Charge de preuve

Ouvrages

HOFFSCHIR, Nicolas🕴️

📕La charge de preuve en droit civil

Référence complète : N. Hoffschir, La charge de la preuve en droit civil, Dalloz, préf. de S. Amrani-Mekki, coll. « Nouvelle bibliothèque de thèses », vol. 153, 2016.  - Première partie. La notion de charge de la preuve Titre 1. Les contours de la notion de charge de la preuve Chapitre 1. La conception classique de la charge de la preuve Chapitre 2. La conception moderne de la charge de la preuve Titre 2. Le contenu de la notion de charge de la preuve Chapitre 1. Les devoirs du titulaire de la charge de la preuve pendant le procès civil Chapitre 2. Les devoirs du titulaire de la charge de la preuve en amont du procès civil Seconde partie. La gestion de la charge de la preuve Titre 1. Les règles de répartition de la charge de la preuve Chapitre 1. Les théories de la répartition de la charge de la preuve Chapitre 2. Les techniques de répartition de la charge de la preuve Titre 2. L’aménagement des règles de répartition de la charge de la preuve Chapitre 1. La gestion contractuelle de la charge de la preuve Chapitre 2. Les dispenses de preuve

Articles dans une publication collective juridique

Publication : article dans une publication juridique collective

L’office du juge matière de médicaments, in Concurrence, santé publique, innovation et médicament

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L'office du juge en matière de médicaments, in M.-A. Frison-Roche (Dir.), Concurrence, santé publique, innovation et médicament, coll. Droit et Economie, LGDJ, Paris, 2010, pp. 423-432.  Accéder à l'article. Lire la présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article a été publié.  

Conférences

Prise de parole : conférence

Les techniques de preuve en droit des affaires

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Les techniques de preuve en droit des affaires », IMA, 19 octobre 1999, Paris.