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Innovation

Articles dans une publication collective non-juridique

Publication : article dans une publication collective non-juridique

Régulation et innovation sont-elles compatibles ? in Croissance, innovation, régulation

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, participation à la table ronde n°2 Régulation et innovation sont-elles compatibles ? in Croissance, innovation, régulation, Les rapports de l'ARCEP, juillet 2011, pp. 47-50, pp. 59-60. Accéder à la première intervention de Marie-Anne Frison-Roche. Accéder à la seconde intervention de Marie-Anne Frison-Roche. Accéder à la rubrique « Ils ont dit » (Les cahier de l'ARCEP, n°6, juillet 2011).
Croissance Réglementation Innovation

I-1.32: Innovation and Regulation serving the digital Revolution

Documents I_1_31.pdf
Napoléon Information Infrastructure Commission Européenne Compétition Risque Incertitude Internet Innovation Confiance Discrimination coopération Avenir Network Digital revolution Communication Anti-competitive behaviour Fiber optic Infostructure Darwin Lamarck Underregulation impredictibility Ex ante / Ex post Audacity Overregulation

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

Politique publique de maîtrise de santé, protection de la santé publique, droit général de la concurrrence et régulation sectorielle, in « Concurrence, santé publique, innovation et médicament »

 Références complètes : M.-A. Frison-Roche, Politique publique de la maîtrise de santé, protection de la santé publique, droit général de la concurrence et régulation sectorielle, in M.-A. Frison-Roche (dir.), Concurrence, santé publique, innovation et médicament, coll. « Droit et Économie », Lextenso – LGDJ édition, Paris, 2010, pp. 1-14.   Accéder à l'article.
Droit de la concurrence Finances publiques Brevet Pharmacie Propriété intellectuelle Médicament Innovation Régulation sectorielle Santé publique Politique publique

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

L’office du juge matière de médicaments, in Concurrence, santé publique, innovation et médicament

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L'office du juge en matière de médicaments, in M.-A. Frison-Roche (Dir.), Concurrence, santé publique, innovation et médicament, coll. Droit et Economie, LGDJ, Paris, 2010, pp. 423-432.  Accéder à l'article. Lire la présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.  
Office du juge Charge de preuve Preuve Concurrence Médicament Innovation Santé publique

Articles dans une publication collective juridique

Publication : particiaption dans une publication juridique collective

Les liens juridiques entre l’incubateur et l’incubé : le contrat d’incubation, in « La loi sur l’innovation »

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les liens juridiques entre l’incubateur et l’incubé : le contrat d’incubation, in La loi sur l’innovation, Revue de droit bancaire et financier, n°2, mars/avril 2000, pp. 131-136.
Contrat Innovation