

15 novembre 1995

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication collective juridique

L’échange des consentements. Synthèse, in « L’échange des consentements »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’échange des consentements. Synthèse, in L’échange des consentements, Revue de jurisprudence commerciale, n° spécial, novembre 1995, pp. 151-166. Accéder à l'article.

Vice du consentement Consentement Consensualisme Echange des consentements

13 octobre 1995

Organisation de manifestations

Organisation et direction de la Table ronde « Quel avenir pour l’indétermination du prix ? »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Quel avenir pour l'indétermination du prix ?, table ronde du laboratoire de sociologie juridique, du Centre du droit du patrimoine et de l'Institut de droit économique, fiscal et social, 13 octobre 1995.

1 septembre 1995

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : Article dans une publication collective non-juridique

La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, La rhétorique juridique, in Argumentation et rhétorique (II) Hermès 16, CNRS éditions, Paris, 1995, pp. 73-83. Lire ci-dessous le résumé de l'article.

Argumentation Logique juridique Rhétorique juridique PERELMAN Chaïm

18 juin 1995

Organisation de manifestations

Direction scientifique du colloque « L’échange des consentements. La remise en cause des principes de droit civil par le droit des affaires »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'échange des consentements. La remise en cause des principes de droit civil par le droit des affaires, colloque de l'Association Droit et Commerce, 17-18 juin 1995.

13 juin 1995

Monographies

📝Remarques sur la distinction entre la volonté et le consentement en droit des contrats

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Remarques sur la distinction entre la volonté et le consentement en droit des contrats », Revue trimestrielle de droit civil, 1995, pp. 573-578. - 📝lire l’article -

Autonomie de la volonté Echange des consentements

26 avril 1995

Articles dans une publication collective juridique

L’esprit comparé du juge civil et du juge consulaire. Analyse sociologique, in « Juge civil et juge consulaire »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’esprit comparé du juge civil et du juge consulaire. Perspective sociologique », in Juge civil et juge consulaire : esprit et méthode, n° spécial de la Gaz. Pal., 25 juin 1995, pp. 706-711 Lire l'article.

Juge

20 janvier 1995

Commentaires

Publication : commentaire d'un article de loi

Commentaire de l’article 5 du Code civil

Référence : Frison-Roche, M.-A., Commentaire de l’article 5 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil, 1995.

18 janvier 1995

Comptes-rendus

Publication : compte-rendu d'un ouvrage

Compte-rendu de l’ouvrage de Jacques Derrida, « Force de loi »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, compte rendu de Force de loi, de Jacques DERRIDA, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1995.