Propriété intellectuelle

Référence complète : ABELLO, Alexandra (dir.), La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle, préface de Michel Vivant, coll. « Droit et Economie », Lextenso – LGDJ éditions, 2008, 365 p.   Lire la quatrième de couverture. Lire la table des matières. Lire la préface de Michel Vivant.

Référence complète : Mackaay, E., et Rousseau, S., Analyse économique du droit, coll. « Méthodes du droit », coédition Dalloz/ Thémis, 2008, 728 p.   Consulter la table des matières. Lire la quatrième de couverture.  

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’interférence entre les propriétés intellectuelles et les droits des marchés : perspective de régulation, in M.-A. Frison-Roche et A. Abello, Droit et Economie de la propriété intellectuelle,  coll. « Droit et Economie », LGDJ, 2005, pp. 15-26.   Accéder à l'article.   Lire une présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., et Abello, A. (Dir), Droit et économie de la propriété intellectuelle, coll. « Droit et Économie », LGDJ, 2005.   Lire la 4ième de couverture. Lire la table des matières. Lire l'avant-propos de Marie-Anne Frison-Roche. Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche.   La propriété intellectuelle fût longtemps l'apanage du droit. Elle est aujourd'hui partagée entre le droit et l'économie, quant elle n'est pas accaparée par la science économique, qui méconnaît alors parfois sa dimension juridique. C'est pourquoi cet ouvrage collectif a pour objet de faire converger sur des thèmes communs les analyses juridiques et les analyse économiques. Y contribuent Jean Tirole, Marie-Anne Frison-Roche, Richard R. Nelson, Eric Morgan de Rivery, Sabine Thibault-Liber et Jérémy Bernard, Thierry Sueur et Jacques Combeau, Thu-Lang, Shyama V. Ramani, Mahesh Ravi et Preeti Pradhan, Pauline Lièvre et Petrosc Mavroidis, Claude Henry, Joanna Shmidt Szalewsksi, Benjamin Coriat et Fabienne Orsi, Michel Trommetter, Patrice Vidon, Marta Terre-Schaub et Emmanuel Baud.        

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’évolution du cadre juridique européen de la propriété intellectuelle, in L’évolution des propriétés intellectuelles sur la santé et le vivant, 24 juin 2004, Brazilia, Brésil.

Référence complète : FRISON-ROCHE,  Marie-Anne, « Propriétés intellectuelles, libre-échange, développement et concurrence : pour une perspective de régulation », Séminaire Alliance Droit et Économie de la propriété intellectuelle, 8 mars 2004, Paris.

► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Le droit d’accès à l’information, ou le nouvel équilibre de la propriété », in Études offerte à Pierre Catala, Le droit français à la fin du XX° siècle, Litec, 2001, pp. 759-770. - 📝Lire l'article. - 📙Lire une présentation des Mélanges offerts à Pierre Catala, dans lesquels cet article est publié : Le droit français à la fin du XXième siècle - ► Résumé de l'article  : L'article développe à partir de l'idée de Pierre Catala selon laquelle il y a un « droit à l'information », nouveau droit subjectif de nature patrimoniale, celle selon laquelle le droit d'accès à l'information est lui-aussi un droit subjectif. De la même façon qu'il existe une plénitude de la propriété de l'information,  valeur première sur laquelle se construit nos sociétés, il existe aussi au bénéfice des tiers un droit d'accès à celle-ci et c'est la plénitude de ce dernier droit qui rend supportable l'appropriation de la propriété par les premiers. Ainsi c'est l'équilibre entre ces deux droits subjectifs, la propriété de l'information d'une part, l'accès des tiers à l'information d'autre part, qui assure la pérennité du système libéral de propriété. C'est même la légitimité de l'accès des tiers qui confère aujourd'hui la légitimité qui doit être donnée à l'appropriation de l'information. -