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Participation à des jurys de thèses

Documents de travail

CALANDRI, Laurence

Recherche sur la notion de regulation en droit administratif français

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Laurence Calandri, Toulouse I ( dir. Serge Regourd), Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français.   Autres membres du jury : Jacques Chevallier, Françoise Fraysse, Martine Lombard, Lucien Rapp, Serge Regourd Soutenance le 10 novembre 2005 La thèse a été publiée 2009 chez LGDJ.            
Droit économique Réglementation Droit administratif

Documents de travail

CARTIER-BRESSON, Anémone

L’Etat actionnaire

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse d’Anémone Cartier-Bresson, Université de Paris II (directeur de thèse : Didier Truchet), L’État actionnaire.   Autre membres du jury : Michel Bazex, Claude Blumann, Martine Lombard, Didier Truchet. Soutenance le 28 septembre 2005. La thèse a été publiée en 2010 chez L.G.D.J        
Etat Droit des sociétés Europe Concurrence Droit public

Documents de travail

Participation à un jury de thèse

Analyse économique et responsabilité civile

Président du jury de la thèse de Grégory MAITRE, Université de Paris I (directeur de thèse : Horatia Muir-Watt), Analyse économique et responsabilité civile, 16 novembre 2004.

Documents de travail

SABRAN-PONTEVÈS de, Elzéar

Thèse d’Elzéar Sabran-Pontevès : 📓Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Elzéar de Sabran-Pontevès, Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, Marseille, 2004.   Autres membres du jury : Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot, Gilles Martin, Sauveur Vaïsse. Soutenue le 20 septembre 2004. La thèse a été publiée en 2007 chez Presses universitaires Aix-Marseille.
Acte juridique

Documents de travail

LECLERC, Olivier🕴️

Rapporteure et membre du jury de la thèse d’Olivier Leclerc : 📓Le juge et l’expert. Contribution à l’étude des rapports entre le droit et la science

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Rapporteure et membre du jury de la thèse d’Olivier Leclerc, Paris X (dir. Antoine Lyon-Caen), Le juge et l’expert. Contribution à l’étude des rapports entre le droit et la science, 23 octobre 2003. - Membres du jury : Loïc Cadier, Rafael Encinas de Munagorri, Marie-Anne Frison-Roche, Xavier Lagarde, Antoine Lyon-Caen, Marie-Claire Rivier. Soutenance le 23 octobre 2003. - La thèse a été publiée en 2005 chez LGDJ. -

Soutenance de thèse

Participation à un jury de thèse

🪑🪑🪑participation au jury de soutenance par Nadja Sontag de sa thèse : 📓Le contrat d’assurance des communes

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, membre du jury de la thèse de Nadja Sontag,  Le contrat d'assurance des communes, Université de Nice, 4 janvier 2003 - Les co-directeurs de cette thèse étaient  🕴🏻Laurence Boy, professeure à l'Université de Nice 🕴🏻Michel Bazex,  professeure à l'Université Paris-Nanterre -
Droit des assurances Droit des contrats Personne publique

Documents de travail

Participation à un jury de thèse

La protections des actionnaires minoritaires en droit marocain

Jury de la thèse de M. ELHAMOUMI, Nice (président : Gérard Farjat), La protection des actionnaires minoritaires en droit marocain (étude de droit comparé), 17 décembre 2001.

Documents de travail

Naudet-Sénéchal, Marie

Le juge unique – essai d’une théorie générale

Jury de la thèse de Marie NAUDET-SENECHAL, Paris II (président : François Terré), Le juge unique – essai d’une théorie générale, 6 septembre 2000.

Documents de travail

Participation à un jury de thèse

Lefort, Christophe, Théorie générale de la voie d’appel

Participation au Jury et Présidence du jury de la thèse de Christophe Lefort (président), Angers, Théorie générale de la voie d’appel, 24 janvier 2000.

Documents de travail

Thèse de Christophe Samper : 📓La place du droit pénal dans le droit économique

► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Christophe Samper, La place du droit pénal dans le droit économique, Université Aix-Marseille III,  20 novembre 1999.    ► Autres membres du jury :   Cimamonti, S., professeure l’Université Université Aix-Marseille III ; Farjat, G., professeur émérite à l'Université de Nice ;  Gassin, R., professeur l’Université Université Aix-Marseille III, directeur de la thèse ;  Mestre, J., professeur à l’Université Université Aix-Marseille III ;  Robert, J.-H., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de l'Institut de criminologie.    ► Lire le résumé et la table des matières  de la  thèse   Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec la mention très honorable et les félicitations du jury. -
Système juridique Droit économique Droit pénal

Documents de travail

Participation à un jury de thèse

21. La place du droit pénal dans le droit économique

Jury de la thèse de Christophe SAMPER, Aix-en-Provence (président : Raymond Gassin), La place du droit pénal dans le droit économique, 1999.

Documents de travail

Thèse de Caroline Ruella : 📓La loi de la majorité dans les sociétés commerciales

► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Caroline Ruellan, La loi de la majorité dans les sociétés commerciales, Université de Toulouse I ,  9 janvier 1997.    ► Autres membres du jury :   Michel Germain, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ;  Paul Le Cannu, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ; François Terré, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ;  Dominique Schmidt, professeur l'Université de Strasbourg III ;   ► Lire le résumé et le sommaire de la thèse 
Majorité